Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - t0k2hovhwsb45r2
Compte-Rendu - vqrhrbpqbrum7a
Procès Verbal - jnav5b5t4g2ms35
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - l5jr5pobgb2dpae
Compte-Rendu - x0dbynxant7rin
Procès Verbal - h5ms1kdlzpkgd8p
Déliberation - infrl6zn2wb5vr
Compte-Rendu - plinff10rah0hfe
Compte-Rendu - mdjr1msbomdi2ur
Compte-Rendu - 8sm1v8bhk629b1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-des-Oullières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8sm1v8bhk629b1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
04 JANVIER
2021
Membres
présents
à la séance
:
Monsieur
DUTHEL
Gilles,
Maire
Mesdames
BEROUJON
Angèle
BILLEBAUD
Valérie,
DAUMAS
Nathalie,
Messieurs
BABAD
Adrien,
DAVAL
Gérald,
adjoints
Mesdames
CECILLON
Christiane,
BARBE
Cécile,
BEDIN
Elisabeth,
GERMAN
Aurélia,
JAMBON
Agnès,
NICOT
Nathalie,
VARAGNAT
Nelly,
Messieurs
DESCOMBES
Franck
JARLOT
Frédéric,
DESPRES
George,
GAUTHE
Jean-François,
LARGE
Jean-Sébastien,
SEIXEIRO
Mickael
Excusé
: Néant
Avant
de commencer
la séance
Monsieur
le Maire
, regrettant que
la traditionnelle cérémonie
des
vœux
ne
puisse
avoir lieu
, présente
tout de
même
au
conseil
un
bilan
de
2020,
et adresse
tous
ses
vœux
à
son
conseil
municipal
à ses
administrés
, des
vœux
qu'il veut de tolérance , de bienveillance
les uns
envers
les
autres
, et le vœu
sincère
et
profond
de
sortir de
cette
pandémie,
et d'enfin
« tomber
les
masques
» pour
retrouver
notre
vie d'avant.
1° Le Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de la réunion
du 02 novembre
2020
2° Vente
du
lot 2
lotissement
Belle-Vue
Monsieur
le Maire
poursuit,
en
informant
le conseil
qu'il a reçu
une
proposition
Pour le Lot 2, 826m2
une
proposition
de
170 OOCE.
Proposition
acceptée
par
le
conseil
à
l'unanimité
, qui
autorise
le
Maire
à
signer
le
compromis
et
la
vente. 3°Rapport
sur
la qualité
des
services
et prix
de
l’eau
Monsieur
Le
Maire
informe
l'assemblée
que
les différents
rapports
sur
la qualité
des
services
et prix
de
l'eau
ont
été
dressés
par
les
services
de
l’agglomération.
Il s'assure
que
l'ensemble
des
membres
du
conseil
ont
bien
reçu
et pris connaissance
de
ceux-ci.
Le
conseil
confirme
et prend
acte
de
ces
rapports,
qui
sont consultables
en
mairie.
4°
Dénominations
et numérotations
des
rues
Mr
Babad
explique
que
suite
à
un
demande
de
la
Poste
et
des
différents
services
de
livraison,
il
convient de dénommer
les rues et numéroter
les logements
de certains
lotissements
et résidences.
Il demande
donc
au
conseil
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
cette
procédure
et
autoriser
le
Maire
à
nommer
les
rues
et
numéroter
les
logements
des
lotissements
Beguet
, Belle-Vue
, et
résidence
la
Cristale. Le
conseil
approuve
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
a
effectuer
cette
procédure
et
à
transmettre
aux
services
des
impôts
fonciers
et aux
services
du
cadastre.
5°
Questions
et affaires
diverses -Poissonnerie
Mr
le
Maire
signale
qu'il
a
été
sollicité
courant
novembre
pour
l'installation
d’un
poissonnier
sur
le
marché
hebdomadaire
de
la
commune.
Le
conseil
reçoit
cette
nouvelle
avec
enthousiasme,
même
si Monsieur
le Maire
précise
que
depuis
la demande,
les
poissonniers
ont
trouvé
un
autre
marché,
et que
de
ce fait,
pensent
ne
pouvoir
venir qu'un
mardi
sur deux.
Mr
Duthel
en
profite
pour
informer
l'assemblée
sur
son
entretien
préalable
à
l'installation
de
la
vidéosurveillance
avec
les gendarmes
chargés
de ce dossier.
Ceux
-ci se sont étonnés
de
l'installation
d'un
tel dispositif
au
sein
de
notre
commune
Monsieur
le
Maire
leur
a
rappelé
que
lors
des
nombreux
délits
qui
ont
eu
lieu
sur
la commune,
leurs
collègues
ont
demandes
si
il y avait
vidéosurveillance,
et
lorsqu'il
leur a répondu
non,
ils
ont
trouvé
cela
bien
dommage...
