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Déliberation - del091 15
Document publié le Mardi 8 décembre 2015 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del091 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 14 14 DECEMBRE DECEMBRE 2015 2015
DELIBERATION N° DEL091-15 DELIBERATION N° DEL091-15
L’an deux mille quinze, le 14 décembre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 8 décembre 2015 s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes A. BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, M. BREUILLE, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, C. PICCA, C. ROULAND, C. TISON et MM. R. BAH, P. BERTHOLLET, A. DUSSERRE, S. DUBOIS, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, G. MORIN, J. PAVAN, Y PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
Mme BEREZIAT Isabelle (Pouvoir à G. MORIN en date du 14/12/15)
M. BOUCLIER Yann (Pouvoir à C.FERRACIOLI en date du 13/12/15)
Mme GERACI Marianne (Pouvoir à A. BONNIN-DESSARTS en date du 14/12/15) Mme GOYVANNIER Véronique (Pouvoir à C. ROULAND en date du 08/12/15) M. LEBRUN Benoît (Pouvoir à M. BREUILLE en date du 11/12/15)
Mme LE CLOAREC (Pouvoir à P. VERRI en date du 30/11/15)
Absents excusés :
Mme Nadège AMBREGNI
M. C M. CLAUDE LAUDE SERGENT SERGENT A A ÉTÉ ÉTÉ ÉLU ÉLU SECRÉTAIRE SECRÉTAIRE DE DE SÉANCE SÉANCE. .
OBJET : Décision modificative n°3 – budget ville.
Rapporteur : Alberte BONNIN-DESSARTS
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'approuver la décision modificative n° 3 du budget ville suivante :
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20151214-DEL091-15-DE
Date de télétransmission : 15/12/2015
Date de réception préfecture : 15/12/2015 Délibération n° DEL091-15
2 / 2
Conclusions :
la présente délibération est approuvée par 22 voix pour et 6 abstentions.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 14 décembre 2015.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’Etat.