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Ordre du Jour - RIS ordre du jour 30 11 15
Ordre du Jour - Ris ordre du jour 20 03 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Institutions publiques,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
mars
2017
à
20h00
Mornant
|
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
16/17
P.
DANIEL
Budget
de
la
commune
- Vote
du
compte
administratif
2016
Rapport
n°
17/17
P.
DANIEL
Budget
de
la
commune
- Approbation
du
compte
de
gestion
2016
Rapport
n°
18/17
P.
DANIEL
Budget
de
la
commune
— affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2016
Rapport
n°
19/17
P.
DANIEL
Vote
des
taux
des
trois
taxes
locales
Rapport
n°
20/17
P.
DANIEL
Modification
des
Autorisations
de
Programmes
crédits
de
paiement
(AP/CP)-Année
2017
Rapport
n°
21/17
P.
DANIEL
Vote
des
Autorisations
de
Programmes
crédits
de
paiement
(AP/CP)
2017
Rapport
n°
22/17
P.
DANIEL
Budget
de
la
commune
-Budget
primitif
de
l'exercice
2017
Rapport
n°
23/17
M.
LE
MAITRE
Modification
signature
marché
—
Pôle
Enfance
Rapport
n°
24/17
C.
DREUX
Approbation
du
Plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
Rapport
n°
25/17
M.
LE
MAIRE
Désignation
des
nouveaux
conseillers
communautaires
Rapport
n°
26/17
M.
LE
MAIRE
Indemnisation
des
travaux
supplémentaires
pour
les
élections
Rapport
n°
27/17
M.
LE
MAIRE
Abroge
et
remplace
la
délibération
n°
69/16
du
28
novembre
2016
portant
instauration
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP) Rapport
n°
28/17
M.
LE
MAIRE
Autorisation
de
signature
—
Convention
avec
la
Gendarmerie
—
Participation
citoyenne
Rapport
n°
29/17
P.
DANIEL
Demande
de
subvention
à la
Région
dans
le
cadre
de
sa
politique
de
soutien
de
revitalisation
des
centres
Bourg
Rapport
n°
30/17
M.
LE
MAIRE
Modification
—
Indemnités
de
fonction
des
conseillers
délégués
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
31/17
V.
MERLE
Activité
vélo
à l’école
élémentaire
publique
—
partenariat
avec
Pôle
cyclisme
Rapport
n°
32/17
B.
BURTIN
Remplacement
d’un
membre
élu
du
Conseil
municipal
-
Représentation
au
C.A.
du
CCAS
EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
33/17
F.
VALETTE
Convention
particulière
dissimulation
réseau
FT/Orange
chemin
de
Marconnière
Rapport
n°
34/17
F.
VALETTE
Ancienne
Piscine
Intercommunale
sise
le
Clos
Donzel
à Mornant.
Acquisition
de
l'équipement
à l'Euro
Symbolique
par
la
Commune
Rapport
n°
35/17
C.
GALLET
Convention
de
groupement
SYSEG/commune
pour
la
réalisation
de
travaux
d'assainissement
et
mise
en
séparatif
de
la
rue
E.Morillon
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
01/17-
Portant
assistance
contentieuse
— relance
des
procédures
N°
02/17 -
Portant
prise
en
charge
de frais
de
déplacement
N°
03-17
—
Portant
contrat
annuel
de
maintenance
informatique
N°
04-17
— Portant
contrat
annuel
de
maintenance
assainissement
du
restaurant
scolaire
N°
05-17
— Portant
prise
en
charge
des
panneaux
« voisins
vigilants
» rue
de l'Abbaye
N°
06-17
— Portant
achat
de
matériel
informatique
dans
le cadre
de la mise
en place
du
télétravail
N°
07-17
— Portant
location
de la salle jean
Carmet
pour
l’organisation
d’un
concert
grand
public