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Arrêté - jzmoun8e2ofrxt0
Compte-Rendu - 1kwt1ul1ut5plb8
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Tailly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1kwt1ul1ut5plb8)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
MATRIE
DE
TAILLY
Département
de la Côte d’or
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2026 Canton de
Ladoix Serrigny
Présents : SORDET Eric, Maire
EYMANN Alain, DUBUET Nathalie, FLAJOLLET Elisabeth, Adjoints
MARCHETTO Jocelyn, CAIRE Marie-Christine, BOUTEILLER Martine,
Absent excusé : LAPALUS Patrick a donné pouvoir à Eric SORDET
Absent : MARTINS Antonio,
Secrétaire de Séance : DUBUET Nathalie,
1°) Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Monsieur Le Maire a retracé les points évoqués au précédent Conseil Municipal du 26 février
2026 :
Le Compte rendu du précédent Conseil Municipal est adopté.
2°) COMPTE ADMINISTRATIF
Dépenses de Fonctionnement : 176 323.33 €
Charges à caractère général | 90 309.14
Charges de personnel 30 623.61
Autres charges gestion 41 411.58
courante
Atténuation de produits 7 907.00
Valeur comptable immo 6 072.00
cedées
Recettes de Fonctionnement : 218 486.40 €
Opération d'ordre 5 569.00
Produits des services 25 049.51
Impôts et Taxes 155 298.52
Fiscalité locale 0
Dotations et participations 30 877.74
6 Rue de l’église 21190] TAILILY Tél : 03/80 21 47 37
Mail : mairie.de.tailly@wanadoo.fr Autres produits de gestion 832.49
courante
Produits Financiers 0.88
Produits Spécifique 858.26
Excédent antérieur reporté 661 823.13
fonct
Résultat : 703 986.20 €
Dépenses d'investissement : 205 673.72 €
Immob incorporelles 81 025.49
Plus ou moins values 5 569.00
s/cession immob
Report en section 119 079.23
d'investissement déficit
Recettes d’Investissement : 392 119.19 €
Dotations Fonds Divers 143 493.82
Subvention 148 488.13
d'investissement
Emprunt 94 000.00
1068 Excédent de fonct 0
Autres instal. Matériel, outil 6 072.00
Terrains nus 65.24
Résultat 186 445.47 €
3°) Budget communal 2025
Lors de l'examen de ce budget, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a décidé de maintenir au
même niveau les taux des taxes des années précédentes. La Commune a l'obligation de rétablir la taxe
d'habitation qui sera applicable aux résidences secondaires soit :
Taxe Foncière 30.60%
Taxe Foncière non Bâtie 35.50% Taxe
Habitation sur les
résidences secondaires
7.70 %
BUDGET COMMUNAL
Dépenses de Fonctionnement : 761 074.53 €
Charges à caractère général 113 250.00 €
Charges de personnel 35 600.00 €
Atténuation de produits 6 000.00 €
Autres charges gestion cour 115 170.00 €
Charges financières 2 500.00 €
Charges Exceptionnelles 0.00 €
Dotations aux Amortissement
0.00 €
Virement à la section d’invest 488 554.53€
Recettes de Fonctionnement : 894 504.20 €
Produits des services 8 000.00 €
Impôts et Taxes 152 918.00 €
Dotations et Participations 29 300.00 €
Autres produits de gestion 300.00€
courante
Excédent antérieur reporté 703 986.20€
Dépenses d'investissement : 916 000.00 €
Immobilisations Corporelles 916 000.00 €
Immobilisation Incorporelles 0.00 €
Solde d'exécution négatif 0.00 €
Recettes d'investissement: 916 000.00 €
Subventions d’Investissement 227 000.00 € Dotations Fonds Divers 14 000.00 €
Virement de la section de fonct 488 554.53 €
Excédents de fonctionnement 186 445.47 €
capitalisés
4°) Inventaire du matériel Communal
A la demande de Monsieur le Premier Adjoint, Monsieur le Maire a fait un point sur l’inventaire du matériel communal
Propriétaire
Matériels Commune | Part (%) | Valeur TTC! Date |Commentaire:
Camion Iveco Daily (CH-923-ZY) AN 50/50 | 1340026€ |07/08/2017
Citroën Berlingo Corcelles 100
Tracteur Renault Pales 240 Corcelles 100
Réglé en totalité
Corcelles / par Tailly Kubota F391 Cellule (GK-641-CD) Tail 50 / 50 27 784,00 € |22/10/2022 | Remboursements
y Corcelles étalés
sur 3 ans
Souffleur de feuilles Tailly 100
Aspirateur de feuilles Tailly 100
Compresseur Tailly 100
Désherbeur thermique
RIPAGREEN® Tailly 100 2 928,00 € | 30/01/2019
désherbage à air chaud pulsé
Broyeur Kiva Destroiïi Minima Tailly 100 639,00 € 20/09/2019
Pulvérisateur Tailly 100
Tronçonneuse Tailly 100
Taille haie Tailly 100
4°) Salle Multi-usages
- Samedi matin, les barrières fermant le chantier n’ont pas été remises en place pour obstruer l’accès.
