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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B250923 P41)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Libertés publiques,
Pa ant
METZ MÉTROPOLE Lx
À SOMÉMOROLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
M E ] MAISON DE LA MÉTROPOILE = 1 Place du Parlement de Metz » CS 30358 = 57011 METZ CEDEX 1
Ÿ. 03 87 20 19 00 « F, 03 57 88 32 68 « auromatropolemetz.aut
Nombre de : :
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 1 Pouvoir(s) : élus au Bureau: en fonction: 55 présents : 38 excusé(s) : 16 ‘ 3 55 ‘
Date de convocation : 19 septembre 2023 ‘ Vote(s) pour: 41 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 25 septembre 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2023-09-25-BD-41 :
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'union des associations avicoles de la Moselle dans le cadre de l'organisation de concours sur le Salon AGRIMAX 2023.
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 17 octobre 2011 portant adhésion conjointe de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et de la Chambre d'Agriculture de Moselle au réseau "Terres en Villes",
VU la demande de subvention de l'union des associations avicoles de la Moselle, VU le règlement communautaire UE 2022/2472 du 14 décembre 2022 « Aides aux actions de promotion en faveur des produits agricoles »,
VU le contrat d'engagement républicain auquel l'association avicole de la Moselle a souscrit, VU le Budget Primitif 2023,
CONSIDERANT que Metz Métropole, par la signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l’union des associations avicoie de la Moselle, participe à la volonté commune de maintenir et développer l'agriculture périurbaine et les différentes filières en circuits courts sur son territoire en lien avec son action dans les champs du développement économique, de l'aménagement de l'espace, du développement durable et de l'alimentation,
DECIDE de verser une subvention de 3 000 €, pour l'année 2023, afin de soutenir la promotion de l'élevage avicole à travers la mise en œuvre d'expositions de portée régionale et nationale, portée par l'Union des associations avicoles de la Moselle lors de l'édition 2023 du salon AGRIMAX, Cette subvention relève du règlement communautaire UE 2022/2472 du 14 décembre 2022 au titre « des aides aux actions de promotion en faveur des produits agricoles ». DECIDE que la subvention sera versée en une seule fois, dès notification de la délibération et sous réserve de la tenue de l'évènement. A défaut le remboursement de celle-ci sera exigé, APPROUVE la convention d'objectifs et de moyens à conclure avec les bénéficiaires, AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer la convention d'objectifs et de moyens jointe en annexe. Metz, le 26 septembre 2023
Pour extrait conforme
a Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Secrétaire Générale
l'E 1 h k fi M
W & a k
© \
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
D ——— [ EUROMÉTROPOLE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
Entre,
D'une part,
Metz Métropole
Statut juridique : établissement public de coopération intercommunale
Domiciliée : Maison de la Métropole, 1 Place du Parlement de Metz, CS 30353, 57011 METZ CEDEX 1
Représentée par son conseiller délégué, Michel Torloting, dûment habilité par délibération du Bureau
en date du 25 septembre 2023
ci-après dénommée Eurométropole de Metz
Et d'autre part,
L'association dénommée « union des associations avicoles de la Moselle »
Statut juridique : Association
Représenté par Sébastien GOTTE, Président
ci-après dénommée « union des associations avicoles de la Moselle,
PREAMBULE :
L'union des associations avicoles de la Moselle porte des projets en lien avec la préservation et le
développement de l'élevage, de la sélection des animaux de basse-cour et la protection des oiseaux.
L'union des associations avicoles de la Moselle représente les éleveurs sélectionneurs du département
de la Moselle et contribue à faire connaître les races locales en préservant les différents patrimoines
génétiques, à travers la réintroduction de races locales notamment. L'union des associations avicoles
de la Moselle forme également les jeunes aviculteurs et soutient la formation des élèves juges. Elle
compte 42 associations et clubs spécialisés représentant près de 800 adhérents. Elle est notamment
présente sur les grands salons internationaux de promotion de l'élevage avicole dont AGRIMAX qui se
déroulera les 25-26 et 27 octobre 2023. A cette occasion, l'union des associations de la Moselle
organisera son exposition nationale avec plusieurs championnats régionaux dans différentes
catégories. Cette exposition permettra de mettre en relation les éleveurs mais aussi de faire connaître
la grande diversité d'oiseaux dans le cadre de la journée grand public organisée le jeudi 26 octobre
2023.Cette manifestation permettra de toucher un public de tout âge (enfants, jeunes, adultes et
éleveurs).
Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : Objet de la convention
L'union des associations avicoles de la Moselle s'engage, de sa propre initiative et sous sa
responsabilité, à mettre en œuvre le projet d'intérêt général défini à l'article 2 de la présente convention.
