Compte-Rendu - crcmlelauzet2015 05 22 14059

Documents similaires

Déliberation - crcmlelauzet2016 08 22 14661

Compte-Rendu - cr cm 19 05 2022 333106

Compte-Rendu - cr cm 19 05 2022 333105

Déliberation - crcmlelauzet2017 06 26 15287

Compte-Rendu - crcm2019 05 03 16683

Arrêté - crcmlelauzet09 05 2014 13674

Procès Verbal - pv deliberations 07 septembre 2023 637935

Compte-Rendu - crcm201806272 16064

Conseil Municipal - bm201601 14415

PLU - Règlements - Règlement écrit

Compte-Rendu - crcmlelauzet2015 05 22 14059 Document publié le Vendredi 22 mai 2015 par la commune de Lauzet-Ubaye. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcmlelauzet2015 05 22 14059)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LAUZET UBAYE

SEANCE DU 22 MAI 2015 A 18H00

L’an deux mille quinze et le Vendredi 22 Mai 2015 à 18H00

Le conseil Municipal de la Commune du Lauzet Ubaye dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire sous la Présidence de Madame Agnès PIGNATEL, Maire de la Commune.

PRESENTS : Martine DOU, Michel BERNARD, Agnès PIGNATEL, Anaïs BONNAFOUX, Louis MOYERE, Manuel SICELLO, Françoise BRUN, Didier FABRE, Gil STREICHERT.

ABSENTS EXCUSES : Adeline CUENOT (donne pouvoir à Anaïs BONNAFOUX), Gérard HERMELIN (donne pouvoir à Michel BERNARD)

SECRETAIRE DE SEANCE : Anaïs BONNAFOUX

Ouverture de séance : 18h00

Mme le Maire nous informe d’une mise à jour du site du Lauzet-Ubaye, où l’on peut découvrir l’assainissement créé par les habitants de Champcontier. Une présentation des travaux réalisés est faîte.

Mme le Maire procède à l’appel des conseillers municipaux, informe du pouvoir donné par les membres absents et déclare le quorum atteint. Elle rappelle les décisions prises lors du dernier conseil municipal du 24 Avril 2015.

Après le rappel et l’approbation des délibérations prises lors de la dernière réunion du Conseil Municipal, l’ordre du jour suivant est abordé.

1/ COMPTE RENDU DES DECISION PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL :

Avenant de 3641 € sur travaux du lac pour obtenir le label tourisme handicap.

Adopté à l’unanimité.

2/ PROPOSITION DE LOCATION D’UN TERRAIN SITUE AU « GA » A MR GUY PRADON :

Location d’un terrain situé au Ga à Mr Pradon pour parquer ses chevaux. Bail avec clauses pour interdire l’entrée des chevaux dans la maison, entretien et nettoyage du champ. Location à 1 € symbolique.

Adopté à l’unanimité

3/ DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE : Nous devions à Véolia l’entretien de la station de pompage du Bouas, une fois que Vitalys aurait remboursé la commune. Dorénavant, Vitalys a un contrat en direct avec Véolia.

Remboursement de 653€ d’EDF à annuler.

Adopté à l’unanimité

4/ AMENDES DE POLICE ANNEE 2015 :

12980€ de travaux sur la route de Costeplane à l’embranchement de Dramonasc. Problème d’affaissement de la route : besoin d’un enrochement pour stabiliser la route.Subvention de 10000€

Passage à gué du torrent de Répétite à faire aussi.

Adopté à l’unanimité.

5/ TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU DU VILLAGE – DEMANDE DE SUBVENTION :

Demande de subvention à l’Agence de l’eau pour le projet de la traversée du village, afin de changer les réseaux d’eau en même temps que la route. Séparer les eaux pluviales des eaux usées.

