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Document publié le Vendredi 23 juillet 2021 par la commune de Rébénacq.
Lien du pdf (Déliberation - DE 056 2021 REBENACQ ANNEXE tampon)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 juillet 2021
Absents non excusés : Monsieur LEVEL
Absents excusés : Madame TOULOU qui donne procuration à Monsieur BARRAQUE, Madame CHAUSSADE qui donne procuration à Monsieur SANZ, Madame RULLIER, Messieurs ARAUJO et CACHELOU
Madame POUYOUNE-HORGUE est désignée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal, de la démission de Madame PHINERA en date du 9 juin 2021.
1. Approbation du compte rendu de la séance du 28
mai 2021
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le compte-rendu de la séance du 28 mai
2021.
Voté à l’unanimité
2. Délibération Convention utilisation ancien réseau
d’eau potable de Pau
Le Maire rappelle au Conseil Municipal la cession en cours avec la Ville de Pau concernant l’ancienne canalisation d’eau potable et le projet de réutilisation de l’ancien réseau d’adduc- tion d’eau potable afin d’évacuer une partie des eaux pluviales du bourg. A cette fin, il propose de confier au Service Voirie et Réseaux Intercommunal de l'Agence Pu - blique de Gestion Locale une mission d'Assistance technique et administrative
L'estimation du temps à passer est de 35 demi- journées à 278 € par demi-journées. La décomposition des 35 demi-journées est la suivante :
- Diagnostic de l’ancien réseau d’adduction d’eau : 12
- Élaboration du dossier loi sur l’eau : 6
- Élaboration du dossier de consultation des entreprises : 6
- Assistance à la passation du marché public : 4
- Suivi, contrôle et réception des travaux : 7
Le Maire précise que ceci suppose la conclusion d'une convention avec l'Agence Publique de Gestion Locale, dont il soumet le projet à l’assemblée, lui demandant de l’autoriser à la si- gner.
Madame POUYOUNE-HORGUE demande des précisions sur le coût de la cession.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
Considérant que la Commune n'a pas de service susceptible de prendre en charge ce dossier mais peut disposer du Service Intercommunal Voirie Réseaux Aménagement en temps parta- gé avec les autres collectivités adhérentes à ce service,
DÉCIDE de faire appel au Service Intercommunal Voirie Réseaux Aménagement de l'Agence Publique de Gestion Locale pour qu'il apporte une assistance technique et administrative à la Commune pour la réalisation du projet de réutilisation de l’ancien réseau d’adduction d’eau potable afin d’évacuer une partie des eaux pluviales du bourg, conformément aux termes du projet de convention de mise à disposition ci-annexé.
AUTORISE Le Maire à signer la convention annexée à la délibération 3. Délibération RPQS Assainissement collectif 2020
Le Maire rappelle qu’en application des articles L.2224-5, D.2224-1 à D.2224-5 du Code Gé- néral des Collectivités Territoriales, la Commune doit réaliser un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement.
Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante pour avis dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné.
Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service.
Voté à l’unanimité
4. Délibération Délégués Association pour le
maintien à domicile des personnes âgées
Monsieur le Maire explique au Conseil municipal que l’association pour le maintien à domicile
des personnes âgées en Vallée d’Ossau, nous a sollicité pour nommer un délégué des élus et
un délégué des aînés. Il explique le rôle de l’association et des délégués.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
NOMME à l’unanimité :
Délégué des élus : Madame POUYOUNE-HORGUE Patricia
Délégué des aînés : Monsieur BARRAQUE Gilbert
5. Délibération vente chapiteau
Monsieur le Maire explique au Conseil municipal que suite à la dissolution du Comité des
fêtes en date du 21 mai 2021 et leur don à la commune de leurs actifs.
Une annonce est paru dans AMASSA, concernant le chapiteau. Une personne a fait une
proposition pour le chapiteau pour un montant de 500€.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
DÉCIDE de céder le chapiteau au prix de 500€ à Monsieur MOULAT Thierry, charge à lui de
le retirer aux ateliers communaux, un titre exécutoire lui sera adressé.
6. Délibération Remboursement pochettes transport
de fond Commune de Sevignacq-Meyracq
Monsieur le Maire explique au Conseil municipal que depuis le 30 avril 2021, les dépôts
d’espèces ne peuvent plus être fait à la trésorerie mais dans les bureaux de poste, via un
enregistrement préalable sur : https://digifip.labanquepostale.fr. Afin de pouvoir déposer les
liquidités (pièces et billets), dépôts séparés, il convient d’utiliser des pochettes de transport de
fond. C’est pourquoi, la commune de Sévignacq-Meyracq a proposé aux communes
environnantes de s’associer afin de bénéficier d’un prix attractif. 4 communes se sont portées candidates pour l’achat de 1000 sacs pour 125,76€ TTC. C’est pourquoi, il convient de
délibérer pour rembourser la somme de 31,44€ à la commune de Sévignacq-Meyracq.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DÉCIDE à l’unanimité de rembourser les 31,44€, correspondant au 250 pochettes de trans-
port de fond, à la commune de Sévignacq-Meyracq et la remercie pour cette démarche de
mutualisation.
