Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil13 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil13 2013)
Thèmes du document : Fin de vie, Vieillesse, Transports,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 13 - MARS 2013
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence Régionale de Santé (ARS)
Décision - portant modification de l'autorisation d'une pharmacie à usage
intérieur "Centre Médical Beaulieu" - 64250 Cambo les Bains et
fermeture de cette pharmacie à usge intérieur à compter du 31 mars 2013 .................................... 1
Direction interdépartementale des routes Atlantique
Arrêté N °2013060-0012 - Arrêté de subdélégation de signature pris par M. Jacques Le Mestre, DIRA en matières de gestion et de police de la conservation du
domaine public routier, de la circulation routière et de contentieux et de
représentation de l'Etat .................................... 3
Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
Arrêté N °2013077-0016 - Arrêté portant subdélégation de signature de Monsieur Serge LOPEZ, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la
consommation, du travail et de l'emploi de la région Aqutaine à Monsieur Pierre VEIT, chef par interim du pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie légale. .................................... 7
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2013067-0008 - Arrêté portant autorisation d'extension du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) de Pau de 15 places pour personnes âgées géré par le Centre Communal d'Action Sociale de Pau .................................... 9
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2013072-0008 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
fluvial sur la Nive déposée par le Conseil Général 64 - Travaux de démolition et reconstruction de l'ouvrage Izoki à Itxassou - RD 169 .................................... 12
Arrêté N °2013073-0008 - arrêté préfectoral pour la réalisation d'une enquête de trafic sur la commune de Louvie- Juzon .................................... 17
Arrêté N °2013077-0010 - Arrêté préfectoral fixant les décisions relatives aux plantations de vignes pour 2012-2013 .................................... 19
Hôpital marin AP- HP d'Hendaye
Avis - Avis de recrutement à l'Hôpital Marin de Hendaye de 1 poste d'Agent d'Entretien Qualifié .................................... 20
Préfecture
Arrêté N °2012356-0038 - Arrêté préfectoral d'approbation du plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération de Pau du 21-12-2012 .................................... 21
Arrêté N °2013037-0009 - Arrêté inter- préfectoral d'approbation du plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération de Bayonne du 06-02-2013 .................................... 24Arrêté N °2013063-0006 - Arrêté portant renouvellement d'agrément en qualité de garde particulier162013R .................................... 28
Arrêté N °2013063-0007 - Arrêté portant renouvellement d'agrément en qualité de garde particulier 172013R .................................... 30
Arrêté N °2013063-0008 - Arrêté portant renouvellement d'agrément en qualité de garde particulier 182013R .................................... 32
Arrêté N °2013072-0009 - Arrêté portant dissolution du syndicat intercommunal pour l'édification du centre de secours de Soumoulou .................................... 34
Arrêté N °2013073-0005 - Autorisation pour un système de vidéoprotection situé Bar Tabac Chez Julien à Thèze .................................... 36
Arrêté N °2013073-0006 - Autorisation d'un système de vidéoprotection pour le bar tabac Le BCBG situé à Pau .................................... 38
Arrêté N °2013073-0007 - Autorisation d'un système de vidéoprotection pour le tabac presse Balestrat à Anglet .................................... 40
Arrêté N °2013074-0004 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement .................................... 42
Arrêté N °2013074-0005 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement .................................... 43
Arrêté N °2013074-0006 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement .................................... 44
Arrêté N °2013074-0007 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement .................................... 45
Arrêté N °2013074-0008 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement .................................... 46
Arrêté N °2013077-0008 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire .................................... 47
Arrêté N °2013077-0009 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire .................................... 48
Arrêté N °2013078-0002 - Nomination d'un régisseur de recettes à la préfecture des Pyrénées- Atlantiques .................................... 49