Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - CRA
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19 154 Participation Salon de territoire 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19 154 Participation Salon de territoire 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1/1
REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
----------
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
DELIBERATION N° 19-154
OBJET : PARTICIPATION FINANCIERE
AU SALON TERRITOIRE CHARTREUSE
EDITION 2020
L’an deux mille dix-neuf, le cinq décembre à 18 heures 30,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire - Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Denis SEJOURNE.
Date de la convocation : le 28 novembre 2019
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents : 30
Votants : 31
Résultat du vote :
Pour : 31
Contre : 0
Abstention : 0
Présents les délégués avec voix délibérative :
Denis SEJOURNE, Pierre BAFFERT, Christel COLLOMB (Entre-deux-Guiers) ; Jean-Paul CLARET, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Cédric VIAL (Les Echelles) ; Gilles PERIER MUZET, Elisabeth SAUVAGEON, Bruno GUIOL (Miribel les Echelles) ; Jean-Pierre ZURDO (Saint-Christophe la Grotte) ; Nicole VERARD, Gérard DAL’LIN (Saint Christophe sur Guiers) ; Patrick FALCON, Martine MACHON, Gérard ARBOR (Saint Joseph de Rivière) ; Stéphane GUSMEROLI, Dominique CABROL (Saint-Pierre de Chartreuse) ; Jean Louis MONIN, Jean-Claude SARTER, Bertrand PICHON-MARTIN, Christiane MOLLARET, Cédric MOREL, Céline BOURSIER, Christian ALLEGRET, Nathalie HENNER (Saint-Laurent du Pont) ; Jean Paul PETIT (Saint- Pierre d’Entremont 38) ; Brigitte BIENASSIS (Saint-Pierre d’Entremont 73); Denis BLANQUET, Olivier RICARD (Saint-Thibaud de Couz) ; François LE GOUIC (Saint Jean de Couz)
Pouvoirs :
Myriam CATTANEO à Cédric VIAL
CONSIDERANT la compétence économie de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
CONSIDÉRANT la proposition de reconduire le salon de territoire pour une deuxième édition suite aux très bons retours de la première édition.
CONSIDERANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse est co-organisateur du salon.
CONSIDERANT le budget prévisionnel à hauteur de 152 850 €.
CONSIDERANT l’avis favorable de la commission économie.
Après avoir entendu l’exposé du Vice-Président
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’UNANIMITÉ.
- ACCEPTE la participation de la Communauté de Communes à hauteur de 10 000€. - CHARGE le Président d’inscrire cette participation au budget 2020.
Le Président,
• CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité • INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture Le Président,
Le 09 décembre 2019,
Denis SEJOURNE.