Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil51 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil51 2013)
Thèmes du document : Vieillesse, Animaux, Fin de vie,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 51 - OCTOBRE 2013
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence Régionale de Santé (ARS)
Décision N °2013221-0013 - Du 09/08/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - éducation thérapeutique du centre hospitalier Côte Basque .................................... 1
Décision N °2013221-0014 - Du 09/08/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - éducation thérapeutique du centre hospitalier d'Oloron .................................... 3
Décision N °2013221-0015 - Du 09/08/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - éducation thérapeutique du centre hospitalier de Pau .................................... 5
Décision N °2013221-0016 - Du 09/08/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - éducation thérapeutique de la
clinique médicale et cardiologique d'Aressy .................................... 7
Décision - Du 01/10/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) du réseau R3V PBL .................................... 9
Décision - Du 12/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES du centre hospitalier de Saint Palais .................................... 11
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie de la Capio clinique Aguiléra .................................... 13
Décision - du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie de la Capio clinique Lafourcade .................................... 15
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie de la Capio clinique Paulmy .................................... 17
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques
de soins en cancérologie de la Capio clinique Saint Etienne et du Pays Basque .................................... 19
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie de la clinique d'Orthez .................................... 21
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie de la polyclinique Côte Basque Sud .................................... 23
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie de la polyclinique de Navarre .................................... 25Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie de la polyclinique Marzet .................................... 27
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie du centre hospitalier Côte Basque .................................... 29
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie du centre hospitalier de Pau .................................... 31
Décision - Du 23/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie du centre hospitalier d'Oloron .................................... 33
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la Capio clinique Aguiléra .................................... 35
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la Capio clinique Lafourcade .................................... 37
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la Capio clinique Saint Etienne et du Pays Basque .................................... 39
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la clinique d'Orthez .................................... 41
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la clinique médicale et cardiologique d'Aressy .................................... 43
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la polyclinique Côte Basque Sud .................................... 45
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la polyclinique de Navarre .................................... 47
Décision - Du 24/09/2013 - fixant décision de financement au titre du fonds d'intervention régional (FIR) - PDSES 2ème semestre 2013 de la polyclinique Marzet .................................... 49
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL)
Arrêté N °2013190-0016 - Arrêté n ° 13/2013 modifiant l'arrêté n °42/2010 du 16 juillet 2010 portant autorisation de capture définitive et de transport
d'espèces animales protégées .................................... 51
Arrêté N °2013199-0015 - Arrêté n ° 15/2013 portant dérogation à l'interdiction de capture et relâcher d'espèces animales protégées .................................... 55
Arrêté N °2013280-0009 - Arrêté n ° 25/2013 portant autorisation de transport, de détention et de destruction de spécimens morts d'espèces animales protégées .................................... 61
Arrêté N °2013280-0010 - Arrêté n ° 23/2013 autorisant le transport de spécimens d'espèces animales protégées .................................... 69Arrêté N °2013280-0011 - Arrêté n ° 24/2013 autorisant la capture temporaire, le marquage et le transport de spécimens d'espèces animales protégées .................................... 72
Arrêté N °2013280-0012 - Arrêté n ° 28/2013 portant autorisation de destruction de nids de spécimens d'espèces animales protégées .................................... 75
Arrêté N °2013280-0013 - Arrêté n ° 29/2013 autorisant à déroger à l'interdiction de transporter des spécimens d'espèces animales protégées .................................... 78
Arrêté N °2013281-0005 - Arrêté préfectoral portant autorisation de la
réalisation des travaux de désengravement du canal d'amenée et de construction de batardeaux à des fins de protection pour la réalisation d'un diagnostic de l'état du seuil du barrage préalablement à sa reconstruction .................................... 81
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2013179-0019 - Arrêté du 28 Juin 2013 portant autorisation de
financement des frais de siège de l'Association ADAPA .................................... 90
Arrêté N °2013261-0027 - Arrêté portant modification de la zone d'intervention du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées de Salies de Béarn .................................... 94
Arrêté N °2013261-0028 - Arrêté portant modification de la zone d'intervention du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées de Salies de Béarn .................................... 97
Arrêté N °2013282-0005 - Arrêté du 9 octobre 2013 portant transfert
d'autorisation et de gestion au profit de la SARL Bardos suite au rachat de
parts sociales de l'Ehpad Le Broy à Urt et portant autorisation de
délocalisation et de regroupement de l'Ehpad Le Broy dans l'Ehpad Albodi,sur un site unique à Bardos, allée des platanes ( 64520) et portant retrait