7. Délibération Remboursement meuble évier
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que dans le cadre des travaux à la salle des
aînés, il était nécessaire de changer l’évier de la cuisine, c’est pourquoi il a acheté un évier à
70€ sur leboncoin.fr.
Il précise qu’il a réglé le particulier et que celui-ci a adressé un mél pour confirmer l’achat, le
meuble a été installé. C’est pourquoi, Il convient de lui rembourser cette somme.
Monsieur le Maire se retire de la séance, Monsieur BARRAQUE, 2eme adjoint, assure la
présidence de la séance. Il explique les travaux dans la cuisine, la réglementation, les
aérations, le lave main...
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE à l’unanimité de rembourser les 70€, correspondant à l’acquisition du nouveau
meuble évier acheté à Monsieur MARLATS sur leboincoin.fr et installé dans la cuisine de la
salle des aînés, à Monsieur SANZ Alain.
Monsieur le Maire rejoint la séance.
8. Délibération Remboursement Bouchon vidange
de cuve
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la facture N°101U600113 du 08/06/2021
d’un montant de 49,04€ à la SARL PYRENEES AGRI pour l’achat d’un bouchon pour la cuve
de l’atelier communal. En effet, il a été acheté à SARL PYRENEES AGRI à Nay par Monsieur
BARRAQUE Gilbert.
Il précise qu’il a réglé cette facture car la commune ne possède pas de compte dans ce
magasin. Il convient donc de lui rembourser cette somme.
Monsieur BARRAQUE se retire de la séance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE à l’unanimité de rembourser la facture N°101U600113 du 08/06/2021 d’un mon-
tant de 49,04€ à la SARL PYRENEES AGRI pour l’achat d’un bouchon pour la cuve de l’ate-
lier communal à Monsieur BARRAQUE Gilbert. Monsieur BARRAQUE rejoint la séance.
9. DM N°1 Commune : FPIC 2021
La préfecture a notifié le 13 juillet 2021, la fiche d’information du FPIC 2021, la contribution de
la commune est de 14 809€ alors que la prévision budgétaire est de 14 500€ c’est pourquoi il
convient de faire une décision modificative correspondante au reliquat.
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Article Désignation Opération Montant
022 (022) Dépenses imprévues -309.00€
739223 (014) Fonds péréquation recette
fiscales
309.00€
Total dépenses : 0€
Voté à l’unanimité
10. Acquisition bâtiment ancien Atelier relais
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, la délibération N°42 du 28 mai 2021,
il explique que le nouveau propriétaire de l’atelier relais situé 3 chemin du bois d’en bas, par -
celle cadastrée A 836, anciennement Peniguel n’a pas accepté la proposition de la commune
à 55 000€ et demande 58 000€. Il explique cela par les travaux et l’évaluation du bien.
Monsieur le Maire ajoute que le contrôle de légalité a demandé des précisions sur ce dossier
car la compétence relative à la gestion de zone artisanale et commerciale dépend de la
CCVO cependant la commune peut se positionner car cette zone n’a pas été retenue d’intérêt
communautaire. Il rappelle que ce rachat et pour reprendre en main le foncier et ainsi redon -
ner de l’activité à cette zone artisanale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DÉCIDE (9 votes pour et 1 abstention de Madame SEGUIN) d’acquérir la parcelle et le bâtiment cadastrés section A parcelle N°836 pour un montant de 58 000€, plan cadastral annexé à la présente.
PRÉCISE que les frais relatifs à cette acquisition seront à la charge de la Commune.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette décision. 11. Délibération création emploi ATSEM
accroissement d’activité ECOLE
Le Maire propose au Conseil Municipal la création d’un emploi non permanent d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps non complet. En effet, il rappelle la demande de l’équipe enseignante en fin d’année scolaire, pour faire face à la présence de 6 élèves de GS dans la classe de cycle 2, pour alléger la classe de cycle 1 composé de 30 élèves, et ainsi permettre à l’enseignant d’assurer les enseignements dans de bonnes conditions et aux agents de la commune de servir les repas des 3 services de cantine. L’emploi serait créé pour la période du 1er septembre 2021 au 31 aout 2022.
