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Conseil Municipal - CM du 19 05 26 Ordre du jour AFFICHAGE
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 19 05 26 Ordre du jour AFFICHAGE)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Sport,
Mardi 19 mai 2026
Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal
ORDRE DU JOUR
Désignation de deux secrétaires de séance et adoption du compte-rendu du conseil municipal du 28/03/2026
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
1 - P7708 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
2 - P7758 - Commission communale des impôts directs. Établissement de la liste des contribuables proposée au directeur départemental des finances publiques
3 - P7726 - Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation de représentants du conseil municipal
4 - P7747 - Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'organisme Nièvre Habitat - CALEOL - Modification partielle de la délibération n°2026_DLB062
5 - P7774 - Syndicat mixte de l'aéroport du grand Nevers et de la Nièvre - Désignation des représentants - Modification partielle de la délibération n°2026_DLB051
6 - P7727 - Comité d'éthique de la vidéoprotection - Désignation des représentants du conseil municipal
7 - P7730 - Désignation d'un représentant du conseil municipal auprès de la Fédération Européenne des Sites Clunisiens
8 - P7684 - Droit à la formation des élus municipaux
9 - P7729 - Prise en charge des frais de représentation du Maire
10 - P7703 - Groupement de commandes permanent pour des besoins récurrents coordonné par Nevers Agglomération - Adhésion au groupement de commandes et approbation de la convention constitutive
11 - P7599 - Élection du Président de séance pour l'adoption du Compte financier unique 2025
12 - P7600 - Adoption du Compte financier unique 2025
13 - P7601 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2025
14 - P7668 - Approbation du règlement budgétaire et financier
15 - P7635 - Actualisation du niveau de provisions pour risques et charges
16 - P7641 - Révisions des Autorisations de Programme (AP) et Crédit de Paiement (CP)
17 - P7636 - Décision modificative n°1
18 - P7639 - Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et créances éteintes
19 - P7640 - Garantie d'emprunt Nièvre-Habitat - Garantie de 50 % d'un prêt de 598 000,00 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la restructuration de 18 logements Résidence Les Ecrivains située 5 rue Emile Zola à Nevers
20 - P7745 - Garantie d'emprunt Nièvre-Aménagement - Convention publique d'aménagement opération 1096 -Opération d'aménagement Caserne Pittié site Cobalt
Garantie de 40 % d'un prêt de 1 100 000 € auprès de la Banque des Territoires de la Caisse des Dépôts et Consignations 21 - P7657 - Modification des tarifs 2026 du Camping municipal suite à un changement de gouvernance
22 - P7694 - Mise en œuvre d'un contrat NATURA 2000 - Site du sentier du Ver-Vert - Approbation de l'opération et actualisation des modalités de financement
23 - P7767 - Rénovation du groupe scolaire Jules Ferry - Approbation de l'opération et ses modalités de financement (Modification de la délibération n°2026_DLB006)
24 - P7768 - Assises de la vie associative 2026 - Mécénat - Fonds d'initiative des projets associatifs - versement du prix
25 - P7693 - Rénovation des bâtiments scolaires - Adhésion au programme EduRénov proposé par la Banque des Territoires
26 - P7683 - Élections professionnelles 2026 - Fixation du nombre de représentants du personnel au CST et instauration de deux suppléants par titulaire de la F3SCT
27 - P7771 - Vente d'un bâtiment industriel et commercial situé 6 bis rue Paul Bert à Nevers
28 - P7770 - Vente des locaux 2 & 4 rue des 4 fils Aymon à Nevers
SANTE ET ACTION SOCIALE
29 - P7801 - Mise à disposition du bâtiment "La Boussole" au profit du CCAS et convention relative à la réalisation et au financement de travaux d'aménagement
ENFANCE JEUNESSE
30 - P7763 - Lutte contre le gaspillage alimentaire : convention de cessions de denrées alimentaires non consommées issues de la restauration scolaire au profit de l’association les Restos du Cœur
31 - P7749 - Mise à disposition d’un minibus par APF France handicap Nièvre pour le transport d’une classe ULIS de l’école Lucie Aubrac
ENVIRONNEMENT
32 - P7773 - Convention de partenariat pour un projet d'agriculture urbaine
33 - P7772 - Convention relative à l'usage des supports du réseau public de distribution d'électricité basse tension (BT) pour l'installation de caméras de vidéoprotection sur poteaux ENEDIS
URBANISME
34 - P7797 - Restructuration des espaces publics du quartier du Banlay – Phase 3 Création d’un parc urbain, aménagement de places publiques et requalifications des rues Honoré de Balzac et Blaise Pascal - Approbation de l'opération et de ses modalités de financements
35 - P7798 - Reconversion de L’ÎLOT RENAN SAINT-EXUPÉRY en espace ludique et sportif - Approbation de l'opération et de ses modalités de financements
36 - P7811 - Acquisition par voie de préemption de deux ensembles immobiliers situés rue du Ravelin et rue de Palissy
ATTRACTIVITE
37 - P7778 - Convention de mise à disposition de matériel (podium mobile) au Comité Festibière de Guérigny 38 - P7777 - Tour de France 2026: Convention tripartite Ville de Nevers / Nevers Agglomération / Amaury Sport Organisation
39 - P7788 - Convention de mise à disposition pour la création d'une galerie d'exposition à ciel ouvert en cœur de ville
CULTURE
40 - P7791 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'association A.R.C dans le cadre de la galerie d'art " Ciel "
41 - P7754 - Attribution d'une subvention de la Ville de Nevers à la Fédération Européenne des Sites Clunisiens dans le cadre de la candidature UNESCO
42 - P7756 - Avenant n°1 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Nevers, le Département de la Nièvre, la Fédération Européenne des Sites Clunisiens et les villes et associations concernées dans le cadre du comité territorial Nièvre-Morvan des sites clunisiens
43 - P7753 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre Socioculturel Vertpré dans le cadre du film "Boxe"
44 - P7752 - Partenariat entre la Ville de Nevers et la Camosine dans le cadre de l'exposition "La Plume verte" du 23 juillet au 30 aout 2026
45 - P7792 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'Office de Tourisme Intercommunal Cap Grand Nevers
SPORT ET BIEN ETRE
46 - P7794 - Convention de partenariat entre les sociétés SASU LA FRENCH RUN, SASP USON RUGBY PLUS, et la Ville de Nevers pour la manifestation sportive « 10 KM DE L’USON »
47 - P7813 - Convention de partenariat entre la Ville de Nevers et la SASU LA FRENCH RUN pour les manifestations sportives " Moustache et Bottine" 2026
48 - P7812 - Manifestations sportives printanières 2026 - Conventions de partenariat
49 - P7783 - Attributions de subventions pour l'organisation de manifestations sportives - année 2026.
50 - P7808 - Modification du règlement d'usage de la piste d'athlétisme du stade Léo Lagrange