Procès Verbal - c2gzpqa0tq053t5

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Procès Verbal - c2gzpqa0tq053t5 Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Bonlieu-sur-Roubion. Lien du pdf (Procès Verbal - c2gzpqa0tq053t5)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement, Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2025 à 19H00

Présents : Mesdames Emmanuelle CHAPELON, Marie-Josée GAUBERT, Monique PECOT et Sylvie ROUSTAND, Messieurs Olivier CASE, Allain DORLHIAC, Alain MEYERS et Pascal OGIER.

Excusé : Bertrand GROS (pouvoir donné à Alain DORLHIAC).

Les Conseillers présents forment la majorité des membres en exercice.

Monsieur Oliver CASE a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.

Président de Séance : Allain DORLHIAC

Secrétaire de séance : Olivier CASE

Le quorum est atteint.

Approbation des procès-verbaux des Conseillers Municipaux du 08 avril 2025, du 27 mai 2025 et du 24 juin 2025.

Ordre du jour :

- Suppression poste permanent adjoint administratif principal de 1° classe à temps complet de 35 heures

- Approbation tableau des effectifs

- Approbation de l’organigramme

- Achat matériel informatique

- Implantation, montage, scellement parcours santé

- Protection vitraux église communale

- Cession parcelle LOSANA

- Mise en l’état chemin d’accès propriété AUBENAS / ARRIEUX

- Climatisation école

- Travail des Commissions

- Questions diverses

Les Conseillers présents forment la majorité des membres en exercice.

Monsieur Olivier CASE a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.

1/_SUPPRESSION_D’UN_ POSTE _PERMANENT_D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1? CLASSE A TEMPS COMPLET DE 35 HEURES

Suite à la promotion interne de l’agent concerné, il y a lieu de supprimer le poste permanent d’adjoint administratif principal de 1° classe à temps complet de 35 heures.

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.

2/ APPROBATION DES EFFECTIFS

En raison du départ de l’un des agents techniques, il est nécessaire de refaire le tableau des effectifs.

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.3/ APPROBATION DE L’ORGANIGRAMME

Monsieur le Maire rappelle que l’organigramme définit les postes de chaque agent. Il doit être refait suite au départ de l’un des agents techniques et il conviendra d’être refait après les élections municipales.

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.

4/ ACHAT MATERIEL INFORMATIQUE — POSTE SECRETARIAT

Monsieur le Maire indique que l’un des postes informatiques du secrétariat de la mairie n’est plus aux normes pour accepter les mises à jour des logiciels et qu’il convient de remplacer l’unité centrale. La proposition de TOPOCAD pour un montant de 1 305.20 € HT soit 1 566.24 € TTC est soumise au vote.

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.

5/ IMPLANTATION. MONTAGE, SCELLEMENT PARCOURS SANTE

Monsieur le Maire indique que la terre du terrain de jeux est extrêmement dure et qu’il est impossible de creuser sans matériel adéquat.

Vu l’état de ce terrain, il s’avère donc nécessaire de faire intervenir une entreprise afin d’implanter, monter et sceller le parcours de santé sur ce terrain. La mairie a donc sollicité l’entreprise AROD afin de réaliser les trous avec une pelle.

Marie-Josée GAUBERT trouve que c’est bien de le faire faire par une entreprise car la commune est couverte au niveau des assurances. La proposition d’Arod pour un montant de 2 322.80 € HT soit 2 787.36 € TTC est soumise au vote.

Accord du Conseil Municipal à lunanimité.

6/ CESSION PARCELLE LOSANA

Monsieur le Maire indique que la fille de Madame et Monsieur LOSANA souhaite céder à la commune la parcelle ZC 82 qui correspond à un fossé longeant la propriété vendue. Cette cession se ferait à l’euro symbolique et les frais notariés à la charge du cédant. Olivier CASE et Emmanuelle CHAPELON attire les membres du conseil sur le fait qu’il reviendra à la commune la charge de l’entretenir. Pour Monique PÉCOT, cet entretien ne représente pas grand-chose. Monsieur le Maire pense qu’il faudra peut-être un jour faire appel à une entreprise pour faire entretenir les fossés.

Accord du Conseil Municipal à Punanimité.

PROTECTION VITRAUX EGLISE COMMUNALE (délibération reportée à un prochain conseil municipal)

Les vieilles grilles doivent être enlevées pour en mettre des nouvelles. Il n’est pas forcément nécessaire d’ajouter une protection supplémentaire entre la grille et le vitrail car les trous des grilles sont suffisamment petits pour assurer la protection. Après réflexion, les conseillers pensent qu’il vaut mieux voir les grilles avant de se prononcer sur l’éventualité de rajouter une protection. La délibération sera donc représentée lors d’un prochain conseil municipal.Olivier CASE remarque le coût de ces travaux est en dessous du montant de la subvention allouée par l’association du Patrimoine. Est-ce que la subvention est toujours valable ? La réponse est oui.

