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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 05 OCTOBRE 2021
Document publié le Mardi 5 octobre 2021 par la commune de Queuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 05 OCTOBRE 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Union Européenne,
Le 6 OCTOBRE 2021.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 OCTOBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le cinq octobre, à 19 Heures, le Conseil Municipal de
QUEUILLE dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur CANUTO Stéphane, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : Onze
Date de convocation du Conseil Municipal : 36 septembre 2021.
Présents : Messieurs CANUTO Stéphane, HERISSE Willy, MORALES Anthony, MAY Patrick, BOUCHET Patrick, PECOUL Jérôme, Mesdames GUEMY Aurélie, MORALES Irène, RAYNAUD Isabelle, DEAT Mireille.
Exeusé : Monsieur TIXIER Tristan.
Secrétaire de séance : Monsieur MORALES Anthony
Le Conseil Municipal, réuni en séance extraordinaire à la mairie le 5 octobre 2021 à 19h00, a pris les décisions suivantes (par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, sauf indication contraire) :
1) Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 août 2021
2) Action sociale 2021 envers les aînés :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération du 23 novembre 2020 par laquelle il avait été décidé de distribuer des colis de fin d’année aux anciens de la Commune âgés de 65 ans et plus en 2020 en remplacement du traditionnel repas annuel offert aux aînés, ceci en raison du contexte sanitaire de la fin d’année 2020 qui interdisait les rassemblements festifs.
Pour la fin d’année 2021, il propose de renouveler cette action en raison du contexte sanitaire encore incertain, et donc de confectionner des colis d’une valeur de 50 euros pour chaque couple âgé de plus de 65 ans, et des colis d’une valeur de 30 euros pour lés personnes seules âgées de plus de 65 ans. Il précise qu’il y a 22 couples, 21 personnes seules et 3 personnes hébergées en EHPAD concernées par ce présent. Il propose de commander des colis locaux, notamment à la Chocolaterie de Pontgibaud, à la Boucherie Garachon de Queuille, à la Savonnerie artisanale de Queuille et à la poterie artisanale de Queuille, et éventuellement à d’autres commerces de proximité. ‘
3) Nouveau site internet de la commune
Le site de la commune a été entièrement revisité. Vous pouvez le consulter à l’adresse suivante : www.queuille.fr. Vous trouverez en le parcourant tout ce qui concerne la commune (actualités, dates à retenir, infos diverses). Il sera prochainement déposé dans les boites à lettres un flyer qui représente la page d’accueil du site. 4) Inauguration TBI école
L’inauguration du TBI de l’école primaire est prévue le mardi 12 octobre. Le Sous-Préfet, l’Inspecteur de circonscription et Mme BISCARAT du Pôle enfance jeunesse de la
Communauté de Communes Combrailles Sioule et Morge seront présents. Une démonstration sera faite dans la classe et les enfants diront un petit mot. Monsieur le Maire fera un discours.
5) Décision Modificative N° 1 budget assainissement
Une DM de 100 € est à faire pour le paiement de l’acquisition d’une parcelle nécessaire à l’implantation de la station de relevage des Chanôts
6) Approbation du rapport de la CLECT de Combrailles Sioule et Morge
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la CLECT s’est réunie le 20 septembre 2021 pour examiner des corrections concernant l’évaluation de charges transférées.
La réglementation stipule que le rapport de la CLECT doit être approuvé par les conseils
municipaux des communes membres de l'EPCI. En effet l'évaluation des charges transférées « est déterminée à la date de leur transfert par délibérations concordantes de la majorité qualifiée des conseils municipaux prévue au premier alinéa du II de l'article L. 5211-5 du code général des collectivités territoriales, adoptées sur rapport de la commission locale d'évaluation des transferts ».
En effet, le rapport doit faire l'objet d'une approbation par la majorité qualifiée des communes membres (deux tiers des communes représentant plus de la moitié de la population ou la moitié des communes représentant les deux tiers de la population).
Une fois adopté par la CLECT et par les conseils municipaux à la majorité qualifiée visée ci-
dessus, le rapport constitue la « base de travail » indispensable pour déterminer le montant de l'attribution de compensation qui sera versée par la communauté de communes à chaque commune membre. ‘
7) Mission d'archivage
Fin 2020, la communauté de communes a proposé de mutualiser les missions d’archivage. Elle a mis à disposition gratuitement l’archiviste intercommunal pour réaliser un diagnostic des archives dans chaque commune et évaluer le temps nécessaire pour une mission complète d’archivage. Il a remis un compte rendu détaillé.
Afin de préparer l’organisation d’une action mutualisée, il est demandé de se prononcer sur une des 3 possibilités suivantes :
1) Externalisation de la prestation: faire appel à un prestataire privé et voir pour un
groupement de commandes. Coût entre 115 et 230 €/jour.
2) Mutualisation d’un archiviste intercommunal : la communauté de communes recrute un archiviste et Le met à disposition des communes. Coût : 150 €/jour.
3) Prestation mixte: mobilisation des équipes communales (agents et élus) aidé par un archiviste mutualisé pour une partie formation.
Pour la commune de Queuille, il faut compter environ 71 jours d’intervention.
Le conseil municipal a retenu la solution 2.
QUESTIONS DIVERSES
A — La date du prochaïin conseil municipal est fixée au 16/11/2021 à 19h00.
B — Cérémonie du 11 novembre célébrée à 11heures en extérieur.
C — Pas d’achat d’illuminations de Noël 2021. Il sera fabriqué un bonhomme en bottes de paille enrubannées. Un appel aux dons est fait à la population pour la déco et sapins. D - Texte pour les colis : carte de vœux fabriquée par les élèves. E — Un bilan de la saison été 2021 buvette du Méandre sera fait avec Monsieur GIRIN. RDV le
2 novembre 2021.
F — Transformateur EDF à Puy Gilbert prévu sur un terrain appartenant à Mme Morales.
G — le Maire de Saint Georges demande une réunion entre Saint Georges, Queuille et Les
Ançizes pour échanger. RDV le 29 octobre à 19h00 à Saint Georges.
H - CDD de 3h00 hebdo pour 36 semaines d’école : recrutement de Mme BEROUHARD
FERRANDON du 01/10/2021 au 31/08/2022.
1 — Madame CAVAUD Fabienne, ATSEM à l’école, souhaite demander un temps partiel à compter du 01/12/2021. Son poste sera complété par Madame BEROUHARD FERRANDON jusqu'aux vacances d’été.
J — Déchetterie de Saint Angel appartenant au SBA. Le Maire va faire un courrier pour
demander une convention entre le SBA et le SICTOM pour permettre aux habitants de Queuille d’aller à la déchetterie des Ançizes, plus proche et mieux accessible.
K — Analyse d’eau sur la ZAC. Monsieur Pouzadoux, Vice-Président de Combrailles Sioule et Morge en charge de ce dossier, doit envoyer les résultats en Mairie.
L- Le marquage au sol des places de stationnement de la savonnerie et route du cimetière a été réalisé.
M - Les Lignes Directrices de Gestion présentées au Comité Technique du Centre de Gestion du 14/09/2021 ont été acceptées. Un arrêté du Maire sera pris pour les valider expréssement.
N — Le FPIC pour 2021 a été voté à l’unanimité au Conseil Communautaire.
O — Téléphonie mise en service par MOABEE mi-septembre et photocopieurs par TOSHIBA. P — Réunion randonnées en visio le 6/10/21 à 15h pour labellisation des chemins de randonnées.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H16.
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K®, Je or
Stéphane CANUTO 7