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Déliberation - liste delib cm du 25 11 2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Bourogne.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm du 25 11 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE COMMUNE DE BOUROGNE
Territoire de Belfort
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 novembre 2025
Date d’affichage
et de mise en ligne 6
sur le site internet
de la commune :
1e" décembre 2025
Délibération n° 39/2025 :
Signature d’une convention pour la réalisation d'un bilan compétence
> Adoptée à l'Unanimité
>
Délibération n° 40/2025 :
Engagement avec la société ARA Connect _ pour la modernisation de la
téléphonie
> Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 41/2025 :
Mandatement de Territoire d’Energie 90 pour l'achat groupé de certificats
électroniques
> Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 42/2025 :
Convention Territoriale Globale Sud GBCA 2025-2029 avec la CAF 90
> Adoptée à l'unanimité Délibération n° 43/2025 :
Convention relative au fonctionnement de l'Espace Multimédia GANTNER 2026- 2028
> Adoptiée à l'unanimité
Délibération n° 44/2025 :
Décision Modificative n°1 au Budget 2025
> Adoptée à l'unanimité
à 6
Délibération n° 45/2025 :
Rejet des admissions en non-valeur
> Adoptée à l'unanimité
À
Délibération n° 46/2025 :
Rétrocession foncière ZAC des Tourelles
> Adoptée à l'unanimité
À
Délibération n° 47/2025 :
Rétrocession foncière Néolia
> Adoptée à l'unanimité
6
Délibération n° 48/2025 :
Déclassement foncier dans le cadre d'une opération d'aménagement
> Adoptée à l'Unanimité
Délibération n° 49/2025 :
Maïtrise d'œuvre pour le réaménagement du Foyer pour la restauration scolaire
> Adoptée à l'Unanimité Délibération n° 50/2025 :
Demande de subvention pour l'aménagement de la phase 2026 de la rue
Bernardot
> Adoptiée à 9 voix pour et 1 abstention
Délibération n° 51/2025 :
Demande de subvention pour divers équipements espaces verts
> Adoptée à l'Unanimité
BOUROGNE, le 26 novembre 2025
Le Maire,
Baptiste GUARDIA