La durée hebdomadaire moyenne de travail serait fixée à 20 heures (Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi de 8h30 à 13h30) soit 15,43 h annualisées.
Cet emploi appartient à la catégorie hiérarchique C
Le tableau des emplois sera complété comme suit :
Emploi Grade(s) associé(s) Catégorie hiérarchique
Effectif
budgét
aire
Temps
hebdomadaire
moyen de
travail
Fondement du
recrutement en
qualité de contractuel
Agent territorial
spécialisé des
écoles maternelles
Agent territorial
spécialisé des
écoles
maternelles
principal de
deuxième classe
C 1
Temps non
complet
20 heures
annualisées
soit 15,43h
Art 3.I 1°
de la loi n° 84-53
du 26 janvier 1984
Cet emplois sera pourvus par le recrutement d’un agent contractuel en application des dispositions de l’article 3.I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée relative à la Fonction Publique Territoriale qui permet le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale cumulée de 12 mois par période de 18 mois consécutifs.
L'emploi pourrait être doté du traitement afférent à l'indice brut 356.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal à l’unanimité
DÉCIDE - la création à compter du 1er septembre 2021 jusqu’au 31 août 2021 d’un emploi non permanent à temps non complet d’Agent territorial spécialisé des écoles maternelles représentant 20h de travail par semaine scolaire en moyenne soit 15,43h annualisées,
que cet emploi sera doté du traitement afférent à l'indice brut 356.
AUTORISE le Maire à signer les contrats de travail comme celui proposé en annexe,
ADOPTE l’ensemble des propositions du Maire,
PRÉCISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice. 12. Délibération droit de pêche du Néez
Rébénacq
Monsieur le Maire précise au conseil municipal que le droit de pèche accordé en 1966 à
l’AAPPMA Le Pesquit peut être résilié tous les 5 ans. En 2019, l’AAPPMA d’Arudy nous a
sollicité pour leur confier ce droit. Cependant, la convention doit être dénoncée par lettre
recommandée 3 mois avant l’expiration du bail signé le 15 novembre 1966 avant que celle-ci
soit renouvelée automatiquement pour 5 ans avec l’AAPPMA « Le Pesquit ».
Monsieur le Maire sollicite l’avis du conseil municipal, il rappelle les animations autour des
berges par le passé, l’activité de l’association et souhaiterait redynamiser les berges du Neez.
Monsieur GRAGNON demande les propositions de l’AAPPMA d’Arudy pour redynamiser.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal à l’unanimité,
DÉCIDE de résilier la convention du 15 novembre 1966 avec l’AAPPMA « le Pesquit » PROPOSE à l’AAPPMA d’ARUDY de transmettre le projet de convention pour la cession
du droit de pêche après validation de celle-ci par le conseil municipal.
13. Délibération motion relative à la demande de
retrait dossier LIFE OURS-PYR
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la motion relative à la demande de retrait du
dossier LIFE OURS-PYR, proposée par l’association des chambres d’agriculture des
Pyrénées concernant le projet LIFE OURS-PYR porté par la DREAL Occitanie transmise par
Monsieur le Maire d’Aramits. Monsieur le Maire donne lecture de la motion.
« La DREAL Occitanie a déposé auprès de la Commission Européenne une demande de financement pour conduire un projet intitulé LIFE OURS-PYR pour un montant total de 7 950 312 euros.
Les objectifs de ce projet sont les suivants :
Maintenir dans la durée une population viable d’Ours brun dans les Pyré- nées. Le projet se fixe comme objectif le doublement du nombre d’ours sexuellement matures participant à la reproduction, et la présence perma- nente de l’ours sur l’ensemble du Massif afin de connecter de façon perma- nente les noyaux Est et Ouest de l’actuelle population d’ours bruns.
Favoriser la cohabitation entre l’ours et les activités humaines, et en particu- lier le pastoralisme. Le projet se fait fort de réduire de 10% les prédations malgré l’augmentation de la population d’ours et, en conséquence, vise l’ac- ceptation de l’ours par les acteurs du pastoralisme.
Faire accepter par les populations locales et les acteurs pyrénéens la poli- tique de réintroduction de l’ours brun et la cohabitation avec les activités hu- maines, en déployant des mesures d’éducation de la population et des élus pour les acculturer aux bienfaits des politiques européennes de préservation de l’environnement…
Le consortium destiné à mettre en œuvre ce projet, porté par l’administration française (DREAL Occitanie), est composé d’une part d’établissements publics sous tutelle de l’Etat (PNP, CNRS, OFB, ONF) et d’autre part d’associations membres de la Coordination Associative Pyrénéenne pour l’Ours (FERUS, ADET, Altaïr, FIEP) et enfin de la Pastorale Pyrénéenne, principal partenaire de l’Etat pour déployer sur le terrain les mesures censées favoriser la protection des troupeaux.
