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Déliberation - 69 d1452244301841
Document publié le Jeudi 24 décembre 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 69 d1452244301841)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 24 décembre 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 11/12/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 28/12/2015
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2015
Délibération n° D-2015-476
Convention d'objectifs 2016-2017-2018
entre la Ville de Niort, l'Etat et Le Camji
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Christine HYPEAU, Madame Yvonne VACKER, Madame Agnès JARRY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Marie-Chantal GARENNE, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Sébastien PARTHENAY
Excusés :
Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 décembre 2015
Délibération n° D-2015-476
Direction Animation de la Cité Convention d'objectifs 2016-2017-2018 entre la Ville de Niort, l'Etat et Le Camji
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Considérant la mise en œuvre de la politique engagée par le Ministère de la Culture et de la Communication dans le domaine des musiques actuelles et considérant le projet artistique, culturel et associatif du Camji pour les années 2016 à 2018,
La Ville de Niort, dans le cadre de sa politique d’action culturelle et notamment la priorité accordée aux musiques actuelles, souhaite signer une convention avec les partenaires précités pour conforter l’association Le Camji, favoriser son ancrage sur le territoire et soutenir son projet artistique et culturel ainsi que ses projets de développement, au titre desquels Le Camji est identifié aux Scènes de Musiques Actuelles.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget 2016.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention tripartite entre la Ville de Niort, l’Etat et l’association Le Camji ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer et à verser à l’association Le Camji un premier acompte de 120 843 € au titre de la subvention 2016, conformément aux dispositions financières mentionnées dans ladite convention (article 5, point 5.1).
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE