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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 03 pbi debat d orientation budgetaire 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
Nombre de membres :
Afférents au en qui ont pris part à la Délibération n°
Conseil exercice délibération
Municipal 2024-05-03
23 23 18
Date d'affichage : 17/05/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL D’ARRY (14210)
Séance du 13 mai 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le treize mai à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué le six mai 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la
présidence de Monsieur Christian VENGEONS.
Présents: VENGEONS Christian, ALEXANDRE Yves, BLIN Annie, DAVID Frédéric, DAUTY Virginie, DESGUEE Jérémie,
GALLIER Erick, GODARD Jacky, HERVIEU Jacques, LECAPITAINE Christelle, LECUYER Josiane, LEMIERE Marc-Antoine,
LEROUILLY Chloé, MALBEC Béatrice, MOTTIN Christelle, PELTIER Virginie, RAVACHE Jérôme.
Absents excusés : FRENEE Anais donne pouvoir à LECUYER Josiane, Nathalie DAVID, Sebastien GILBERT.
Absents : GILETTE Valérie, PATIENCE Mickael, PELLETIER Philippe.
Présents : 17 Pouvoirs : 1 Votants : 18
La séance a été ouverte à 20h06.
Mme Annie BLIN a été désignée en qualité de secrétaire de séance à l'unanimité.
Considérant que le Conseil municipal ayant respecté le débat contradictoire lors de la séance et sur tous les sujets
mis à l’ordre du jour ;
PBI : Débat d'Orientation Budgétaire 2024
VU le Rapport d'orientation budgétaires de Pré-Bocage Intercom ;
Considérant qu’il appartient aux conseils municipaux de prendre acte de la tenue d’un débat portant sur le rapport
d'orientation budgétaires de Pré-Bocage Intercom ;
Le Conseil Municipal a pris acte du Rapport d'Orientation budgétaire 2024 de Pré-Bocage Intercom transmis et voté
au conseil communautaire du 13 février 2024.
Pour copie co nformer an Legistre, : De
s an VEN