- Problème avec l’échafaudage trop important pour laisser de la place à l’entreprise qui pose les fenêtres - Il faut choisir le crépi du mur côte famille PATRIARCHE
- I] faut choisir les poignées de portes
5°) Sécurisation RD 18
Comme convenu avec le riverain., le mur a été démoli.
Il est demandé plus précisément comment les habitants de la route de Beaune vont pouvoir accéder à leur domicile pendant les travaux ? La question sera posée lors de la prochaine réunion de chantier.
6°) Elections
Organisation et composition du bureau de vote :
« Elections municipales »
Horaires Nom Nom
Florent Patriarche,
8h00 à 10h00 Marie-Christine Caire | Mare-Ange Jorland Patrick Lapalus
Martine Bouteiller 10h00 à 12h00 Elisabeth Flajollet Carine Giraud
12h00 à 14h00 Nathalie Dubuet J can-Christophe Granday Antome Coste
Alexia Floret
14h00 à 16h00 Alain Eymann Marina Lécrivain François Polette
16h00 à 18h00 Eric Sordet Elisabeth Flajollet Pascal Ambrosi
Sachant que la réunion du conseil municipal nouvellement élu doit avoir lieu au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin et que la convocation est à la charge du maire sortant, Monsieur Le Maire aborde le sujet. Monsieur le 1° adjoint, candidat tête de liste aux prochaines élections informe le CM que la date retenue est le dimanche 22 mars à 17h30. Malheureusement, Monsieur Le Maire n’est pas disponible. La conversation s’engage. Après différents échanges, Monsieur le 1% adjoint confirme son accord pour le vendredi 20 mars à 18h00. 7°) Contrôle des équipements
À la suite des rapports de contrôle des jeux et des équipements sportifs effectués par la société SYSTEMES-PLUS, le terrain Multisport (City-stade), les équipements fitness extérieurs devront être mis en sécurité ainsi que tout l’espace de jeux au Jardin PASSEROTTE.
8°) Bulletin Municipal
Le 9 mars 2026, le nouveau bulletin municipal n’est toujours pas distribué dans les boîtes aux lettres ! Comment expliquer un tel retard ?
Après discussions, des problèmes techniques et d’imprimerie sont à l’origine de ce délai. En résumé, chacun à sa part de responsabilité et nous avons manqué de vigilance. À ce jour, nous ne connaissons toujours pas la date à laquelle nous recevrons le nouveau bulletin. Cette situation est décevante et l’ensemble du Conseil Municipal présente ses excuses aux administrés.
9°) Questions diverses
Pas de questions mais chacun a profité de prendre la parole pour remercier les membres du Conseil Municipal et notre secrétaire de mairie en reconnaissant que les réunions du conseil se sont toujours déroulées dans de bonnes conditions ce qui a permis de réaliser des travaux utiles, importants et de qualité.
A son tour, Monsieur Le Maire a remercié toutes celles et ceux avec qui il a travaillé. Ses ADJOINTS, et ses CONSEILLERS, et plus précisément, pour ceux qui ont participé activement et avec assiduité aux réunions tout au long de ces années écoulées. Vous avez répondu présent. Avec votre aide, avec votre travail, nous avons pu mener à bien de nombreux projets. Merci pour votre confiance, merci pour votre aide précieuse, merci pour votre loyauté et votre soutien. Je ne peux oublier de remercier notre Secrétaire de Mairie qui, pour la préparation et le suivi du budget et du compte administratif, pour son aide dans le montage de nos projets, nous a permis de finaliser toutes ces réalisations. C’est le maillon incontournable dans une commune comme la nôtre. Elle est essentielle ! Elle assure le lien entre les élus et les administrés. Depuis le 1% octobre 1992, vous travaillez à la mairie de TAILLY aux côtés de différents élus qui n’ont pu que louer votre dévouement, votre efficacité, votre disponibilité et votre discrétion qui est votre principale qualité, si importante pour le poste que vous occupez. Un grand Merci à vous toutes et à vous tous.