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Déliberation - Délibérations Conseil Municipal 31 mars 2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations Conseil Municipal 31 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Banque,
Direction du Secrétariat général Nantes, le 14 avril 2023
Ordre du jour
Conseil municipal du 31 mars 2023
N° Objet Annexes Rapporteur
1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 3 février 2023 – Approbation. Procès-Verbal
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire
2A Vœu contre la réforme des retraites. M. ASSEH
3
École élémentaire Jean Jaurès – Réhabilitation / extension - Opération de travaux globalisés - Programme et Enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre – Approbation.
- Mme RODRIGUEZ
4 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Convention – Avenants – Approbation. Conventions / avenants Mme RODRIGUEZ
5 Sports- Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Conventions / avenants M. REBOUH
6 Sports – Plan Cité Foot VI 2022 /2026 – ConventConventionConventionion d’objectifs – Approbation. Convention M. REBOUH
7 Sports – Plan Nantes Parasport – Convention d’objectifs 2023-2026 - Approbation. Annexes M. REBOUH
8 Sports - Convention Pluriannuelle d’objectifs Nantes Nautisme 2023-2024- Approbation. Convention d’objectifs M. REBOUH
9 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – attribution de subventions – conventions et avenants – Approbation. Conventions / avenants M. SEASSAU
10
Solidarité et proximité – pratiques artistiques amateurs – pratiques culturelles émergentes – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Conventions Mme BOURDON
11 Politique de la lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation. Convention / avenant M. COCOTIER
12 Culture scientifique, technique et industrielle – Attribution de subventions – Approbation. Mme GOUEZ
13 Culture – Attribution de subventions diverses – Convention – Avenant - Approbation. Convention / avenant M. ASSEH
14 Groupement d’Intérêt Public Cafés Culture – Contribution – Approbation. - M. COCOTIER
15 Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. Conventions M. SEASSAU
16
Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
Conventions /
avenants M. CHATEAU
17 Petite enfance – Refonte du processus d’attribution des places en crèches – Approbation. Annexe Mme NAULIN
18 Petite enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – « Les Pâtes au Beurre » - Subvention – Approbation. - Mme NAULIN
1 / 2 19 Dispositif d’aide financière à l’équipement de récupérateur d’eau de pluie pour les foyers nantais – Approbation. - M. SALECROIX
20 Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Avenants – Approbation. Avenants Mme BASSANI
21 Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. Conventions / avenants Mme BERTU
22
Politique Jeunesses – Appel à projets - Deuxième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Conventions – Avenants – Approbation.
Conventions /
avenants Mme LANGLOIS
23 Accessibilité Universelle - 1ère répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE
24 Politique publique ville non sexiste - Répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Conventions / avenants Mme BERTU
25 Politique publique lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions – Approbation. Mme BERTU
26 Politique publique parcours linguistiques – Première répartition de subventions – Approbation. Mme BOISRAMÉ
27
Convention de partenariat pour favoriser l'accès au logement dans le parc locatif social de personnes présentant des troubles psychiques – Approbation.
Convention Mme COLLINEAU
28 Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition des subventions 2023 – Approbation. Conventions Mme COLLINEAU
29 Jardins et Nature en ville – Labellisation « Refuge LPO » du Jardin au naturel au Parc du Grand Blottereau – Convention – Approbation. Convention Mme BIR
30 Echanges internationaux – Cosmopolis – Subvention – Approbation. - M. MARAIS
31 Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation. - M. GUISSÉ
32 Jumelages Européens – Subventions – Approbation. - M. PASCOUAU
33 Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement et travaux – Approbation. Avenant M. QUÉRO
34 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL
35 Désignation du référent déontologue des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions – Approbation. - M. ASSEH
36 Désignations diverses – Approbation. - M. ASSEH
37 Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie : Marché de prestations de service - Lancement de la consultation – Approbation. - M. ASSEH
38
Société d’Économie Mixte NGE – Projet de réaménagement et de développement de Nantes Camping situé boulevard du Petit Port à Nantes – Emprunt auprès du Crédit Agricole – Garantie d’emprunt partielle de la Ville – Convention – Approbation.
Offre de prêt et
convention M. ASSEH
39 Subvention à l’AURAN dans le cadre d’un projet de renaturation de la ville – Approbation. - M. ASSEH
40 Transactions foncières – Approbation. - M. BOLO
41
Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS pour le passage de deux canalisations souterraines et accessoires dans la parcelle cadastrée KS 699 – Approbation.
- M. BOLO
42 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. Annexes M. BOLO
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