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Déliberation - del096 15
Déliberation - del009 15
Document publié le Mardi 24 février 2015 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del009 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 02 02 MARS MARS 2015 2015
DELIBERATION DELIBERATION N N° DEL009-15 ° DEL009-15
L’an deux mille quinze, le 2 mars à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 24 février 2015 s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes I. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, M. BREUILLE, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, M. GERACI, V.GOYVANNIER, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. ROULAND, C. TISON et MM. R. BAH, P. BERTHOLLET, Y. BOUCLIER, S. DUBOIS, A. DUSSERRE, H. EL GARÈS, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, B. LEBRUN, G. MORIN, J. PAVAN, Y. PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
Mme Nadège AMBREGNI (Pouvoir à Georges MORIN en date du 02/03/15)
M. Andy DUSSERRE a été élu secrétaire de séance.
OBJET : Convention avec le SIUAPS (Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l’Université Joseph Fourier de Grenoble pour la mise à disposition de la piscine universitaire.
Rapporteur : Christine PICCA
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
Comme chaque année, les élèves de l’école élémentaire René Cassin suivent des cours de natation hebdomadaires, encadrés par des professionnels, à la piscine universitaire.
Afin de permettre l’utilisation de cet équipement, il convient de signer avec le S.I.U.A.P.S. de l’université Joseph Fourier de Grenoble une convention, pour la mise à disposition de 5 maîtres nageurs sauveteurs et la location horaire de 4 lignes d’eau pour 20 séances.
Le coût de cette prestation est chiffré à 4 827 €, pour l’ensemble des séances.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
• de signer cette convention avec la piscine universitaire,
• de dire que les crédits seront inscrits au budget ville 2015, chapitre 11, article « Charges à caractère général ».
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20150302-DEL009-15-DE
Date de télétransmission : 06/03/2015
Date de réception préfecture : 06/03/2015 Délibération n° DEL009-15
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Conclusions :
La présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 02 mars 2015.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’État.