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Déliberation - Ris ordre du jour 1 10 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - Ris ordre du jour 1 10 18)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
1°
octobre
2018
à
20h00
Mornant
nn
|
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
69/18
M.
LE
MAIRE
Budget
de
la
commune
-— exercice
2018
- décision
modificative
n°3
Rapport
n°
70/18
P.
DANIEL
Admission
de
titre
en
non-valeur
Rapport
n°
71/18
P.
DANIEL
Garantie
d'emprunt
-
OPAC
DU
RHONE
-
Rue
Hartford
- Le
Fifre
d'Or
—
10
logements
Rapport
n°
72/18
M.
LE
MAIRE
Modification
signature
marché
—
Construction
ateliers
techniques
communaux
Rapport
n°
73/18
B.
BURTIN
Recrutement
d’un
contrat
d'apprentissage
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
74/18
A.
DUTEL
Attribution
subvention
exceptionnelle
-
Amitiés
Mornant
Sapouy
(AMS)
Rapport
n°
75/1
À.
DUTEL
Attribution
subvention
exceptionnelle
—
Amis
du
Vieux
Mornant
Rapport
n°
76/18
A.
DUTEL
Attribution
subvention
exceptionnelle
-
Maison
de
Pays EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
77/18
F. VALETTE
Autorisations
du
droit
des
sols
(ADS)
— Approbation
de la convention
de
remboursement
des
frais
d'instruction
des
ADS
entre
la COPAMDO
et les
communes
Rapport
n°
78/18
F. VALETTE
Projet
de
construction
de logements
garage
Ford
: servitudes
de
droit
public
Rapport
n°
70/18
F. VALETTE
Vote
de la redevance
2018
d'occupation
du
domaine
public
Rapport
n°
80/18
F. VALETTE
Approbation
de la mise
en
place
d’une
opération
façade
dans
le cadre
de l'OPAH-RU,
valant
revitalisation
de
centre-bourg
Rapport
n°
81/18
L;
BIOT
Tarifs
communaux
2018
—
Petit
marché
hebdomadaire
Rapport
n°
82/18
L.
BIOT
Protection
et mise
en valeur
des
espaces
naturels
et agricoles
périurbains
(PENAP),
consultation
du
Département
du
Rhône
pour
accord
de la commune
de
Mornant
sur
le programme
d'actions
2018-2021 Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
27-18
—
portant
sur
la
signature
d’une
convention
relative
à
la
fourniture
de
repas
par
le
restaurant
d'enfants
municipal
de
mornant
pour
le collège
Pierre
de
Ronsard
N°
28-18
— portant
contrat
annuel
d'assistance
ACE
ELECTRONIC
N°
29-18
— portant
adhésion
à l'association
ALCALY
N°
30-18
—
Décision
annulée
N°
31-18
—
portant
assistance
juridique
dans
le
cadre
du
dossier
concernant
un
immeuble
dégradé,
sis
10
rue
Joseph
Venet
N°
32-18
—
portant
convention
pour
mise
à
disposition
d’une
portion
de
l'allée
de
la
Civaude
au
profit
de
riverains N°
33-18
— portant
prestation
de
constat
d’huissier
N°
34-18
—
portant
assistance
juridique
pour
l'instruction
du
dossier
suite
au
référé
préfectoral
contre
le
permis
de
construire
n°69141116R0042.