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Déliberation - Deliberations conseil municipal 7 fevrier 2020
Document publié le Vendredi 7 février 2020 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 7 fevrier 2020)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 31 janvier 2020
Ordre du jour Conseil municipal du 7 février 2020
- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2019 – Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu.
Mme le MAIRE
3 - Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte-Anne – Restructuration et extension du groupe scolaire Lucie Aubrac – Choix du maître
d’œuvre – Approbation.
Mme NAËL
4 - Quartier Nantes Nord – Restructuration et extension des groupes scolaires Chauvinière et George Sand / Camille Claudel – Programmes et coûts – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.
Mme NAËL
5 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions et avenant – Approbation.
Mme NAËL
6 - Création d’une Police Métropolitaine des Transports en commun – Approbation.
M. NICOLAS
7 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Dispositions diverses – Conventions – Approbation.
M. SEASSAU
8 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’État, le Département de Loire Atlantique, la Ville et le Centre chorégraphique national de
Nantes – Approbation.
M. SEASSAU
9 - Convention cadre triennale et multipartite avec l'association Les 3 Continents – Approbation.
M. SEASSAU
10 - Structures culturelles conventionnées – Subventions d'investissement – Conventions – Approbation.
M. SEASSAU
11 - Développement culturel – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU
1 sur 3 12 - Convention cadre triennale et multipartite avec l'association Rencontres du cinéma espagnol – Approbation.
M. MARTINEAU
13 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Dispositions diverses – Conventions – Approbation.
M. MARTINEAU
14 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration
du patrimoine urbain – Approbation.
M. CHATEAU
15 - Equipement social et voie publique – Dénomination – Approbation. M. CHATEAU
16 - Politique publique petite enfance – Garde à domicile partagée – Expérimentation d'une plateforme d’annonces en ligne pour mise
en relation des familles – Signature d’un marché avec Etyssa –
Approbation.
Mme RODRIGUEZ
17 - Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants- Parents – Convention – Approbation
Mme SALOMON
18 - Politique publique « familles et parentalité » – Première répartition de subventions – Approbation.
Mme SALOMON
19 - Politiques Publiques – Lutte contre les discriminations – Migration-Intégration - Egalité femmes-Hommes : Répartition de
subventions – Avenants – Convention – Approbation.
Mme BASSAL
20 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Mme BASSAL
21 - Centre de consultation post-traumatique pour les femmes victimes de violences « Citad’elles » – Convention de partenariat
avec le Procureur – Approbation.
Mme BASSAL
22 - Politique Publique Accessibilité Universelle – Répartition de subventions – Approbation.
M. BLINEAU
23 - Politique Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) – Accord de groupement modificatif – Conventions –
Associations Adolescence et Jeunesse – Première répartition de
subventions – Conventions – Avenant – Approbation.
M. MARTIN
24 - Associations Vie Étudiante et de Logement des Jeunes – Première répartition de subventions – Convention – Approbation.
M. SALECROIX
25 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions – Convention – Approbation.
Mme BENÂTRE
26 - Quartier Hauts-Pavés/Saint-Félix – Gymnase Gaston Serpette – Réhabilitation – Lancement des consultations – Approbation.
M. REBOUH
27 - Sports – Création d’un terrain de grand jeu au stade de la Roche et réfection du terrain de la plaine de jeux de l’Eraudière –
Programmes et enveloppes financières prévisionnelles –
Lancement d’une procédure adaptée –Approbation.
M. REBOUH
28 - Sports – Rénovation de la pelouse du stade Saupin – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une
procédure adaptée – Approbation.
M. REBOUH
29 - Sports – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. REBOUH
2 sur 3 30 - Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions – Approbation.
M. HUARD
31 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenant –
Approbation.
M. SALAÜN
32 - Echanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Avenant – Approbation.
M. SOBCZAK
33 - Mission commerce – Subventions – Conventions – Approbation. M. ROBERT
34 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
35 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC
36 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation.
M. CHATEAU
37 - Société Coopérative de Production à forme anonyme et capital variable Ouvre Boites 44 – Déménagement et travaux
d’aménagement du site "Baco - Bains Douches", 23 allée Baco à
Nantes – Emprunt de 350 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
Bretagne Pays de la Loire – Garantie d’emprunt de la Ville à
hauteur de 50 % – Convention – Approbation.
M. BOLO
38 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.
M. BOLO
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