15 accès aux maisons à faire (3000€ l’accès). Un premier devis est fait d’un montant de 113 051.90€ TTC (Eiffage). Possibilité de réaliser ces travaux en 2 temps : de la Bonne Aventure à l’ancienne gendarmerie, puis de l’ancienne gendarmerie au monument aux morts.

Dossier à remplir et l’envoyer. Possibilité de subvention à hauteur de 50% si certaines clauses sont respectées. Une autre subvention sera demandée au Conseil Général (SATEP). Il faudra faire une DM sur le budget SEA : dépenses de 160 000€ / subventions : 80 000€ / autofinancement : 80 000€.

Adopté à l‘unanimité.

6/ QUESTIONS DIVERSES :

- 2 professionnels de sports d’eaux Vives proposent de mettre en place une activité au bord du lac de Serre-Ponçon. Location itinérante de stand up, paddle et canoé kayak. D’autres professionnels nous ont demandés de le faire sur le lac du Lauzet. Mais un problème d’ordre d’occupation du domaine public se pose, il faut que l’on se renseigne pour un contrat (AOT). - Gil STREICHERT nous parle d’un arrêté municipal (1992) qui interdit la pratique du canyoning dans le vallon des enfers. La FF de montagne et d’escalade (FFME) souhaite que l’on retire ces arrêtés, afin que l’équipement puisse être remplacé. Un courrier va être fait au PGHM, à la FFME et à la Sous-Préfecture. Il pense que ces arrêtés doivent être maintenus tant que l’on n’a pas l’avis de professionnels. Voir site descente de canyon pour vérifier si le vallon des enfers est bien fermé. Il faudra mettre un panneau avec l’arrêté plastifié sur ce site afin d’informer les usagers.

- Il signale aussi que la fermeture du local poubelle du Villard est cassée. - Martine DOU demande les détails d’organisation pour la fête de la pêche, la fête de la St Jean. Rechercher affiche fête de la pêche et organiser la fête de la St Jean. La fête de la montagne (dernier weekend de juin). Elle pose aussi des questions sur la fête patronale. Nous devons rencontrer le comité d’animations pour plus de renseignements. - Anaïs BONNAFOUX explique les avancées sur le RPI. Un courrier commun des 2 communes (Méolans/Le Lauzet) sera envoyé au recteur. Elle expose aussi les différentes solutions qui s’offriront à nous : un emploi de maître d’école financé par les 2 communes, soit les transports pour mener les enfants, soit le poste de l‘inspection académique.

- Manuel SICELLO explique qu’il faut trouver une tondeuse qui s’adapte sur le quad afin de pouvoir tondre avec plus d’efficacité. Il existe aussi le tracteur-tondeuse ou le tracteur avec un broyeur.

- Mme le Maire nous informe que le Wi-Fi va être mis en place aux gîtes. - Didier FABRE demande si le tunnel a été refait ou non. Mme le Maire lui répond que non et que la compétence appartient à la CCVU.

- Françoise BRUN nous informe que le fabricant est en train de réaliser le totem et les panneaux pour la signalétique des sites.

- Mme le Maire nous explique que le Pays Sud est venu cet après-midi pour nous expliquer ce que l’on pourrait avoir comme dispositifs sur les espaces valléens : Via Ferrata, Réfection ferme de la Roche. Didier FABRE nous informe que le bâtiment de la commune là-bas est très dangereux et menace de tomber. Il faudrait le démolir.

Un ponton de mise à l’eau sur le lac de Serre Ponçon peut aussi faire partie de ces dispositifs si l’on arrive à avoir un devis avant septembre.

- Mme le Maire nous parle du projet de la traversée du village. 3 versions ont été proposées. 1.2 millions d’euros (estimation). Choisir entre un avant-projet détaillé ou un avant-projet simplifié.- Michel BERNARD demande si le chemin la Lauze et Dramonasc va être réparé (compétence CCVU). Mme le Maire lui répond que oui ainsi qu’une autre portion de chemin.

Fin de séance : 20h11