La présente convention a pour objet de définir, le montant et les conditions d'utilisation des subventions
allouées par l'Eurométropole de Metz à l'union des associations avicoles pour soutenir l'organisation de
la manifestation sur l'édition 2023 d'AGRIMAX.
ARTICLE 2 : Actions
La manifestation proposée cette année dans le cadre du salon agricole AGRIMAX par l'union des
associations avicoles de Moselle consiste à organiser plusieurs championnats régionaux de sélection
d'animaux de basse court. Ces concours doivent permettre de donner à voir aux différents
professionnels de l'élevage présents sur le salon, ainsi qu'au grand public, une grande représentativité
d'oiseaux de basse court sélectionnés, en vue notamment de la préservation des patrimoines
génétiques.
ARTICLE 3 : Montant de la subvention de l’'Eurométropole de Metz
L'Eurométropole de Metz attribue une subvention de 3 000 € à l'union des associations avicoles de la
Moselle pour l'année 2023 pour soutenir la réalisation des actions visées à l'article 2. Cette subvention
intègre le règlement communautaire UE 2022/2472 du 14 décembre 2022 « Aides aux actions de
promotion en faveur des produits agricoles ».
ARTICLE 4 : Modalités de versement de la subvention
La subvention est versée en une seule fois, sur présentation d'un RIB selon les procédures comptables
en vigueur.
ARTICLE 5 : Communication
L'union des associations avicoles de la Moselle s'engage, pour chaque opération de communication
menée à l'intention du public dans le cadre de la présente convention, à mentionner l'Eurométropole de
Metz comme partenaire et à faire figurer son logo sur les documents diffusés.
ARTICLE 6 : Contrôle de l’utilisation de la subvention
L'union des associations avicoles de la Moselle transmet à l'Eurométropole de Metz, au plus tard dans
les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel la subvention a été attribuée, un compte rendu financier constitué d'un tableau des charges et des produits affectés à la réalisation du projet conforme
à l'arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de l'article 10 de ia loi n° 2000-321 du 12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Ce document sera assorti
de toutes les justifications nécessaires, et notamment :
- du rapport d'activité,
- du bilan financier de l'exercice concerné avec ses annexes,
- du rapport des commissaires aux comptes
Dans tous les cas, l'Eurométropole de Metz est libre de demander tout document qu'elle estime
nécessaire pour justifier l’utilisation de la subvention.
L'Eurométropole de Metz se réserve le droit de contrôler, sur pièces et sur place, les renseignements
donnés par l'intermédiaire de ses agents. L'union des associations avicoles de la Moselle s'engage à
faciliter l'accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production
serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle.
L'Eurométropole de Metz contrôle, à l'issue de la convention, que la contribution financière n'excède
pas le coût de la mise en œuvre du projet.
ARTICLE 7 : Engagement républicain
Par la présente convention l'union des associations avicoles de la Moselle souscrit au contrat dit
« d'engagement républicain » ci -annexé, et par lequel elle s'engage à:
1° respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine, ainsi
que les symboles de la République au sens de l'article 2 de la Constitution ;
2° ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République ;
3° s'abstenir de toute action portant atteinte à l'ordre public.
L'union des associations avicoles de la Moselle s'engage à respecter les principes inscrits dans le
contrat d'engagement républicain qu'elle a souscrit, en informe ses membres par tout moyen. L'union
des associations avicoles de la Moselle veille à ce que le contrat soit respecté par ses dirigeants, par
ses salariés, par ses membres et par ses bénévoles. Sont imputables à l'union des associations avicoles
de la Moselle les manquements commis par ses dirigeants, ses salariés, ses membres ou ses
bénévoles agissant en cette qualité, ainsi que tout autre manquement commis par eux et directement
lié aux activités de l'Association ou de la fondation, dès lors que ses organes dirigeants, bien qu'informés
de ces agissements, se sont abstenus de prendre les mesures nécessaires pour les faire cesser,
compte tenu des moyens dont ils disposaient.
ARTICLE 8 : Sanctions
L'Eurométropole de Metz demandera le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées en
cas d'inexécution, de modification substantielle des conditions d'exécution de la convention par l'union des associations avicoles de la Moselle, ou de retard significatif des conditions d'exécution de la
convention par l'union des associations avicoles de la Moselle notamment lorsque les sommes
octroyées n'ont pas été affectées au projet subventionné ou lorsque la contribution financière à excédé
le coût de la mise en œuvre du projet.
L'union des associations avicoles de la Moselle devra également restituer tout ou partie de la subvention
versée en cas de reversement de la subvention à un tiers, en cas de refus de l'Association de se
soumettre au contrôle de l'utilisation de la subvention tel que défini à l'article 6 de la présente convention.
