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Déliberation - Recap delib CM 21 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barsac.
Lien du pdf (Déliberation - Recap delib CM 21 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
lgorsec D Séance du Conseil municipal du lundi 21 octobre 2024 Nombre de Conseillers : En exercice : 19 Présents : 11 Votants : 14 Date de convocation : le 15 octobre 2024 L’an deux mille vingt-quatre, le 21 octobre à 18 h 30, le Conseil municipal de la commune de Barsac dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Barsac, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Dominique CAVAILLOLS, Maire. PRESENTS : M. Dominique CAVAILLOLS, M. Philippe BLOCK, Mme Katell BEDOURET-EYHARTZ, M. Xavier MUSSOTTE, M. Mathias LOUIS, Mme Virginie CAILLIEZ, M. Cyril CAILLIEZ, Mme Corine BONNESOEUR, M. Patrick GRASZK, M. Michel GARAT, Mme Pascale NION. POUVOIRS: M. Mohameth TRAORE donne son pouvoir à M. Philippe BLOCK, M. Damien AUDEMA donne pouvoir à M. Dominique CAVAIELOLS, M. Benoît TRABUT-CUSSAC donne son pouvoir M. Patrick GRASZK. ABSENTS: M. Cédric PRAT, M. André DUBOURDIEU, M. Alban MAUCOUVERT, Mme Isabelle ROY, Mme Sandra CHADOURNE. Secrétaire de séance : M. Philippe BLOCK. OBJET DE LA DELIBERATION VOTE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024 UNANIMITE D 81 : MONTANTS FACTURES EN CAS DE DETERIORATION DU MATERIEL DE PRET UNANIMITE D 82 : RAPPORT D'INFORMATION TRIENNAL SUR LE RYTHME DE CONSOMMATION UNANIMITE D'ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS DE LA COMMUNE D 83: CCAS : FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION UNANIMITE D 84: CCAS: RENOUVELLEMENT GENERAL DES MEMBRES ELUS AU CONSEIL UNANIMITE D'ADMINISTRATION DU CCAS D 85 : CCAS ELECTION D'UNE NOUVELLE ADJOINTE AU CCAS SUITE À RENOUVELLEMENT UNANIMITE DES ADMINISTRATEURS ELUS D 86 : ELECTION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUEE AU CCAS MAJORITE D 87 : EFFACEMENT DETTES COMMUNE MAJORITE D 88 : EFFACEMENT DETTES ASSAINISSEMENT UNANIMITE Affiché le 22 octobre 2024 Dominique CAVAILLOLS Maire de Barsac