Quoiqu'il
en
soit
la vidéo
surveillance
sera
installée
, et le système
de
fermeture
des
portes
va être
revu.
-Nid
de
frelons
asiatiques
Mr
Descombes
informe
qu'il
a été
interpellé
par
un
administré
pour
un
nid
de
frelons
asiatiques
sur
la
commune.
Mr
le Maire
explique
que
celui-ci
a déjà
fait l'objet
d’un
signalement
, mais
que
ce
nid
n'est
pas
sur le territoire de
la commune
, mais
sur la commune
de
Saint
Etienne
la Varenne
.Le
Maire
en
a
d’ailleurs
averti
le Maire
, qui
a dit faire
le nécessaire.
-Monsieur
BABAD,
adjoint,
informe
des
travaux
en
cours,
à savoir
:
*Travaux
voirie
2020
: Il informe
que
la
société
Eiffage
qui a été
missionnée
pour
les petits travaux
de
voirie a bien
commencé
les travaux sur fin 2020,
qui devraient se poursuivre
sur début 2021.
*Arceaux
Vélos
: Les
premiers
seront
installés courant janvier vers
l'école,
la mairie,
le boulodrome
et la
salle des fêtes . *RD43/RD19
les
travaux
sont
totalement
terminés,
il
ne
reste
que
quelques
marquages
au
sol,
notamment
les pictogrammes
sur la bande
cyclable.
“Centre
Bourg
:Mr
Babad
informe
qu'après
consultation
l'agence
technique
du
département
a
été
choisie
pour
accompagner
la
commune
dans
les
réflexions
sur
ce
projet
.Il
précise
cependant
qu'aujourd'hui
rien
n'est
encore défini L'opération
n'en
est
encore
qu'aux
prémices.
Il n'y
a aucun
plan
projet,
tout
reste
à faire
et cela
va
commencer
par
la concertation
de
l'ensemble
des
gestionnaires
de
réseaux
et
d'ouvrages
;Ce
pour
qu'il
ait
une
coordination
des
différentes
interventions
dans
le temps.
Les
choses
doivent,
en
effet,
être
faites
dans
l'ordre,
en
priorisant
les
réseaux
humides
d’abord,
les
réseaux
potables
et,
les
réseaux
secs
ensuite,
et
enfin
la
commune
en
fin
de
projet
pour
ce
qui
concerne
l'aménagement
de
la
voirie.
Une
concertation
avec
la
population
sera
faite,
la
forme
reste
à
définir,
réunions
publiques,
boites
à
idées. Aujourd'hui
rien
n'est
écrit,
on
connait
globalement
le périmètre
et les
objectifs
du
projet
, mais
ça
ne
va
pas
au-delà
pour
le moment.
“PLUIH
un
travail
en
bureau
a commencé
sur les grandes
orientations.
L'objectif
est
de
faire
un
retour
à
la
commission,
et
l'agglo
va
organiser
des
réunions
avec
les
communes
pour
connaître
les
projets
et orientations
de
chaque
territoire
communal.
Il précise
que
ce dossier
prendra
du temps,
car la réglementation
s’est durcie
.Le SCOT
fixe des
limites
et un
cadre
en
matière
de
potentiel
d'urbanisation
; Et les
services
de
l'état vont
dans
le sens
de
limiter
un
maximum
l'étalement
urbain
et la consommation
de
foncier. “Travaux
voirie
2021
:Mr
Babad
rappelle
qu'il
avait
été
évoqué
un
groupement
de
commandes
avec
d'autres communes
de
la CAVBS
qui ont gardées
leur compétence
voirie
.
Les
discussions
ont
progressé,
et les communes
de
Rivolet ,
Ville sur Jarnioux
, Lacenas
, Gleizé,
ainsi
que
la
commune
de
Saint
Georges
(hors
agglo
}
, confirment
leur
intérêt
à
ce
groupement
de
commandes
,
qui
permettrait
d'avoir
des
tarifs
plus
intéressants,
et
de
partager
les frais
parallèles
(
publicités
, parutions).
Il faut
cependant
savoir
que
chaque
commune
garde
son
autonomie
et signe
son
propre
marché
pour
ses
propres
besoins.
En
ce
qui
concerna
la commune,
pour
ces
travaux
2021,
les
levés
topographiques
ont été
commandés
au cabinet
Boussion
Fleury
.
Une
consultation
plus
large
a
cependant
été
demandée
afin
d'y
inclure
les
autres
gros
projets
de
la
commune,
à savoir
le terrain
de
foot,
éventuellement
le cimetière
et
les
différents
projets
de
voirie
à
venir. L'ordre du jour étant épuisé
la séance
est close
à 20h30
La
date
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
sera
fixée
ultérieurement
LE
MAIRE,
G.DUTHEL