Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations adoptées au Conseil munici
Déliberation - Compte rendu conseil municipal 31 mars 2017
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 31 mars 2017
Déliberation - Deliberations conseil municipal 30 juin 2017
Déliberation - Deliberations conseil municipal 3 fevrier 2017
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 24 mars 2017
Déliberation - Procès Verbal Conseil municipal du 31 mars 2023
Déliberation - Deliberations conseil municipal 22 mars 2019
Déliberation - Délibérations Conseil Municipal 31 mars 2023
Déliberation - Deliberations Conseil municipal 18 mars 2022 2
Déliberation - Deliberations conseil municipal 31 mars 2017
Document publié le Vendredi 31 mars 2017 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 31 mars 2017)
Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 31 mars 2017
Ordre du jour
Conseil municipal du 31 mars 2017 - Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 3 février 2017 –
Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
Mme le MAIRE
3 - Caisse de Crédit Municipal – Conseil d’orientation et de Surveillance –
Renouvellement des représentants de la Ville.
Mme le MAIRE
4 - Solidarités – Projet 5 ponts – Volet dossier européen – Accord de
partenariat et contrat de subvention – Approbation.
Mme HAKEM
5 - Quartier Ile de Nantes – Groupe scolaire Louise Michel – Extension
de l’école maternelle – Validation du projet – Lancement de la
consultation – Approbation.
Mme NAËL
6 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation. Mme NAËL
7 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises –
Approbation.
Mme NAËL
8 - Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants-Parents –
Conventions – Approbation.
Mme NAËL
9 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions –
Avenants – Approbation.
Mme BASSAL
10 - Politique publique « familles et parentalité » - Association Café des
enfants, A l’Abord’âge – Avenant n° 1 – Approbation.
Mme NAËL
11 - Associations Adolescence et Jeunesse – Deuxième répartition de
subventions – Avenants – Conventions – Approbation.
M. MARTIN
12 - Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions –
Convention – Approbation.
M. SALECROIX 13 - Sports – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. REBOUH
14 - Appel à projets 2017 du Contrat de ville – Soutien aux projets en faveur
de l’égalité – Répartition des subventions aux associations –
Approbation.
Mme BASSAL
15 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique – Deuxième
répartition de subventions – Approbation.
Mme BENÂTRE
16 - Convention de partenariat pour favoriser l’accès au logement dans le
parc locatif social des personnes présentant des troubles psychiques –
Approbation.
Mme BENÂTRE
17 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l’initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
18 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets –
Subventions – Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes – Volet
Europe/International – Approbation.
M. SOBCZAK
19 - Contribution de la Ville de Nantes à la coopération entre Rezé et Abu Dis
(Palestine) – Approbation.
M. SALAÜN
19A - Aide d’urgence humanitaire – Contribution au fonds d’urgence de l’ONU
– Approbation.
M. SALAÜN
20 - Soutien aux habitants victimes – Convention avec l’Association le PAS
(Parole, Aide, Soutien) – Approbation.
M. NICOLAS
21 - Développement culturel – Deuxième répartition de subventions –
Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU
22 - Structures culturelles conventionnées – Deuxième répartition de
subventions – Conventions – Avenant – Approbation.
M. SEASSAU
23 - Politique de la lecture publique et du livre – Deuxième répartition de
subventions – Avenants – Approbation.
M. SEASSAU
24 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Convention – Approbation.
M. MARTINEAU 25 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Soutien de la Ville à la
préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Dispositions
diverses – Approbation.
M. CHATEAU
26 - Convention-cadre et avenant n° 1 avec l’Université, les écoles Centrale
et d’Architecture de Nantes pour un partenariat de recherche et de
valorisation de sites patrimoniaux nantais par le numérique –
Approbation.
M. CHATEAU
27 - Voies publiques – Dénominations – Suppressions – Approbation. M. CHATEAU
28 - Associations environnementales et horticoles – Répartition de
subventions – Approbation.
M. QUERO
29 - Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO
30 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions
diverses – Approbation.
M. BOLO
31 - Création de la Société Publique Locale (S.P.L.) Nantes Métropole
Gestion Services – Participation de la Ville de Nantes au capital –
Approbation des statuts – Désignation des représentants au Conseil
d’administration et à l’Assemblée générale – Approbation.
M. BOLO
32 - Commande publique – Schéma de promotion des Achats Responsables
– Approbation.
M. SOBCZAK
33 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux
– Approbation.
M. CHATEAU
34 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
3 sur 3