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Document publié le Mardi 27 octobre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B021115 P11)
Thèmes du document : Jeunesse, Enseignement supérieur, Éducation,
Metz TV HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 ”
\ | METZ MÊTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION % T. 03 87 20 10 00 | F 03 87 20 10 29 | www.matzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 6 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents: 32 excusé(s) : 9 ° 1 47
Date de convocation : 27 octobre 2015 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 2 novembre 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2015-11-02-BD-11 :
Subventions colloques et demandes exceptionnelles.
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Budget Primitif 2015,
VU les demandes formulées par les organismes,
DECIDE de ne pas réserver une suite favorable aux demandes figurant en annexe 1 et annexe 2, DECIDE d'allouer 11 000 € de subventions « Promotion Scientifique » selon le détail présenté en
annexe 1,
DECIDE d'allouer 3 000 € de subventions « Vie étudiante » selon le détail présenté en annexe 2, DECIDE d'allouer 2 000 € de subvention « Demande exceptionnelle » selon le détail présenté en
annexe 3,
DECIDE que les subventions seront versées sur présentation des justificatifs suivants : - bilan moral,
- bilan financier,
- articles de presse ou communications diverses,
Ces justificatifs devront être produits dans un délai de 6 mois après la date de la manifestation. Au terme de ce délai, et/ou en cas de non réalisation, la subvention sera annulée. AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tout document se rapportant à la présente. Pour extrait conforme
Metz, le 3 novembre &204$.
Le Directe Bureau
délibérant
Lundi
2
Novembre
2015
ANNEXE
1
Subventions
accordées
- Enseignement
Supérieur
PROMOTION
SCIENTIFIQUE
N°
de
dossier
Organisme
demandeur
Intitulé
Date
et
Lieu
Subvention
de
fonctionnement
ou
d'équipement
Montant
de
la
subvention
accordée
en
€
2015
SUP
22
Laboratoire
de
Conception,
Optimisation
et
Modélisation
des
Systèmes
(LCOMS)
1ère
école
des
Jeunes
chercheurs
du
GDR
- Recherche
opérationnelle
du
2
au
4
septembre
2015
à
Metz
1
500
€
2015
SUP
23
institut
François
Gény,
Laboratoire
de
Droit
Privé
Rencontre
d'automne
de
l'Association
française
de
droit
du
travail
et de
la sécurité
sociale
(AFDT)
du
25
au
26
septembre
2015
à
Metz
500
€
2015
SUP
24
Centre
de
Recherche
Universitaire
Lorrain
d'Histoire
(CRULH)
Jean
de
Salisbury,
nouvelles
lectures,
nouveaux
enjeux
du
1
au
3
octobre
2015
à
Metz
500
€
2015
SUP
25
Centre
de
Recherche
sur
les
Médiations
(CREM)
Mémoires
en
devenir:
la
Révolution
culturelle
et
ses
publics
(France/Chine)
du
8
au
9
octobre
2015
à
Metz
O0 €
2015
SUP
26
Equipe
d'accueil
Interdisciplinarité
dans
les
études
anglophones
(EA
IDEA)
Micro-macro:
quels
enjeux
en
linguistique
anglaise?
du
8
au
10
octobre
2015
à
Metz
0€
2015
SUP
27
UFR
ALL
- Centre
lorrain
de
recherche
interdisciplinaires
dans
les
domaines
des
litératures,
des
cultures
et
de
la
théologie
La
Belgique
coloniale
et
post-
coloniale:
un
état
de
la
recherche
littéraire
francophone
du
16
au
17
octobre
2015
à
Metz
0€
2015
SUP
28
Laboratoire
Ecritures
Renouveau
des
études
patristiques
et
œcuménisme
du
20
au
21
octobre
2015
à
Metz
500
€ Laboratoire
de
Conception,
International
Conference
on
du
28
au
30
octobre
2015
SUP
29
Optimisation
et
Modélisation
Computers
and
Industrial
2015
à
Metz
F
3
000
€
des
Systèmes
(LCOMS)
Engeneering
(CIE
45)
UFR
ALL
- Centre
lorrain
de
recherche
interdisciplinaires
1
on
|
Les
douze
"petits
prophètes",
un |
du
5
au
7
novembre
2015
SUP
30
dans
les
domaines
des
.
.
:
F
500
€
Le
livre
ou
plusieurs?
2015
à
Metz
litératures,
des
cultures
et
de
la
théologie
Dedans/dehors
les
enjeux
de
Maison
des
Sciences
de
l'interdisciplinarité:
comment
les |
19
novembre
2015
à
2015
SUP
31
:
.
.
F
500
€
l'Homme
(MSH
Lorraine)
connaissances
se
rencontrent
et
Metz
se
transforment?
