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PLU - Procédure - Procédure
Compte-Rendu - 54hm4n28zanyh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-des-Oullières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 54hm4n28zanyh)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
05 OCTOBRE
2020
Membres
présents
à
la séance
:
Monsieur
DUTHEL
Gilles,
Maire
Mesdames
BEROUJON
Angèle
BILLEBAUD
Valérie,
DAUMAS
Nathalie,
Messieurs
BABAD
Adrien,
DAVAL
Gérald,
adjoints
Mesdames
CECILLON
Christiane,
BEDIN
Elisabeth,
JAMBON
Agnès,
NICOT
Nathalie,
VARAGNAT
Nelly,
Messieurs
DESCOMBES
Franck,
DESPRES
George,
GAUTHE
Jean-François,
LARGE
Jean-
Sébastien,
SEIXEIRO
Mickael
Excusés
: JARLOT
Frédéric
Cécile
BARBE
, Aurélia
German
1° Le Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de la réunion
du 07 septembre
2020
2°.Proposition
acquisition
lot terrain
Beguet
Monsieur
Duthel
informe
l'assemblée
qu'il
a rencontré
l'ostéopathe
de
Saint
Etienne
des
Oullières
qui
voudrait
acquérir
le lot
, ou
partie
du
lot ,restant
sur
le lotissement
Beguet.
Ce
afin
d'y
implanter
une
maison
paramédicale.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
lot
avait
été
gardé
par
la
commune
pour
un
projet
d'intérêt
communal.
Il explique
également
qu'une
personne
déjà
rencontrée
à plusieurs
reprises
, est également
très intéressée
par un
morceau
de ce terrain
, pour implantation
d'une
crèche
.
Le
terrain
restant
pourrait
recevoir
ces
deux
projets
d'intérêt
collectif,
qui
semblent
pour
les
deux
intéressés,
bien
avancés.
Monsieur
le Maire
précise
qu'une
proposition
financière
a été
par
par
Mr
Matur,
ostéopathe.
Cependant
comme
dans
toute
cession
de
la commune,
le service
des
domaines
doit être
consulté
pour
estimation .
Aucune
décision
financière
ne
pourra
être
prise
avant
cette
estimation
.
3°Commissions
Communauté
Agglomération
Monsieur
Le
Maire
explique
à
l'assemblée
7 commissions
ont
été
crées
au
sein
de
la CAVBS
, et qu'il
convient
de
désigner
de
représentants
de
la commune
au
sein
de
celles-ci
.
l'est donc
désigné
Commission
finances
:G.DUTHEL
Commission
économie/tourisme/agriculture-viticulture
: G.DESPRES
Commission
services
à la population
: A.BEROUJON
Commission
Aménagement
de
l'espace/habitat/mobilités/voirie
: A.BABAD
Commission
environnement
/eau
et
assainissement/rivières
et
Gemapi/déchets
:A.BABAD
ET
F.DESCOMBES Commission
culture
/patrimoine
:N.DAUMAS
Commission
travaux/bâtiments
et équipements
communautaires
:G.DAVAL
4° Correspondant
défense
Monsieur
le Maire
informe
qu'il convient
d edésigner
un
membre
du
conseil
correspondant
défense
de
la commune
.Ce
correspondant
est
un
lien
privilégié
entre
le
monde
de
la
défense
et
les
citoyens
.Mr
Gérald
DAVAL
est désigné
pour
remplir ce
rôle. 14°
Questions
et
affaires
diverses
“Madame
Billebaud
, adjointe,
informe
que
pour
le moment
tout
se
passe
bien
à
l'école
.Le
protocole
s'allège
, et aucun
cas
n'est
à déplorer
pour
le moment
aux
écoles .
“Monsieur
BABAD,
adjoint,
informe
des
travaux
en
cours,
à savoir :
“RD43/RD19
la
réfection
des
bandes
de
roulement
va
démarrer,
et
la
réflexion
est
en
cours
avec
le
département
, pour
profiter de
cette
réfection
pour
implanter
une
bande
cyclable
.Ce
qui
réduirait
la voie
de
circulation
, et serait
un
premier
pas
vers
la réduction
de
la vitesse.
“Centre
Bourg
:Mr
Badad
rappelle
qu'il
avait
rencontré
le
responsable
de
l'agence
technique
du
département
et qu'il
a désormais
rencontrer
BSA
, dont
il attend
la proposition
.Mr
Babad
signale
qu'il
s’agit
là d'un
travail
de
longue
haleine,
et qu'il
conviendrait
dès
à présent
de
voir
les
budgets
consacrés
à ces
travaux.
