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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauvigny-les-Bois.
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Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Environnement,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2024 et le 9 Avril à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire.
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, MARTINET Joëlle, MORLEVAT Mireille,
PAUCHARD Michèle, PELLE Sandrine, MM : BOUCHER David, PREGERMAIN Stéphane, REZZOGUI Yassin, TISSIER Damien, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : Mmes : DEBROSSE Delphine à M. REZZOGUI Yassin, OPPÉ Céline à M. VERGNAUD Sébastien, M. MORLEVAT Hervé à Mme MORLEVAT Mireille
Absent : M. COLAS Vincent
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 11
Date de la convocation : 29/03/2024
Date d'affichage : 02/04/2024
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : A2/ou fo au
et publication ou notification
du:45/0ù /204u
A été nommé secrétaire : M. VERGNAUD Sébastien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2024_007 FONGIBILITÉ DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES DANS LE A la majorité CADRE DE L'APPLICATION DE LA NOMENCLATURE
COMPTABLE M57
2024_008 DÉROGATION AU PRINCIPE DU PRORATA-TEMPORIS A la majorité POUR L'AMORTISSEMENT DES BIENS DE L'ACTIF
2024009 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET A l'unanimité COMMUNE DRESSE PAR LE COMPTABLE-EXERCICE
2023 2024_010
2024 011
2024_012
2024_013
2024_014
2024_015
2024_016
2024_017
2024 018
2024_019
2024_020
2024_021
2024_022
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET
COMMUNE- EXERCICE 2023
A la majorité
BUDGET COMMUNE: AFFECTATION DU RESULTAT DU A l'unanimité COMPTE ADMINISTRATIF 2023
BUDGET COMMUNE 2024
VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2024
RÉGIME INDEMNITAIRE - CRÉDITS BUDGÉTAIRES 2024
INDEMNITÉS "BON DE VÊTEMENTS"
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION SERVICE
ASSAINISSEMENT DRESSE PAR LE COMPTABLE -
EXERCICE 2023
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET
SERVICE ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2023
BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT: AFFECTATION
DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT 2024
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU
LOTISSEMENT LES HAUTS DU BOURG DRESSE PAR
LE COMPTABLE EXERCICE 2023
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET
LOTISSEMENT - EXERCICE 2023
CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES
HAUTS DU BOURG
A la majorité
À la majorité
A l'unanimité
A l'unanimité
A la majorité
A l'unanimité
À l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité 2024_023
2024 024
2024_025
2024 026
2024_027
2024_028
PROJET LOCAL DENTISTE
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PAR LES OUVRAGES D'ELECTRICITE
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE
TRANSPORTS DE GAZ
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE
DISTRIBUTION DE GAZ
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
DUE PAR ORANGE
DEFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES
ÉNERGIES RENOUVELABLES
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Sébastien VERGNAUD. in LECOUR.
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité