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Déliberation - Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 31 mars 2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 31 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction du Secrétariat général
Liste des délibérations examinées
Conseil municipal du 31 mars 2023
N° Objet
1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 3 février 2023 – Approbation. ADOPTÉ
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. LE CONSEIL PREND
ACTE
2A Vœu contre la réforme des retraites.
ADOPTÉ
3 École élémentaire Jean Jaurès – Réhabilitation / extension - Opération de travaux globalisés - Programme et Enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre – Approbation.
ADOPTÉE
4 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Convention – Avenants – Approbation. ADOPTÉE
5 Sports- Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
6 Sports – Plan Cité Foot VI 2022 /2026 – Convention d’objectifs – Approbation. ADOPTÉE
7 Sports – Plan Nantes Parasport – Convention d’objectifs 2023-2026 - Approbation. ADOPTÉE
8 Sports - Convention Pluriannuelle d’objectifs Nantes Nautisme 2023-2024- Approbation. ADOPTÉE
9 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – attribution de subventions – conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
10 Solidarité et proximité – pratiques artistiques amateurs – pratiques culturelles émergentes – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
11 Politique de la lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
12 Culture scientifique, technique et industrielle – Attribution de subventions – Approbation. ADOPTÉE
13 Culture – Attribution de subventions diverses – Convention – Avenant - Approbation. ADOPTÉE
14 Groupement d’Intérêt Public Cafés Culture – Contribution – Approbation. ADOPTÉE
15 Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
16 Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. ADOPTÉE
1/3 N° Objet
17 Petite enfance – Refonte du processus d’attribution des places en crèches – Approbation. ADOPTÉE
18 Petite enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – « Les Pâtes au Beurre » - Subvention – Approbation. ADOPTÉE
19 Dispositif d’aide financière à l’équipement de récupérateur d’eau de pluie pour les foyers nantais – Approbation. ADOPTÉE
20 Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Avenants – Approbation. ADOPTÉE
21 Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. ADOPTÉE
22 Politique Jeunesses – Appel à projets - Deuxième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Conventions – Avenants – Approbation. ADOPTÉE
23 Accessibilité Universelle - 1ère répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
24 Politique publique ville non sexiste - Répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
25 Politique publique lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
26 Politique publique parcours linguistiques – Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
27 Convention de partenariat pour favoriser l'accès au logement dans le parc locatif social de personnes présentant des troubles psychiques – Approbation. ADOPTÉE
28 Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition des subventions 2023 – Approbation. ADOPTÉE
29 Jardins et Nature en ville – Labellisation « Refuge LPO » du Jardin au naturel au Parc du Grand Blottereau – Convention – Approbation. ADOPTÉE
30 Echanges internationaux – Cosmopolis – Subventions – Approbation. ADOPTÉE
31 Actions de coopération et de solidarité internationales – Subvention – Approbation. ADOPTÉE
32 Jumelages Européens – Subventions – Approbation. ADOPTÉE
33 Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement et travaux – Approbation. ADOPTÉE
34 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. ADOPTÉE
35 Désignation du référent déontologue des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions – Approbation. ADOPTÉE
36 Désignations diverses – Approbation. ADOPTÉE
37 Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie : Marché de prestations de service - Lancement de la consultation – Approbation ADOPTÉE
38 Société d’Économie Mixte NGE – Projet de réaménagement et de développement de Nantes Camping situé boulevard du Petit Port à Nantes – Emprunt auprès du Crédit Agricole – Garantie d’emprunt partielle de la Ville – Convention – Approbation.
ADOPTÉE
39 Subvention à l’AURAN dans le cadre d’un projet de renaturation de la ville – Approbation. ADOPTÉE
40 Transactions foncières – Approbation. ADOPTÉE
2/3 N° Objet
41 Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS pour le passage de deux canalisations souterraines et accessoires dans la parcelle cadastrée KS 699 – Approbation. ADOPTÉE
42 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. ADOPTÉE
Liste mise en ligne le 7 avril 2023 et affichée le 11 avril 2023.
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