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Conseil Municipal - cm 20191112
Conseil Municipal - cm 20250521
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wiwersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20250521)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Département
du
Bas-Rhin
Arrondissement
de
SAVERNE
COMMUNE
DE
WIWERSHEIM
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21
mai
2025
Sous
la
Présidence
de
M.
Roland
MICHEL,
maire
Nombre
de
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
: 15
Conseillers
présents
: 10
Absents
excusés
: 5
Membres
présents
:
MICHEL
Roland,
KUHN
Josiane,
ANDRE
Christophe,
GRESS
Cathy,
GROSSI
Martine,
SCHWEITZER
Éric,
BECMEUR
François,
DEPRESLES
Arnaud,
KOELL
Anne,
ROHFRITSCH
Gérard.
Absents
excusés
:
BECK
Muriel,
BROCARD
Véronique,
CHRIST
Philippe,
KOERIN
Antoine,
LETSCH
Jonathan
Secrétaire
de
séance
: KUHN
Josiane
1.-Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
3 avril
2025
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
en
date
du
3
avril
2025
2.-Personnel
:
reconduction
d’un
emploi
permanent
d’adioint
administratif
territorial
principal
de
2°
classe
à
temps
non
complet
Le
maire
propose
au
conseil
la
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
non-complet,
à
raison
de
24/35è"
pour
les
fonctions
administratives
et
comptables.
Les
attributions
seront
les
suivantes
: secrétariat,
courrier,
urbanisme,
gestion
de
la
population,
état
civil,
élections,
comptabilité,
classement,
archivages,
Cet
emploi
permanent
peut
également
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
lorsqu'il
ne
peut
l'être
par
un
fonctionnaire,
sur
le fondement
de
l’article
3-3
de
la
loi
n°84-53
:
Dans
ce
cas,
la
rémunération
se
fera
sur
la
base
de
l'indice
brut
: 473,
indice
majoré
: 417.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
vote
cette
création
de
poste
3.-Rénovation
des
buts
du
Citypark
et demande
de
subvention
à
la
Région
Grand
Est
Suite
à
l'inspection
annuelle
du
terrain
multisport
à
côté
de
l'école,
il
est
nécessaire
de
remplacer
les
panneaux
de
fond
de
but.
Après
discussion
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
le
devis
de
la
société
MIRAJ
pour
un
montant
de
6746,
00
€
HT.
Le
conseil
municipal
charge
le maire
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
la Région
Grand
Est
dans
le
cadre
des
aides
«
Campagnes
sportives
—
rénovation
des
infrastructures
en
milieu
rural 4.-Participation
financière
de
l’association
Wiwaces
aux
frais
de
fonctionnement
2024
de
la
Maison
des
associations
Conformément
à
la
convention
du
19
mai
2022,
stipulant
que
la
gestion
de
la
Maison
des
Associations
est
confiée
à
l'Association
Wiwaces,
celle-ci
s'engage
à
participer
annuellement
aux
frais
de
fonctionnement
(gaz,
eau,
électricité.….).
A
ce
titre,
le
conseil
municipal
demande
à
l'Association
Wiwaces,
à
l’unanimité,
le
versement
de
la
somme
de
7 000
€ pour
l’année
2024
5.-Voirie:
Maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la
rue
de
l’Avoine
et
de
l’impasse
rue
du
Village
Dans
le
cadre
des
aménagements
de
la
rue
de
l'Avoine
et de
l'impasse
rue
du
Village,
le maire
propose
de
confier
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
au
bureau
d'études
S.F.1
pour
un
montant
de
10
500
€
HT.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
autorise
le
maire
à
signer
le
marché
public
de
maîtrise
d’œuvre
proposé
par
le
bureau
d’études
S.F.I.
6.-Voirie:
Attribution
du
marché
des
travaux
d'aménagement
de
la
rue
de
l’Avoine
et
de
l’impasse
rue
du
Village
Dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
de
l'impasse
rue
du
Village
vers
les
habitations
n°8/10/104/10B/et
12,
trois
entreprises
de
travaux
publics
ont
été
consultées.
