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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D1 20201217
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D1 20201217)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sociétal,
OUEST
AVEYRON
communauté
Conseil communautaire du 17 Décembre 2020
Le dix-sept décembre 2020 à 17H00, le conseil communautaire s'est réuni salle de la
Madeleine à Villefranche de Rouergue, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 11 décembre 2020
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 41
Nombre de procurations : 10
Etaient présents :
Marie-José DOUCET Isabelle LASCHON Pascale COMBE-CAYLA
Marie-Isabelle DE
ANDRADE Daniel TEULIER
Carine CUVELIER (arrivée pour le
vote du point n°3)
Emmanuel DESTRUEL
(Parti après le vote du point n°2)
Alain QUESTE
Gilles ALLEMAND Gérard COLONGES Arnaud GONZALEZ
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER Alix JANODET
Olivier MARTIN Gérard AGRECH
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Carine PARRA (arrivée pour le vote du point n°7)
Eric BOUNON Gilles RUSCASSIE
Fabienne SALESSES Christian CHANUT Martine RAZAVI
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL Véronique ROUX
Michel DELPECH Jacques ANDURAND
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL
Philippe GUILHEN
Suzanne DELERIS Jean-Michel BOUYSSIE Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Annabelle SAVIGNAC
Jean-Marc RICHER Eric CANTOURNET
Christophe DEGA Jean-Claude CARRIE
Procurations :
Emmanuel DESTRUEL Pouvoir à Alain QUESTE (à partir du point n°3)
Quentin BOURDY Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Jean-Marie BUGAREL Pouvoir à Pascale COMBE-CAYLA Carine CUVELIER Pouvoir à Alix JANODET (jusqu’au point n°2)
Vanessa DESPEYROUX Pouvoir à Stéphanie BAYOL
Françoise MANDROU-TAOUBI Pouvoir à Guy MARTY
Carine PARRA Pouvoir à Arnaud GONZALEZ (jusqu'au point n°6)
Patrick PEZET Pouvoir à Eric CANTOURNET
Carine SCHIAVONE Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Laurent TRANIER Pouvoir à Véronique ROUX
Secrétaire de séance : Madame Valérie BOULPICANTE
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 19 Novembre 2020 et
présentés lors de ce conseil communautaire : O
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 19 Novembre
2020 : 1 1- Délibération n°2020-112 : Administration générale: Modification de la
composition des comités restreints «Cohésion sociale» et
« Développement économique »
Le Président expose :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-22,
L. 5211-1 et L. 5211-40-1 ;
Vu l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales permettant au
conseil communautaire de décider à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret
aux nominations ou aux représentations,
Vu la délibération n°2020-092 du 24 septembre 2020 portant création des
commissions thématiques et des comités restreints ;
Vu la délibération n°2020-104 du 19 novembre 2020 portant composition des
commissions thématiques et des comités restreints ;
Considérant qu'il convient de modifier la composition des comités restreints
« Cohésion sociale » et « Développement économique »,
Je vous propose d'approuver la composition du comité restreint Cohésion sociale,
Jeunesse, Culture et Sport :
COMITE RESTREINT COHESION SOCIALE, JEUNESSE, CULTURE ET SPORT
TITRE NOM Prénom COMMUNE
Monsi DELPECH Michel Président onsieur
Monsieur POUZOULET-LIGUE Didier vice-président
Monsieur CANTOURNET Eric vice-président
COMBE-CAYLA Pascale vice-présidente Madame
Monsieur MASBOU Jean-Pierre vice-président
. ORCIBAL Jean-Sébastien Vice-président Monsieur
BAYOL Stéphanie VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Madame
Madame DOUCET Marie-José AMBEYRAC
. ANDURAND Jacques VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Monsieur
Monsieur SASSI Anice VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Je vous propose d'approuver la composition du comité restreint Développement
économique, Emploi, Tourisme, Enseignement supérieur :
COMITE RESTREINT DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, EMPLOI, TOURISME, ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
TITRE NOM Prénom COMMUNE
Monsieur DELPECH Michel Président
Monsieur POUZOULET-LIGUE Didier vice-président
Monsieur ORCIBAL Jean-Sébastien vice-président
Madame DELERIS Suzanne vice-présidente
Monsieur RIGAL Dominique vice-président
Madame CLAPIER Suzette conseillère déléguée
Madame DESPEYROUX Vanessa VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Monsieur MARTIN Olivier LA ROUQUETTE
Monsieur BOURDY Quentin VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Monsieur MASBOU Jean-Pierre VILLENEUVE
Monsieur PEZET Patrick VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Monsieur TRANIER Laurent VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Madame GUITARD Béatrice VILLENEUVE
Madame DOUCET Marie-José AMBEYRAC
Pour : 50 Contre : 0 Abstentions : 0
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire approuve à l'unanimité la proposition du rapporteur.
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 18 Décembre 2020, conformément à la loi
de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Préside Accusé de réception Page 1 of1
Accusé de réception d'un acte en préfecture
| Administration générale: Modification de la composition des comités Objet-de acte ; ; - - ; restreints "Cohésion sociale" et "Développement économique" MARS URTENT TRUE NNR ER NE ENNNNN EN SNENNRE UNE RER NNNNRR ES RER TR NN NTM NN TERRES RS TREND RRRRNTRRRMNSN SR NNNRERN TR NNN RS URENER
Date de décision: 17/12/2020
Date de réception de l'accusé 21/12/2020
de réception :
CARE RARR NN ERNEST MR RM RUMEURS RU TT AT RSR RSR RSR TR MR SN RUN RSR SR NM RM NN ER MR RUN NAN RNA TE MER
Numéro de l'acte : 20201217 112
Identifiant unique de l'acte : 012-200069383-20201217-20201217_112-DE DERRARRRS RER RSR RSR RER RAR RD TERRE MNT TRE RUSSES RENE TRE TR NRA NRA TR NN SR ANNEE RMS NRA ER
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 5.2.2
Institutions et vie politique
Fonctionnement des assemblees
autres
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
DARLRSRNANNNNNNNR UNSS RSS SR RER NN RAR AR SR RD NN NRA RNA NN ANNE RTE NN NN TUNNEL URI
Nom du fichier : D1_20201217.pdf ( 99 _DE-012-200069383-20201217-20201217 112-
DE-1-1_1.pdf)
https://smica.omnikles.com/okpgi/actes viewar.do?idacte=4694002 21/12/2020