ARTICLE 9 : Durée
La présente convention est conclue au titre de l'année 2023 et s'achèvera lors de la communication des
pièces visées à l’article 6, et au plus tard le 30 juin de l'année N+1.
ARTICLE 10 : Modification et résiliation de la convention
Toute modification des dispositions de la présente convention interviendra par voie d'avenant.
Si pour une cause quelconque résultant du fait de l'union des associations avicoles de la Moselle la
présente convention n'est pas appliquée, l'Eurométropole de Metz se réserve la possibilité de résilier
unilatéralement la présente convention par lettre recommandée avec accusé de réception sans verser
d'indemnité et sans devoir verser les reliquats de subventions qui seraient encore dus. La résiliation
prendra effet deux mois après la réception de la notification.
ARTICLE 11 : Litige
La présente convention est soumise à la loi française.
En cas de litige sur l'interprétation ou l'application de la présente convention, les parties s'engagent,
préalablement à tout recours contentieux, à tenter de régler leur différend par voie de conciliation.
Si dans un délai de deux mois à compter de la réception par lune des deux parties des motifs de
contestation, aucun accord n'est trouvé, les parties ont la faculté de saisir le Tribunal Administratif de
Strasbourg.
Fait à Metz en deux exemplaires originaux, Le
Sébastien GOTTE Michel TORLOTING,
Président de l'union des associations Conseiller Délégué
avicoles de la Moselle Agriculture et circuits courts Metz Métropole
ANNEXE UNIQUE
CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OÙ D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT
L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt général justifient que les autorités administratives décident de leur apporter un soutien financier ou matériel. 1! en va de même pour les fédérations sportives et les ligues professionnelles.
L'administration, qui doit elle-même rendre des comptes aux citoyens, justifier du bon usage des deniers publics et de la reconnaissance qu'elle peut attribuer, est fondée à s'assurer que les organismes bénéficiaires de subventions publiques ou d'un agrément respectent le pacte républicain.
A cette fin la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a institué le contrat d'engagement républicain.
Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, le présent contrat à pour objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (...) à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (...) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République » et « à s'abstenir de toute action portant atteinte à l'ordre public ».
Ces engagements sont souscrits dans le respect des libertés constitutionnellement reconnues, notamment la liberté d'association et la liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création.
ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE
Le respect des lois de la République s'impose aux associations et aux fondations, qui ne doivent entreprendre ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public.
L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir de convictions politiques, philosophiques ou religieuses pour s'affranchir des règles communes régissant ses relations avec les collectivités publiques.
Elle s'engage notamment à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République.
ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace ou la pression.
Cet engagement ne fait pas obstacle à ce que les associations ou fondations dont l'objet est fondé sur des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des valeurs où des croyances de l'organisation.
ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION
L'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues à l'article 4 de la loi du 1er juillet 1901 et leur droit de ne pas en être arbitrairement exclu.
ENGAGEMENT N° 4 : ÉGALITÉ ET NON-DISCRIMINATION
L'association ou la fondation s'engage à respecter l'égalité de tous devant la loi.
Elle s'engage, dans son fonctionnement interne comme dans ses rapports avec les tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une religion déterminée qui ne reposeraient pas sur une différence de situation objective en rapport avec l'objet statutaire licite qu'elle poursuit, ni cautionner où encourager de telles discriminations.
Elle prend les mesures, compte tenu des moyens dont elle dispose, permettant de lutter contre toute forme de violence à caractère sexuel ou sexiste.
ENGAGEMENT N°5 : FRATERNITÉ ET PREVENTION DE LA VIOLENCE
L'association ou la fondation s'engage à agir dans un esprit de fraternité et de civisme.
Dans son activité, dans son fonctionnement interne comme dans ses rapports avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d'antisémitisme.
ENGAGEMENT N° 6 : RESPECT DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE
L'association ou la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine.
Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur destinés à protéger la santé et l'intégrité physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence.
Elle s'engage à ne pas créer, maintenir ou exploiter la vulnérabilité psychologique ou physique de ses membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions ou des tentatives d'endoctrinement. Elle s'engage en particulier à n'entreprendre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité.
ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA RÉPUBLIQUE
L'association s'engage à respecter le drapeau tricolore, l'hymne national, et la devise de la République. IXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20230925-2023-09-DB41-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet : |
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-09-DB41
lundi 25 septembre 2023
DE
Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'union des associations avicoles de ta Moselle
dans le cadre de l'organisation de concours sur le
Salon AGRIMAX 2023
7.5 - Subventions
Catherine DÉLLES
28/09/2023
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En cours de création .
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
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