Considérant enfin l’absence totale de mise en débat de ce projet dans les différentes institutions démocratiques locales (communautés de communes, conseils départementaux, conseils régionaux, comité de Massif, chambres d’agriculture),
Considérant l’absence totale de transparence dans l’élaboration de ce projet, et en particulier la mise à l’écart de l’ensemble des acteurs représentatifs des activités humaines -notamment pastorales-, pourtant largement mentionnés dans le projet comme devant être mis à contribution pour sa mise en œuvre (groupements pastoraux, chambres d’agricultures, cfppa, services pastoraux, etc. …),
Considérant l’opposition constante, depuis plus de 25 ans, de l’immense majorité des acteurs pyrénéens (collectivités locales, organisations professionnelles…) aux différents programmes de réintroduction de l’ours brun, opposition d’ailleurs reconnue par les instigateurs du projet LIFE OURS-PYR puisqu’elle constitue l’une des principales raisons de sa mise en place,
Considérant les grossières erreurs d’analyse faites par les instigateurs du projet sur les raisons des oppositions locales au Plan ours : déficit d’éducation pour les élus locaux et les populations, collusion avec les firmes agroalimentaires et les réseaux de la grande distribution pour les organismes techniques et de représentation agricole…
Considérant la négation totale et méprisante de l’identité, de l’histoire, des valeurs et de la liberté des acteurs pyrénéens qu’emportent les objectifs d’« éducation » et d’« acculturation » des populations locales, élus locaux et acteurs institutionnels,
Nous exigeons le retrait immédiat et inconditionnel du projet LIFE OURS-PYR. »
Madame POUYOUNE-HORGUE ajoute que la demande est nette et précise.
Monsieur GRAGNON souhaite avoir des précisions sur le montant du budget.
Monsieur le Maire explique que l’ours slovène est différent de l’ours pyrénéen, ils n’ont pas le
même profil. Cette introduction mets en péril toute l’activité pastorale, les estives, l’entretien
des montagnes et des pâturages. Des familles entières vivent grâce à cette économie
pastorale.
Madame SEGUIN avoue ne pas connaître le sujet.
Monsieur CATALAA précise qu’il n’est pas favorable à cette réintroduction.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal à l’unanimité,
VALIDE la motion et demande le retrait immédiat et inconditionnel du projet LIFE
OURS-PYR
14. Informations et questions diverses :
Voirie 2021
La consultation pour les travaux de voirie 2021 s’est achevée le 6 juillet. 6 entreprises ont
candidaté. Le 8 juillet, la commission voirie s’est réunie pour l’ouverture des plis et à proposer de retenir l’entreprise SOGEBA. Par sa délégation, Monsieur le Maire a débuté la procédure
d’attribution.
Monsieur BARRAQUE rappelle le marché, les postes, les candidats.
Loyers non conventionnés
Les loyers non conventionnés sont révisés au 1er juillet via les indices de référence. Par sa
délégation, Monsieur le Maire a notifié aux locataires cette révision qui s’avère sans
modification sur le montant des loyers
Mur route de Bosdarros
Des devis sont en cours pour la restauration du mur de la route de Bosdarros.
Monsieur le Maire explique les différentes options :
- réfection complète
- enrochement
- réhabilitation
Monsieur BARRAQUE et Monsieur le Maire présente également la possibilité de mettre des
blocs de béton avec imitation mur en pierre.
Madame POUYOUNE-HORGUE demande si le mur est élargi. L’élargissement dépendra de
la solution retenue.
Monsieur le Maire précise que s’il faut le refaire, cela serait intéressant de palier au
désagrément de la largeur de cette voirie.
Monsieur DUPONT s’interroge sur le maintien des blocs entre eux.
Monsieur BARRAQUE confirme qu’il y a une liaison pour assurer le maintien.
Il faudrait un pelliste pour assurer la mise en place sur 30 mètres linéaires avec une hauteur
de 1,8 mètres.
Monsieur GRAGNON ajoute qu’il faut bien étudier l’emplacement des réseaux, les tenants et
les aboutissants pour ne pas avoir de surprise à la fin.
Monsieur le Maire ajoute que c’est dans le périmètre de l’ABF donc il faudra avoir son avis sur
les travaux à venir.
Journée environnement Neez
Flânerie musicale
Monsieur le Maire sollicite des volontaires pouvant aider pour l’organisation le 7 août 2021.
GSM : Présentation de leur projet lors de la prochaine séance le vendredi 24
septembre à 19h.
Fin de séance : 22h
Prochaine séance le vendredi 24 septembre à 20h