Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 12 05 affichage

Documents similaires

Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 09 26 %2B affichage

Conseil Municipal - CM du 19 05 26 Ordre du jour AFFICHAGE

Conseil Municipal - 2018 03 13 Votes ordre du jour CM 2018 03 13 %2B a

Conseil Municipal - 2018 12 18 Votes ordre du jour CM 2018 12 18

Conseil Municipal - 2018 02 06 ordre du jour CM 2018 02 06 %2B afficha

Compte-Rendu - CM du 03 02 26 Ordre du jour AFFICHAGE

Conseil Municipal - CM du 09 04 24 Ordre du jour

Conseil Municipal - 003 ordre du jour CM 2019 06 18 %2B affiche

Compte-Rendu - 2017 12 05 CRDB CM Nevers

Conseil Municipal - CM du 24 06 25 Ordre du jour AFFICHAGE

Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 12 05 affichage Document publié le Mardi 5 décembre 2017 par la commune de Nevers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 12 05 affichage)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Sport, 1

Mardi 05 décembre 2017

Effectif légal :39

Présents (39):

M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme LORANS, Mme MANGEL, M. DEVOISE, Mme FRANEL, Mme CONCILE, M. Barsse, Mme BERTRAND, M. CHARTIER, M. DOS REIS, Mme FLEURIER, M. FRANCILLON, Mme GAILLARD, Mme KOZMIN, Mme ROCHER, M. VOISIN, Mme PITOUN, Mme FREMONT, M. LAGRIB, Mme BELTIER, Mme CHARVY, M. DIOT, Mme FLEURY, Mme ROYER, M. GAILLARD

Procurations (10):

M. Devoise a donné pouvoir à Mme Boujlilat (jusqu’à 19h26), Mme Villette a donné pouvoir à M. Lagrib, Mme Gaillard a donné pouvoir à M. Cordier, Mme Kozmin a donné pouvoir à M. le Maire (jusqu’à 19h10), M. Sangaré a donné pouvoir à Mme Wozniak, Mme Vard a donné pouvoir à M. Dos Réis, M. Corde a donné pouvoir à Mme Royer, M. Sainte Fare Garnot a donné pouvoir à Mme Fleury, M. Séjeau a donné pouvoir à Mme Charvy, M. Barsse a donné pouvoir à Mme Lorans.

Ont quitté la séance :

Mme Frémont (à partir de 23h30), Mme Charvy et Mme Royer (à partir de 23h40)

ADMINISTRATION GENERALE

Numéros Titres

2017-191 Election d’un 14ème adjoint au maire – Adjoint aux quartiers Est Vote à bulletin secret Votants : 39

Suffrages exprimés : 23

Majorité absolue : 12

2017-192 Indemnités de fonctions des élus – Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité 10 abstentions : Mmes

Villette, Frémont, Beltier,

Fleury, Charvy, MM

Gaillard, Lagrib, Diot, Ste

Fare Garnot, Séjeau

2017-193 Modification du nombre de représentants au sein du conseil d’administration du

CCAS et élection des membres élus au conseil d’administration

Vote à bulletin secret

Votants : 39

Liste Nevers à venir: 25

Liste Nevers à gauche : 8

Liste M. Lagrib : 6

2017-194 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-195 Avenant n°1 à la convention de création du service commun des archives Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

2017-196 Décision modificative n°6 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-197 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses

d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de

l’exercice précédent)

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-198 Autorisations de programme (AP) – Crédits de paiement (CP) – Monuments

historiques

Adopté à la majorité

2 voix contre : M. Diot,

Mme Beltier

5 abstentions : Mmes

Villette, Fleury MM

Lagrib, Ste Fare Garnot,

M. Gaillard2

2017-199 Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-200 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de

charges (CLETC) portant sur le transfert de compétences

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-201 Politique tarifaire 2018 Adopté à la majorité 2 voix contre : M. Diot,

Mme Beltier

7 abstentions : Mmes

Villette, Charvy, Royer

MM Lagrib, Corde,

Gaillard, Séjeau

2017-202 Délégation de service public par affermage pour l’exploitation du parking Saint-

Pierre à Nevers – DSP n°17DSP02

Adopté à la majorité

2 voix contre : M. Diot,

Mme Beltier

6 abstentions : Mmes

Charvy, Royer, Fleury,

MM Corde, Ste Fare

Garnot, Séjeau

2017-203 Logiciel intercommunal de gestion de la fiscalité directe locale – convention de

mise à disposition à la commune de Nevers

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

RESSOURCES HUMAINES

2017-204 Service civique Adopté à l’unanimité 2 abstentions : Mme

Beltier, M. Diot

2017-205 Recensement 2018 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-206 Avenant n°1 à la convention FIPHFP Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-207 Mise à disposition d’un agent auprès de l’ASEM Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-208 Mise à disposition d’un agent auprès de l’Amicale du Personnel Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-209 Modification du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

CADRE DE VIE

2017-210 Remboursement des frais de stationnement suite aux travaux de la rue St Martin Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-211 Stérilisation et identification des chats errants Ville de Nevers/Fondation 30

Millions d’amis : signature d’une convention

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

EDUCATION

2017-212 Subvention pour les Réseaux d’Education Prioritaire (REP) – Année scolaire

2017-2018

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-213 Avance de la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des

établissements privés du premier degré sous contrat d’association avec l’Etat –

Ecoles privées Sainte Bernadette et Sainte Julitte – Année scolaire 2017-2018

Adopté à l’unanimité

8 abstentions : Mmes

Villette, Charvy, Beltier,

Royer, MM Lagrib, Diot,

Corde, Séjeau

2017-214 Classes de découverte – Barême de la participation des familles pour l’année

scolaire 2017-2018

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour3

2017-215 Dispositif « Ecole et cinéma » - Attribution de la participation communale à la

Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre pour l’année scolaire 2017-2018

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-216 Subvention à la compagnie du Cléoptère pour le projet « échanges métissés » Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-217 Partenariat entre la direction des services départementaux de l’éducation

nationale de la Nièvre et la Ville de Nevers pour la mise en œuvre des activités

physiques sportives et artistiques dans les écoles publiques de Nevers

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-218 Convention de partenariat – action d’Education Artistique et Culturelle Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-219 Associations Socio-Educatives Médio et Léo Lagrange. Attribution de

subventions

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-220 Accueils collectifs de mineurs (rythmes scolaires) – convention d’objectifs et de

financement avec la CAF de la Nièvre

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-221 Contrat Enfance Jeunesse – Avenant 2017 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

DEVELOPPEMENT URBAIN

2017-222 Délégation de service public de chauffage urbain – Avenant n°5 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-223 Vente d’une parcelle de terrain sur le site de l’ancienne école Albert Bayet 15

Route de Sermoise à Sermoise-sur-Loire

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-224 Acquisition foncière 39 rue de Barcelone Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

MOBILITE URBAINE

2017-225 Aménagement de places de parking 64, Rue du Commandant Paul Pierre Clerc –

Signature d’une convention

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

SPORT

2017-226 Salle intercommunale d’escrime. Convention de mise à disposition Communauté

d’Agglomération de Nevers / Ville de Nevers / Cercle Nevers Escrime

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-227 Organisation des championnats de France UNSS de pétanque Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-228 Championnat de Bourgogne de boxe amateur Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-229 Avance de subvention pour le FC Nevers 58 Adopté à l’unanimité Mme Boujlilat ne prend

pas part au vote

4 abstentions : Mmes

Villette, Frémont, MM

Lagrib, Gaillard

2017-230 Rando des ducs – 22 avril 2018 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

CULTURE

2017-231 Cours d’art dramatique : Partenariat Théâtre du Temps Pluriel / Maison de la

Culture de Nevers Agglomération / Ville de Nevers

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-232 Convention de partenariat annuel et pérenne avec l’ESAAB pour l’action «

CONTEXTES »

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS4

2017-233 Associations culturelles : attribution d’une subvention à l’association En

compagnie

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-234 Soutien aux associations culturelles : attribution d’avances de subventions Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-235 Associations culturelles : attribution d’une subvention à l’association 2L

Compagnie

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-236 Compagnie du Labyrinthe, création « la scène à tout âge » Attribution d’une

subvention

Adopté à l’unanimité

2 abstentions : M. Lagrib,

Mme Villette

2017-237 Attribution d'une subvention au comité départemental handisport de la Nièvre Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-238 Attribution d'une subvention à l'association ASPTT Nevers Tennis Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

2017-239 Convention de partenariat Ville de Nevers / Comité UNICEF de la Nièvre –

Signature d’un plan d’actions annuel 2017-2018

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-240 Soutien aux associations œuvrant dans le domaine de la jeunesse – Attribution

d’avance de subvention

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

FORCES ECONOMIQUES

2017-241 Bail emphytéotique des terrains de l’aéroport de Nevers au Syndicat mixte pour

l’aménagement et l’exploitation de l’aéroport du grand Nevers et de la Nièvre

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-242 Dérogation à la règle du repos hebdomadaire – autorisation d’ouvertures

dominicales

Adopté à la majorité

6 voix contre : Mmes

Royer, Beltier, Charvy

MM Diot, Corde, Séjeau

5 abstentions : Mmes

Villette, Fleury, MM

Lagrib, Ste Fare Garnot,

Gaillard

2017-243 Attribution d’une subvention à l’association commerciale « Les vitrines de Nevers

»

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-244 Dérogation à la règle du repos hebdomadaire : Autorisation d’ouvertures

dominicales des salariés des Salons de Coiffure et de la Beauté

Adopté à la majorité

6 voix contre : Mmes

Royer, Beltier, Charvy

MM Diot, Corde, Séjeau

2 abstentions : Mme

Fleury, M. Ste Fare

Garnot

2017-245 Réhabilitation du Centre Commercial des Courlis suite convention EPARECA /

Achat et revente du bâtiment

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES

2017-246 Lycée Raoul Follereau - Attribution d’une subvention exceptionnelle Adopté à l’unanimité par 39 voix pour

2017-247 Soutien aux associations de communication – Attribution d’avances de

subventions

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour

2017-249 Organisation du Tournoi Future Nevers Nièvre 2017 – Attribution d’une

subvention

Adopté à l’unanimité

par 39 voix pour5

QUESTIONS

MOTIONS

2017-248 Motion contre les violences faites aux femmes présentée par M. LAGRIB Adopté à l’unanimité 9 voix pour

25 abstentions

2017-250 Motion amendée contre les violences faites aux femmes présentée par le groupe

Nevers à venir

Adopté à l’unanimité

par 34 voix pour

2017-251 Motion pour le maintien du Centre 15 dans la Nièvre présentée par les élus

communistes

Adopté à la majorité

7 voix pour

27 voix contre

2 abstentions : Mmes

Villette, Fleury, Beltier

MM Lagrib, Diot Ste Fare

Garnot, Gaillard

2017-252 Motion amendée pour le maintien du Centre 15 dans le Nièvre présentée par le

groupe Nevers à venir

Adopté à la majorité

27 voix pour

7 abstentions: Mmes

Villette, Fleury, Beltier

MM Lagrib, Diot, Ste Fare

Garnot, Gaillard

VOEUX