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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauvigny-les-Bois.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Données personnelles, Cybersécurité,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2022 et le 13 Décembre à 18 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de
LECOUR Alain Maire
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, DEBROSSE Délphine (présente jusqu'à 18h50), MORLEVAT Mireille, OPPÉ Céline, PAUCHARD Michèle, MM : BOUCHER David, EYMERY Eric, PREGERMAIN Stéphane (arrivé à 18h20), REZZOGUI Yassin
Excusés ayant donné procuration : Mmes : DEBROSSE Delphine à M. REZZOGUI Yassin, EUGENIO FERREIRA Magali à M. EYMERY Eric, PELLE Sandrine à M. LECOUR Alain, MM : COLAS Vincent à Mme CORDELIER Josette, DESRAME Christophe à M. BOUCHER David, VERGNAUD Sébastien à Mme OPPÉ Céline
Nombre de membres
° Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 9
Date de la convocation : 06/12/2022
Date d'affichage : 06/12/2022
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : 15/12/2022
et publication ou notification
du : 16/12/2022
A été nommée secrétaire : M. BOUCHER David
Liste des délibérations
réf: 2022-051:PLAN DE FINANCEMENT: PROJET REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES approuvée à la majorité
réf : 2022-052:MISE A JOUR TABLEAU DE VOIRIE COMMUNALE approuvée à la majorité
réf: 2022-053:CONVENTION DE PRESTATION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES DANS LE CADRE DU RGPD approuvée à la majorité
réf : 2022-054:TARIFS LOCATION SALLE DES FETES - ANNEE 2024 approuvée à l'unanimité
réf : 2022-055:SUPPRESSION DU CCAS contre à l'unanimité
En mairie, le 16/12/2022
Le secrétaire de séance,
David BOUCHER.