Les
sentiments
de
honte
et
de
2015
SUP
32
LL
LEE
LE
LL
en
Sciences
remort
dans
I SES
public.
du
3
au
Et
F
1 000
€
Sociales
(2L2S)
Lectures
sociologiques
et
regards
2015
à
Metz
croisés
en
Sciences
Humaines
La
résidence
d'auteurs :
Maison
des
Sciences
de
figuration
de
l'écrivain,
du
3
au
4
décembre
2015
SUP
33
,
.
.
Ë
.
us
a
:
,
F
1 000
€
l'Homme
(MSH
Lorraine)
configurations
institutionnelles
et
2015
à
Metz
médiations
culturelles
Centre
de
recherche
sur
les
du
10 au
11
Médiations
(CREM) et
|
nes
2015
SUP
34
|
L
|
Sports
et
racismes
décembre
2015
à
F
2 000
€
Laboratoire
lorrain
des
Sciences
Metz
e
sociales
(2125)
TOTAL
11
000
€ Bureau
délibérant
Lundi
2
Novembre
2015
ANNEXE
2
Subventions
accordées
- Enseignement
Supérieur
VIE
ETUDIANTE
N°
de
dossier
Organisme
demandeur
Intitulé
Date
et
Lieu
Subvention
de
fonctionnement
ou
Montant
de
la
subvention
accordée
en
€
d'équipement
Diffusion
hertzienne
d'un
média
.
2015
ETU
07
Radio
Campus
Lorraine
étudiant
sur
l'agglomération
septembre
à juin
F
0€
P
88
2016 à Metz
messine
_
Accueil
et
hébergement
septembre
à
Association
Inter
Cultures
.
un
,
.
2015
ETU
08
.
d'urgence
pour
les
étudiants
et
décembre
2015
à
F
3
000
€
Promotion
(AICP
Easy
Campus)
,
chercheurs
étrangers
Metz
TOTAL
3 000
€ Bureau
délibérant
Lundi
2
Novembre
2015
ANNEXE
3
Subventions
accordées
- Enseignement
Supérieur
DEMANDE
EXCEPTIONNELLE
Subvention
de
Mo
de
Da
benes
N° de dossier|
Organisme
demandeur
Intitulé
Date et Lieu
fonctionnement
ou
RATER
SO
SNeNNOr
re
accordée
en
€
d'équipement
2015
DE
08
Université
de
Lorraine
Nuit
européenne
du
chercheur
|
25/09/2015
à
Metz
F
2 000
€
TOTAL
2000
€ Melz SV COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION # HARMONY PARK| 11 bd Soîlda 7.09 87 20 1900| £, 94 87 20
BORDEREAU D'ENVOI
METZ MÉVROPOLE COMMUNAUTÉ L'AGOLOMÉRATIGN
rlié| EP 55025| #7071 METZ CEDEX 3
10 29 |www,meëzmatrepola.fr
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 710174 —
| 57034 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle de légalité, de fa aoopération intercommunale et du conseil aux élus —
Désignation des pièces Nombre | Observations
Dékibérations Réunion de Bureau - Lund 2 novembre 2015.
Polnt 9.1 — Plateau de Frescaly - Convention EPFL :
deuxième phase de démolition.
Annexe : Convention.
Point 9.2 — Plateau de Frescaty - Convention EPFL :
études environnementales.
Annexe : Gonvenilon,
Point 10 — Aïtribution de subventions "Développement
économique".
Annexe : Tableau des subventions accordées.
Point 11 — Subventions colloques et demandes
exceptionnelles.
Annexe : Enseignement supérieur.
Annexe : Vie étudiante.
Annexe : Demande exceptionnelle.
Point 12 — Soutien à la création du Centre pilote "La
main à la pâte" au sein du centre satellite de la Maison
pour la Science en Lorraine.
Point 13 — Signature d'une convention d'objectifs et de
moyens dans le cadre du partenariat financier pour 2015
avec ICN Business School.
Annexs : Convention.
Point 14 — Appui au laboratoire APEMAC Metz de
l'Université de Lorraine pour la création d'un Centre
Universitaire de Psychothérapie à Metz — Centre Pierre
Janet.
Point 15.1 — Soutien au projet de recherche SIMCA2 du
LGIPM.
Anaexe : Convention.
Point 15,2 -- Projet ImpactE : affectation de l'AP au titre
des exercices 2016 et 2017.
Polnt 16 - Création de l'Institut de l'Autonomie : Projel
de Préfiguration.
Nombre total des actes transmis :
10 délibérations dont 6 accompagnéss d'annexes.
Contrôle de légalité
IL
Fait à Metz, le 3 novembre 2015
Pour le Président
Le Directeur Général des Services
Ne f
fLLE