Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affichage CM 211022
Déliberation - Affichage CM 050226
Conseil Municipal - Affichage CM 180322
Déliberation - Affichage CM 101224
Déliberation - Affichage CM 111225
Conseil Municipal - Affichage CM 070422 V2
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 241024
Déliberation - Affichage CM 060723
Déliberation - Affichage CM 250724
Déliberation - Affichage CM 160426
Déliberation - Affichage CM 241024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage CM 241024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Sport,
VILLE
DE
SAINT-MARTIN DE
SEIGNANX
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
au
lieu
habituel,
à
la
salle
du
conseil
à
la
Mairie,
le
:
JEUDI
24
OCTOBRE
2024
à
18
H
30
L'ordre
du
jour
présenté
en
page
suivante
sera
examiné
lors
de
cette
séance.
Fait
et
affiché
par
nous,
Julien
FICHOT,
le
18
octobre
deux
mille
vingt
quatre
à
dix-sept
heures.
Julien
FICHOT
Maire
1/2
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr COMMANDE
PUBLIQUE
Marchés
publics
77.
Avenants
au
marché
public
de
travaux
du
centre
technique
communal
et
intercommunal
DOMAINE
et
PATRIMOINE
Acquisitions
78.
Acquisition
amiable
parcelles
C
n°1554
et
1559
lieu
dit
Peyre
- Délégation
portage
à
l'EPFL
"Landes
Foncier"
79.
Acquisition
amiable
parcelles
C
n°1555
et
1560
lieu
dit
Peyre
- Délégation
portage
à
l'EPFL
"Landes
Foncier"
Aliénations
80.
Vente
du
terrain
de
Niorthe
au
bailleur
social
Habitat
Sud
Atlantique
(budget
projet
de
ville)
Locations
81.
Bail
civil
pour
la
location
d'une
partie
de
bâtiment
pour
le
centre
technique
de
la
communauté
de
communes
du
Seignanx
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
82.
Constat
de
désaffectation
du
terrain
dit
de
Résinier
Il
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
privé
83.
Coupes
de
bois
pour
2025
dans
le
cadre
du
programme
de
gestion
pluriannuel
de
la
forêt
communal
conduit
avec
l'ONF
FONCTION
PUBLIQUE
Personnel
titulaire
et stagiaire
de
la
F.P.T.
84.
Tableau
des
effectifs:
mise
à jour
Autres
catégories
de
personnels
85.
Recrutement
service
civique
- Mise
à jour
DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
Enseignement
86.
Convention
aide
Etat
cantine
à
1 € - Renouvellement
Voirie
87.
Recensement
chemins
ruraux
88.
Convention
de
maîtrise
d'ouvrage
unique
et
de
répartition
financière
avec
la
communauté
de
communes
du
Seignanx
pour
la
réalisation
de
l'opération
«
Réaménagement
de
l’avenue
d'Aquitaine
avec
création
de
voie
verte
à Saint
Martin
de
Seignanx
»
Culture
89.
Convention
d'objectifs
2024-2026
avec
l'association
CATACH
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
Sport
90.
Projet
de
réhabilitation
des
vestiaires
du
stade
de
football
de
Barrère
-
Mise
à
jour
du
plan
de
financement
Vœux
&
motions
91.
Motion
Association
des
Maires
des
Landes
- Hôpital
de
Dax
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
°
2024-08
du
18
septembre
2024 :
création
du
tarif pour
les
bénéficiaires
du
dispositif
sport
santé
INFORMATIONS Rapport
d'activités
2023
de
la communauté
de
communes
du
Seignanx
QUESTIONS
DIVERSES
2/2
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: O5
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr