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Conseil Municipal - CPTE+RENDU+CM+10+JUILLET
Compte-Rendu - compte rendu cm 8.07.2021
Procès Verbal - PV cm 9 10 2025 signe
Compte-Rendu - cpte rendu conseil muncipal du 9.12.2021
Conseil Municipal - cpte rendu cm 10 juillet a 20h45 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Naves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu cm 10 juillet a 20h45 0)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
,
DE
LA
REUNION
Mairie
de
NAVES
Gonseit
MUNICIPAL
1, rue
de l’hôtel
de Ville
Du
fendredlFv
jules
19
460
NAVES
Tél.
: 05.55.26.60.16
mairiedenaves@gmail.com naves19.fr
L'an deux mil vingt, le vendredi
10
juillet
à 20
h 45,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
NAVES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 7 juillet
2020
Présents:
M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MERCKX
Michel,
Mme
BRUNERIE
Anne-
Marie,
M
CAPEL
Gérard,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève,
M
ESTRADE
Jean-Bernard,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
MME
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
MINIER
Fabien
, M
VERNEDAL
Clément,
Mme
BEDESSEM
Julia,
Mme
DUCLOUX
Béatrice,
M
MOUTON
Michaël
et
Mme
VALETTE
Nathalie.
Absents
excusés
et
représentés:
M
POMMET
Pierre-Jean
est
représenté
par
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
VEYTIZOU
Géraldine
est
représentée
par
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
et
M
JERRETIE
Christophe
est
représenté
par
Mme
DUCLOUX
Béatrice.
Mme
VEYTIZOU
Géraldine
a rejoint
la séance
à 21h00.
Secrétaire
de
séance
: M
VERNEDAL
Clément
Le
Conseil
Municipal
réuni
le vendredi
10 juillet
2020
à 20
h 45,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY:
1°)
Adopte
par
19 voix
pour,
le procès-verbal
de
la réunion
du
3 juillet
2020,
2°)
Fixe,
par
15
voix
pour,
et 4
abstentions
en
application
des
textes
réglementaires
la répartition
des
indemnités
de
fonction
à M
le Maire,
aux
cinq
adjoints
au
Maire
et aux
neuf
conseillers
municipaux
ayant
reçu
une
délégation,
3°)
Décide
par
19
voix
pour,
de
déléguer
à M
le Maire,
en
application
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
des
fonctions
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
C.G.C.T,
pendant
la durée
du
mandat
à charge
pour
lui
d’en
informer
le conseil
municipal
à postériori,
4°)
Fixe
par
19
voix
pour,
à six,
le nombre
de
membres
du
conseil
municipal
au
sein
du
Conseil
d’ Administration
du
Centre
Communal
d’ Action
Sociale
(C.C.A.S.),
5°)
Procède
à l’élection
à bulletin
secret
des
membres
du
C.C.A.S:
Par
19
voix
pour,
Mme
Geneviève
SEIGNOLLES,
Mme
Claudine
HEIDERICH,
Mme
Christiane
ARNOULT,
M
Clément
VERNEDAL,
M
Pierre-
Jean
POMMET
et Mme
Nathalie
VALETTE
ont
été
élus
membres
du
conseil
d'administration
du
C.C.A.S.,
6°)
Désigne
par
19
voix
pour
en
qualité
de
délégué
titulaire
M
Hervé
LONGY
et en
qualité
de
délégué
suppléant
M
Fabien
MINIER
au
Conseil
d'Administration,
au
Conseil
Intérieur
et au
Conseil
d'Exploitation
de
PEtablissement
Public
Local
d'Enseignement
et de
Formation
Professionnelle
Edgard
PISANI,
7°)
Désigne
par
19
voix
pour
Mme
Geneviève
SEIGNOLLES
et Mme
Anne-Marie
BRUNERIE,
déléguées
à
l’Instance
de
Coordination
de
l’autonomie
du
canton
de
NAVES
du
secteur
de
TULLE-CAMPAGNE-
NORD,
8°)
Procède
à l’élection,
en
application
des
textes
règlementaires,
des
membres
de
la commission
d’appel
d’offres
:
Par
19
voix
pour,
M
Gérard
CAPEL,
Mme
Fabienne
LATOUR-LEYRAT,
Mme
Béatrice
DUCLOUX
ont
été
élus
délégués
titulaires
et
M
Michel
MERCKX,
Mme
Géraldine
VEYTIZOU
et
M
Christophe
JERRETIE
ont
été
élus
délégués
suppléants,
9°)
Propose,
après
vote
à bulletin
secret,
les
délégués
titulaires
au
S.I.A.E.P
Puy
des
Fourches
Vézère
: Par
19
voix
pour,
M
Hervé
LONGY,
M
Gérard
CAPEL,
Mme
Claudine
HEIDERICH
ont
été
élus
délégués
titulaires.
Par
17
voix
pour
Mme
Géraldine
VEYTIZOU,
M
Clément
VERNEDAL
et
par
15
voix
pour,
Mme
Christiane
ARNOULT
1 ont
été
élus
délégués
suppléants,
(M
Christophe
JERRETIE
a obtenu
4 voix
en
qualité
de
délégué
titulaire
et Mme
Nathalie
VALETTE
a obtenu
4
voix
en
qualité
de
déléguée
suppléante),
10°)
Procède
à l’élection,
en
application
des
textes
règlementaires,
des
délégués
de
la Fédération
Départementale
d’Electrification
de
la
Corrèze
appelant
à
siéger
au
secteur
intercommunal
d’électrification
de
Bar-Montane-
Treignac
(B.M.T)
: Par
19
voix
pour
M
Gérard
CAPEL,
M
Clément
VERNEDAL
ont
été
élus
délégués
titulaires
et
Mme
Géraldine
VEYTIZOU
et
M
Pierre-Jean
POMMET
ont
été
élus
délégués
suppléants,
11°)
Etablit
par
19
voix
pour,
la liste
de
présentation
des
32
commissaires
(8
seront
retenus
comme
titulaires
et 8
seront
retenus
comme
suppléants
par
la
Direction
des
Services
fiscaux)
pour
constitution
de
la
future
commission
communale
des
impôts
directs,
12°)
Constitue
par
19
voix
pour,
une
commission
municipale
des
finances
composée
de
:
Mme
Fabienne
LATOUR-LEYRAT,
Mme
Claudine
HEIDERICH,
M
Clément
VERNEDAL,
M
Jean-Bernard
ESTRADE,
Mme
Geneviève
SEIGNOLLES
, Monsieur
Christophe
JERRETIE
et
M
Michaël
MOUTON,
13°)
Constitue
par
19
voix
pour,
une
commission
municipale
des
travaux
composée
de
:
M
Gérard
CAPEL,
M
Fabien
MINIER,
Mme
Géraldine
VEYTIZOU,
M
Michel
MERCKX,
Mme
Anne-
Marie
BRUNERIE,
Mme
Béatrice
DUCLOUX
et M
Michaël
MOUTON.
14°)
Constitue
par
19
voix
pour,
une
commission
municipale
du
personnel
composée
de
:
Mme
Karine
MALGUID-PARLANGE,
Mme
Fabienne
LATOUR-LEYRAT,
M
Fabien
MINIER
Mme
Géraldine
VEYTIZOU,
M
Michel
MERCKX,
M
Christophe
JERRETIE
et M
Michaël
MOUTON.
15°)
Constitue
par
19
voix
pour,
une
commission
municipale
des
associations
composée
de
:
Mme
Karine
MALGUID-PARLANGE,
Mme
Fabienne
LATOUR-LEYRAT,
Mme
Géraldine
VEYTIZOU,
M
Jean-Bernard
ESTRADE,
M
Pierre-Jean
POMMET,
M
Michaël
MOUTON
et Mme
Béatrice
DUCLOUX.
16°)
Constitue
par
19
voix
pour,
une
commission
municipale
des
affaires
scolaires
et petite
enfance
composée
de
:
M
Michel
MERCKX,
Mme
Christine
ARNOULT,
Mme
Claudine
HEIDERICH,
M
Pierre-Jean
POMMET,
Mme
Julia
BEDESSEM,
Mme
Béatrice
DUCLOUX
et Mme
Nathalie
VALETTE,
17°)
Constitue
par
19
voix
pour,
une
commission
municipale
des
transitions
composée
de
: Mme
Anne-
Marie
BRUNERIE,
M
Jean-Bernard
ESTRADE,
M
Clément
VERNEDAL,
M
Fabien
MINIER,
M
Michaël
MOUTON
et
Mme
Nathalie
VALETTE,
18°)
Constitue
par
19
voix
pour,
une
commission
municipale
des
affaires
sociales,
solidarité,
lutte
contre
l’isolement
composée
de
:
Mme
Geneviève
SEIGNOLLES,
Mme
Karine
MALGUID-PARLANGE
, M
Gérard
CAPEL,
M
Jean-Bernard
ESTRADE,
Mme
Anne-
Marie
BRUNERIE,
Mme
Christiane
ARNOULT,
Mme
Claudine
HEIDERICH,
Mme
Nathalie
VALETTE
et Mme
Béatrice
DUCLOUX.
199)
Autorise
par
19
voix
pour
Monsieur
le Maire
à recruter
en
tant
que
de
besoins
des
agents
non
titulaires
pour
remplacer
des
fonctionnaires
momentanément
indisponibles,
pour
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d’activité
ou
pour
faire
face
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
et d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à la
bonne
exécution
de
ce
dossier,
20°)
Approuve,
par
19
voix
pour,
le principe
d’adhésion
de
la commune
au
service
de
remplacement
du
Centre
de
Gestion
pour
bénéficier
de
l’intervention
d’agent
non
titulaire
en
cas
d’indisponibilité
ou
de
défaillance
d’un
ou
plusieurs
fonctionnaires
pour
faire
face
à un
besoin
occasionnel
ou
saisonnier
et d’autoriser
Monsieur
le Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à la
bonne
exécution
de
ce
dossier,
21°)
Décide,
par
19
voix
pour,
suite
au
courrier
du
23
juin
de
Mme
le Maire,
Huguette
MADELMONT
adressé
aux
locataires
de
logements
communaux
indiquant
que
les
loyers
ne
seront
exceptionnellement
pas
facturés
durant
la
période
du
Covid
19 du
mois
de
mars
au
mois
de
juin
2020,
de
valider
la décision
de
Mme
Huguette
MADELMONT,
afin
de
respecter
l’engagement
pris
par
l’équipe
municipale
précédente,
22°)
Décide,
par
19
voix
pour,
suite
aux
travaux
d’aménagement
effectués
au
centre
de
loisirs
à Lestrade
ne
de
plus
facturer
l’acompte
sur
charge
au
locataire
du
logement
situé
au-dessus
du
centre
de
loisirs
et ce
à compter
du
1° juillet
2020, 23°)
Décide,
par
19
voix
pour,
suite
au
changement
de
local
professionnel
au
1°
juillet
2020
et en
raison
de
la
liquidation
de
la société
INFINAVES
au
31
décembre
2019
de
rendre
la caution
du
logement
au
liquidateur
suivant
décision
du
tribunal
de
commerce,
24°)
Décide,
par
19
voix
pour,
de
mettre
en
place
le dispositif
du
service
civique
au
sein
de
la collectivité
à compter
du
1%
aout
2020,
d’autoriser
M
le Maire
à demander
l’agrément
nécessaire
auprès
de
la Direction
Départementale
de
la Cohésion
Sociale
et de
la Protection
des
Populations
( D.D.C.S.P.P)
, à ouvrir
les
crédits
budgétaires
correspondants
et à
signer
tous
documents
liés
à cette
décision,
25°)
Décide,
par
19
voix
pour,
d’organiser
pour
les
administrés
intéressés,
une
visite
gratuite
et commentée
au
musée
de
Sarran
au
mois
d’août
et septembre
dans
le cadre
de
l’exposition
des
objets
issus
du
dépôt
de
Tintignac
et
intitulée
« Tintignac,
2000
ans
et 1
jour
», avec
prise
en
charge
par
la commune
du
transport
aller-retour
en
car
depuis
Naves
et dont
les
modalités
d’organisation
et de
diffusion
auprès
des
administrés
seront
à définir,
Est
informé
: >
De
la gestion
des
logements
communaux
précédemment
confiée
à Immov
gestion
à l’agence
RE/
Max,
> Du
départ
d’une
locataire
dans
les
locaux
de
la maison
médicale
et de
la nouvelle
répartition
des
locaux
professionnels
loués
entres
les
trois
anciens
locataires
et de
l’arrivée
d’une
diététicienne
et
ce
à compter
du
1%
juillet
2020,
> Suite
à la
réunion
avec
les
associations,
de
la tenue
du
marché
de
producteurs
le mercredi
soir
durant
la période
estivale,
comme
les
années
passées
avec
des
modalités
d’organisation
modifiés
en
raison
du
covid
19,
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
heures
45
minutes.
Le
17
Juillet
2020
L’adjointe
au
Maire,
par
délégation,
QE
de