*PLUIH ,
il convient
de
réunir
la
commission
urbanisme
pour
étudier
les
projets
qui
concernent
la
commune. “Travaux
voiries,
la société
Eiffage
a été
retenue
pour
les petits travaux
envisagés
sur 2020
.Un
devis
de
9000
sera
consacré
à ces
travaux
qui
représentent
environ
8 chantiers
sur l'ensemble
du
territoire
communal. Fibre
: Orange
a désormais
terminé
les travaux
en
souterrain,
ne
reste
plus
que
les travaux
en
aérien.
“Terrain
Dumolard
, les travaux
de
viabilisation
terminés
, la consultation
des
domaines
ayant
été
faite ,
les
personnes
étant
sur
la liste d’attente
pour
acquisition
des
parcelles
vont
être
rappelées
.Mr
le maire
précise
qu'il
a commencé
à les
recontacter
, et que
bon
nombre
ont déjà
trouvé
ailleurs.
Les
personnes
intéressées
peuvent
donc
se signaler en
mairie.
*Mr Daval,
adjoint,
informe
des
dossiers
et travaux
en
cours
“Les
illuminations de
Noel
seront posées
le 23/11/2020
et seront déposées
le 11/01/2020
“L'étude
pour
l'alimentation
électrique
du
rond-point
a été faite
avec
le Syder,
et les travaux
devraient
se
faire
pendant
les
vacances
de
la Toussaint
En
même
temps
les
tableaux
électriques
seront
remis
en
conformité. * de
grosses
fuites
ont
été
décelées
à
l'école
primaire
L'entreprise
Vermorel
a
été
missionnée
sur
ce
problème
.En
effet,
la toiture
en
zinc
, doit
être
revue
, car
ce
matériau
se
dilate
avec
le temps
et des
écarts
se font entre
les jointures
, laissant
l'eau
s’infiltrer dans
les faux
plafonds
, qui
finissent
par céder.
“Mr
Duthel
informe
que
le journal
de
la CAVBS
sera
distribué
semaine
44.11 demande
à son
conseil
si
celui-ci
souhaite
le distribuer,
ou
si l'envoi
par
la poste
doit être
organisé
par
l'agglomération.
Le
conseil
se
positionne
pour
une
distribution
par
la poste.
“Mme
Jambon
demande
ou
en
est la commande
de
la vidéosurveillance
.Mr
le Maire
précise
qu'il
a été
informé
après
la
réunion
de
conseil
, que
des
équipements
moins
chers
pourraient
être
fournis
par
d'autres
entreprises
.Mr
Le
Maire
a
donc
reçu
une
seconde
entreprise
, qui
effectivement
a
fourni
un
devis
moins-disant
, mais
il
apparait
que
tout
le
matériel
n'est
pas
inclus
, et
les
caractéristiques
techniques
moindres.
Le
premier
devis
a donc
été
validé.
Parallèlement
Mr
Duthel
informe
que
suite
à
la décision
prise
d'installer
la vidéosurveillance
sur
la commune
lors
du
dernier
conseil,
il a été
contacté
par
la gendarmerie,
car
il y a un
protocole
à respecter
quant
à l'installation
de
celle-ci.
Mr
le Maire
a donc
rendez-vous
avec
eux,
pour
être
informé
, mais
la société
choisie
semble
déjà
très
informées
des
mesures
à respecter. “Mr
Gauthe
demande
ou
en
est
le
projet
de
stade
synthétique
.Mr
le
Maire
explique
que
pour
le
moment
la
situation
est
en
statut
quo
,
puisque
les
demandes
de
subventions
envoyées
au
Département,
à
la
Région
, et
à
l'Etat
n'ont
pas
encore
reçues
de
réponse.
Parallèlement,
il
a
été
contacté
par
un
ca
binet
d'études,
qui
est
spécialisé
dans
l'implantation
de
ces
infrastructures,
et
dans
le
suivi
des
dossiers,
de
l'élaboration
à
la
création
du
projet,
à
la
recherche
des
subventions,
jusqu'à
l'aboutissement
des
travaux.
Il va
donc
recevoir
les
représentants
de
ce
cabinet.
“Mr
Duthel
informe
que
le CCFD
, qui
organise
le
réveillon
de
la saint
Sylvestre
chaque
année
, l’a
informé
de l'annulation
de celui-ci cette année
.
L'ordre du jour étant épuisé
la séance
est close
à 20h30.
La date de la prochaine
réunion
du Conseil
Municipal
sera fixée ulterieurement
LE
MAIRE,