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Convocation - oj 03 06 2021
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Convocation - oj 03 06 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, PME, commerce et artisanat, Santé,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 3 JUIN 2021
Stade Jean Bouin – Gymnase Auguste Delaune (Annexe à la convocation du 28 mai 2021)
1. Espace Citoyens, inscription, réservation et facturation des activités périscolaires et extrascolaires et passage à la post facturation.
2. Création de nouveaux tarifs.
3. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
4. Convention financière entre la Ville du Blanc-Mesnil et l’EPT Paris Terres d’Envol pour le remboursement des achats de masques.
5. Retrait de la Ville du Blanc-Mesnil du Syndicat mixte des Systèmes d’Information (SII).
6. Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville – Année 2021.
7. Projet de renouvellement urbain du quartier sud : Relocalisation du nouveau centre municipal de santé Lamaze.
8. Cession de la propriété communale sise 16, avenue Jacques Demolin.
9. Contrat de Ville – Programmation 2021et subventions aux associations.
10. Création d’emplois pour reprise de personnels.
11. Création d’un emploi de médecin neurologue hors filière à temps non complet et recours à un contractuel au titre de l’article 3-3 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (H/F).
12. Recours à un contractuel sur un emploi de rédacteur territorial au titre de l’article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour exercer les fonctions de chef du service seniors (H/F).
13. Recours à un contractuel sur un emploi de technicien territorial au titre de l’article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour exercer les fonctions de chef du service communal d’hygiène et de sécurité (H/F).
14. Stages sportifs à thèmes – été 2021 – création d’un tarif forfaitaire.
15. Avis sur dérogation au repos dominical de commerces de détail accordée par le Maire au titre de l’année 2021 – Modification de la délibération n°2020-12-42 du 17 décembre 2020.
16. Compte-rendu d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – Année 2020.
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.