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Déliberation - DEL 2023 57 PLU Pisieu
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 57 PLU Pisieu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
7/3... De
Beaurepaire |
Envoyé en préfecture le 26/05/2023
Reçu en préfecture le 26/05/2023
Publié le S L O
| DELIBERATION |in : 038-213800345-20230525.DEL 2023 57-DE
DATE DE CONVOCATION :
17 mai 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE :27
PRÉSENTS : 14
PROCURATIONS: 8
VOTANTS : 22
POUR : 22
ABSTENTION: O
CONTRE : O
N° 2023-57
L'an deux mille vingt-trois, le vingt cinq mai à 19 heures 00, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire,
ÉTAIENT PRÉSENTS à l’ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs Willy
GABRIEL — Eliane GEOFFROY - Annie MONERY - Béatrice MOULIN-MARTIN -
Yannick PAQUE - Jean-Pierre PODKOWA — Emilie RATTON — Geneviève
TABARET - Hélène TALARCZYK — Marie-Dolorès THUDEROZ -— Claude
VARENNES - Pascal ROUSSET-— Jérémie VIAL — Kenan SOLMAZ
Avaient donné procuration: Mesdames et Messieurs Cyril BRUZZESE
(pouvoir à Yannick PAQUE) - Sylvie DESCHAMPS (pouvoir à Eliane GEOFFROY)
- Corinne JOURDAN (pouvoir à Béatrice MOULIN MARTIN)- Serge BERNARD
(pouvoir Kenan SOLMAZ ) - Jessica ROSINET (pouvoir Annie MONNERY) —
Clémentine FIGUET (pouvoir Emilie RATTON) - Fatima BENKHEIRA (pouvoir à
Jérémie VIAL) — Sébastien BIZET(pouvoir à Claude VARENNES)
Etaient absents excusés : Mesdames et Messieurs Yann FLAMANT — Nathalie
LACOSTE — Patrick RAMON- Ilyes TELALI - Jean-Luc PETIT
Mme Hélène TALARCZYK été élue secrétaire de séance
OBJET DE LA DELIBERATION : avis PLU Pisieu
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que le document relatif à la modification du PLU de Pisieu a été communiqué pour avis,
Considérant que la commune de Beaurepaire est sollicitée en tant que PPA! car limitrophe de Pisieu,
£ 2 2
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
e DONNE un avis favorable
e CHARGE Mle Maire de porter à connaissance cette décision aux entités concernées
conditions de délai.
1 Personne publique associée