MISE EN L'ETAT CHEMIN ACCES PROPRIETE AUBENAS / ARRIEUX ((ancien terrain de jeux) (délibération reportée à un prochain conseil municipal))

Les propriétaires de la maison actuellement en construction souhaite que la commune refasse le chemin d’accès menant à leur maison (ce chemin d’accès à partir de la place des Fauvettes est propriété communale). L’entreprise SO.RO.DI a réalisé des devis en proposant :

- un revêtement BICOUCHE avec traitement des eaux pluviales pour un montant de 9 048 €

HT soit 10 857 €TTC,

- un revêtement ENROBE avec traitement des eaux pluviales pour un montant de 10 478 €

HT soit 12 573,60 €TTC,

- un revêtement BICOUCHE sans traitement des eaux pluviales pour un montant de 6 748 €

HT soit 8 097,60 €TTC,

- un revêtement ENROBE sans traitement des eaux pluviales pour un montant de 8 178 € HT

soit 9 813,60 €TTC,

Les montants semblant élevés, il est proposé de demander d’autres devis. La question d’un puit perdu pour récolter les eaux de pluie est aussi à l’étude.

CLIMATISATION ECOLE

Suite à la répétition des évènements climatiques avec les fortes chaleurs, la question de la climatisation des 2 salles de classe de l’école se pose.

Cette option aurait aussi la possibilité de faire des économies de chauffage à la mi-saison (cf exemple de la mairie) en évitant d’utiliser la chaudière à gaz qui serait conservée en cas d’hiver rigoureux. L'installation pourrait se faire pendant les vacances de Toussaint. Alain MEYERS et Pascal OGIER pensent que la voirie est plus urgente. A cela, Monsieur le Maire rappelle qu’il était prévu de faire celle du lotissement de l’ Abbaye, celle du chemin des Roseaux et que l’entretien de l’église communale est à prévoir également.

DIVERS

Vitesse excessive route du Roubion

Monsieur le Maire indique qu’une chicane provisoire va être installée et qu’un marquage au sol va être réaliser afin de ralentir les véhicules.

Vol des lauriers-roses

La totalité des lauriers-roses plantés à proximité des containers du tri sélectif situés route du Roubion ont été volés. Doit-on installer de vraies caméras ? Monsieur le Maire rappelle que cela ne peut se faire qu’avec l’aval de la Gendarmerie car ce type d’installation est très réglementé. Il faudrait également refaire une étude. Il serait aussi possible de mettre un grillage et faire pousser des plantes grimpantes qui permettraient d’embellir un peu l’endroit. Après discussion, le conseil municipal ne souhaite rien faire pour l'instant.

Grève du 18 septembreUne institutrice fait grève. Monsieur le Maire lui a demandé d’en informer les parents d’élèves car il est impossible pour la mairie de le faire. En effet, la mairie ne détient pas les coordonnées des parents. Un service de garde comprenant le maire, Marie-Josée GAUBERT, Sylvie ROUSTAND et l’agent technique sera mis en place. Il ne devrait y avoir que 5 élèves.

Inauguration Espace Intergénérationnel le 1°" octobre

Le Conseil Municipal, les habitants de Bonlieu, Madame Marie-Pierre MOUTON, Présidente

du Département, Monsieur Nicolas DARAGON, 1° vice-président aux finances de la Région

Auvergne- Rhône-Alpes, Monsieur Julien CORNILLET, Président de Montélimar Agglomération et Monsieur André GILLES devraient être présents à l’inauguration de l’Espace Christian NOUZARET. Un repas dans un restaurant est prévu pour les élus et Monsieur le Maire souhaite que des membres du conseil municipal puissent rester avec les participants à la fin de l’inauguration.

Tour de ia Drôme à vélo

Comme chaque année, un groupe d’enfants, sous la responsabilité de l'USEP Drôme, parcourt

le département. Le groupe passe la nuit dans la Salle d’ Animation Rurale et prend sa douche au monastère. Problème, il n’y a pas suffisamment de douches. A voir avec le Père CHARRIGNON ce qu’il est possible de faire sinon il ne sera pas possible de les recevoir.

Location appartement

Un locataire serait intéressé.

Comité des Fêtes

Le Comité des Fêtes organise :

- Bourses aux jouets : 05 octobre 2025

- Loto à St Gervais : 02 novembre 2025

- Auberge Espagnole : 06 décembre 2025

- Goûter de Noël et Olympiades : 07 décembres 2025

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 14 octobre 2025 à 19h00.

Fin de séance à 21 h 00

Signature du Maire : Signature du secrétaire de séance : Oliver CASE