Après
étude
des
différents
devis,
le
conseil
municipal
décide
d’attribuer
ce
marché
de
travaux
à
la
société
LINGENHELD
TP
à
Dabo
pour
un
montant
de
32
969
€
HT.
Le
conseil
municipal
à
l’unanimité,
autorise
le
maire
à
signer
le
marché
correspondant
et
toutes
les
pièces
y
afférentes.
7.- Voirie
: Autorisation
de
signature
d’un
acte
d'échange
pour
élargissement
de
la
rue
de
l’Avoine
Considérant
que
la
voirie,
rue
de
l’Avoine,
doit
être
élargie
pour
permettre
une
circulation
adaptée
et
sécurisée
pour
les
piétons
et
les
véhicules,
Considérant
que
la
parcelle
section
21
n°
412/98
(rue
de
l'Étang)
n’est
plus
affectée
à
un
service
public
communal,
Considérant
que
la
parcelle
section
21
n°
412/98
appartient
au
domaine
privé
communal,
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
autorise
le maire
à signer
l'acte notarié
qui sera
établi
pour
l’échange
du
terrain
section
1 n°
294/84
appartenant
à
Mr
GRASS
Bertrand
contre
la parcelle
section
21
n°
412/98
appartenant
à la
commune.
8.-
Bail
de
chasse
: Agrément
de
permissionnaires
Suite
à
la
demande
écrite
de
Mr
Sébastien
KIEFFER,
locataire
de
la
chasse
pour
la
période
du
02/02/2024
au
01/02/2033
et conformément
à
l’article
25
du
cahier
des
charges
de
location
des
chasses
communales
en
vigueur, Le
conseil
municipal,
accepte,
à l'unanimité,
d’agréer
les permissionnaires
titulaires
d’un
permis
de
chasser
en
vigueur,
suivants
:
-
Mme
MICHEL
Maryline
-
M.
MOSSBACH
Raymond
-
M.
BOURDON
Bernard
-
M.
EBERSOLD
René
-
M.
BEYER
Georges
-
M.
LEVAUX
Grégoire
-
M.
WINTER
Philippe
9.-
Divers
a)
portail
du
cimetière,
rue
du
Village
Le
maire
a
proposé
aux
conseillers
municipaux
de
se
rendre
sur
le
terrain
le
lundi
26
mai
à
18
heures
pour
constater
l’état
délabré
du
portail
d'entrée
du
cimetière
et
envisager
son
remplacement.
|| y
aurait
aussi
lieu
d'engager
des
travaux
pour
modifier
l'accès
au
cimetière.
b)
projet
d'implantation
d’un
nouveau
cimetière
et
lotissement
Sur
le
terrain,
les
élus
ont
aussi
pu
constater
que
le
cimetière
n'avait
pratiquement
plus
de
capacité
d'accueil
et
qu'il
y
avait
lieu
d'envisager
une
nouvelle
création
de
cimetière.
Son
implantation
pourrait
se
faire
sur
les
terrains
longeant
la
route
de
Behlenheim,
donc
à
proximité
de
l’église
et
des
bâtiments
communaux.
c)
restauration
de
l’étang
(retirer
le
liner
en
mai
et ajout
de
produits
en
septembre)
Le
maire
Va
demander
aux
employés
communaux
de
retirer
le
liner
posé
au
fond
de
l'étang
avant
la
fête
champêtre
dans
cette
zone
de
loisirs,
le
dimanche
8 juin
(Pentecôte).
Par
contre
le
produit
prévu
pour
le
nettoyage
ne
pourra
être
injecté
qu’au
mois
de
septembre.
Plus
aucun
point
ne
restant
à
l’ordre
du jour,
la
séance
est
levée
à
22
heures.
La
secrétaire-de
séance,
Le
maire,
}
\
Roland
MICHEL
Josiane
KUHN