d'autorisation de 2 places d'accueil de jour dans l'Ehpad Albodi à Bardos .................................... 100
Décision N °2013284-0010 - Décision du 11 Octobre 2013 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2013 et les tarifs journaliers de soins applicables à l'Ehpad Maharin à Anglet .................................... 105
Décision - Décision du 8 Octobre 2013 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2013 et les tarifs journaliers de soins applicables à l'Ehpad Caradoc à Bayonne .................................... 108
Décision - Décision du 8 Octobre 2013 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2013 et les tarifs journaliers de soins applicables à l'Ehpad Commandant Poirier à Anglet .................................... 111
Direction Académique des services de l'éducation nationale (DASEN)
Arrêté N °2013245-0008 - Arrêté de subdélégation de signature de l'IA- DASEN au SG
(DSDEN 64). .................................... 114
Arrêté N °2013245-0009 - Arrêté de délégartion de signature de l'IA- DASEN au SG
(DSDEN 64). .................................... 117
Arrêté N °2013245-0010 - Arrêté de subdélégation de signature de l'IA- DASEN au DAASEN (DSDEN 64). .................................... 120
Arrêté N °2013245-0011 - Arrêté de subdélégation de signature de l'IA- DASEN à l'IENA (DSDEN 64). .................................... 123
Arrêté N °2013245-0012 - Arrêté de subdélégations de signatures de l'IA- DASEN aux
IEN (DSDEN 64). .................................... 126Arrêté N °2013245-0013 - Arrêté de subdélégations de signatures de l'IA- DASEN aux
responsables de pôle 64. .................................... 129
Arrêté N °2013287-0001 - Arrêté de composition du CDEN. .................................... 132
Arrêté N °2013287-0002 - Avenant n °4 à l'arrêté du CHSCTD du 02 mai 2012. .................................... 136
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2011010-0015 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association : Judo Club de Mazerolles à Mazerolles 64 230. .................................... 139
Arrêté N °2013281-0002 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association : Orthez Club Badminton à Orthez 64 300. .................................... 141
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2013284-0008 - Arrêté délivrant autorisation à l'Abattoir de Saint Jean Pied de Port à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux conformément aux dispositions du III de l'Article R 214-70 du Code Rural et de la Pêche
Maritime .................................... 143
Arrêté N °2013284-0009 - Arrêté délivrant autorisation à l'Abattoir de
Louvie- Soubiron à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux
conformément aux dispositions du III de l' Article R 214-70 du Code Rural et de la Pêche Maritime .................................... 146
Autre N °2013282-0008 - Notification portant délivrance d'un agrément national .................................... 149
Direction départementale des finances publiques
Arrêté N °2013244-0005 - Autorisation de vente des biens meubles saisis .................................... 152
Arrêté N °2013284-0012 - Subdélégation de signature en matière d'affaires domaniales Service local du Domaine .................................... 154
Arrêté N °2013284-0013 - Subdélégation de signature pour la gestion financière des cités administratives de Bayonne et de Biarritz .................................... 156
Autre N °2013280-0015 - résiliation de la convention d'utilisation n °41 du 19 mars 2012 - Agence Régionale de Santé - Pau - 2 rue Pierre Bonnard .................................... 159
Autre N °2013280-0016 - convention d'utilisation n °142 - Agence Régionale de Santé - Pau - partie Batiment C de la Cité Administrative Tourasse .................................... 162
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2013274-0013 - Arrêté de subdélégation de signature pour la DDTM .................................... 169
Arrêté N °2013277-0004 - Arrêté portant agrément n ° 2013640002P de la régie communale d'assainissement de la ville d'Oloron- Sainte- Marie pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif .................................... 196
Arrêté N °2013283-0009 - Arrêté portant autorisation de circuler sur les plages de la commune d'Hendaye - pétitionnaire M. Antonio BAPTISTA .................................... 200
Arrêté N °2013284-0011 - Arrêté de subdélégation de signature concernant la fonction d'ordonnateur secondaire .................................... 204
Préfecture
Arrêté N °2013277-0013 - Autorisation au titre de l'année 2013 pour l'ouverture d'un recrutement sans concours de secrétaire administratif de classe normale de l'intérieur et de l'outre- mer au titre de la législation relative aux
travailleurs handicapés .................................... 215Arrêté N °2013284-0002 - Arrêté portant homologation du circuit de karting extérieur d'Espoey .................................... 219
Arrêté N °2013284-0003 - Arrêté délivrant le titre de maître- restaurateur .................................... 223
Arrêté N °2013284-0004 - Arrêté délivrant le titre de maître- restaurateur .................................... 225
Arrêté N °2013284-0005 - Arrêté délivrant le titre de maître- restaurateur .................................... 227
Arrêté N °2013284-0006 - Arrêté portant classement de l'office de tourisme de Cambo- les- Bains .................................... 229
Arrêté N °2013284-0007 - Arrêté portant classement de l'office de tourisme Pau Pyrénées tourisme .................................... 231
Arrêté N °2013289-0001 - Arrêté donnant délégation de signature au directeur académique des services de l'éducation nationale .................................... 233
Arrêté N °2013289-0003 - Arrêté donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire au directeur académique des services de l'éducation nationale .................................... 236
Arrêté N °2013290-0001 - Arrêté portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'ETAT à l'adjoint du DDFIP .................................... 239
Décision N °2013281-0008 - communiqué décision CDAC du 04/10/2013 - extension
cinéma L'Atalante à Bayonne .................................... 243
Décision N °2013281-0009 - communiqué décision CDAC du 04/10/2013 - extension
Intermarché à Bidart .................................... 245