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Déliberation - dcm 15 mai
Document publié le Mercredi 12 avril 2017 par la commune d'Anoux.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 15 mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE D'ANOUX DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Finances locales Séance du 15 mai
Divers
N° 07.10.01
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence du Maire, André BERG
NOMBRE DE MEMBRES | Etaient présents : . | 7
| M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI
En exercice : 11 BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M.
SCHMITT Pierre Présents : 7
Absnts=4 Procuration(s) :
Nombre de suffrages
exprimés : Etai(ent) absent(s) :
Pour : 7 M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M
Contre : MICHEL Christian Abstentions :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
Fe ie PO en APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 M. 1:
Date d'affichage
16 / 05/2017 Annule et remplace la délibération du 12 avril 2017 CRE 7 .
Acte rendu exécutoire après Mr le Maire informe le conseil municipal qu'une erreur s'est glissée sur la : : dépôt en Préfecture le : délibération du 12 avril approuvant le compte administratif 2016. Il convient ét donc de la rectifier. HELP
et publication du : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le compte administratif -:
Fonctionnement: Dépenses: 235 184, 17 e
Recettes : 269 526, 76 e
Soit un excédent de 34 342, 59 e
Le report de l'année N-1 est de 697 370, 18 e dont 58 163,47 e ont été affectés
au 1068 soit un résultat de clôture de 673 549, 30 e pour l'année 2016.
Investissement: Dépenses : 763 071, 39 e
Recettes : 393 845 ,97e
Soit un déficit de 359 225, 42 e
Le report de l'année N-1 est de 186 982, 01 soit un at de clotüre de
- 172 243, 41 e pour l'année 2016.
4
ANOUX COMMUNE D'ANOUX DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Finances locales Séance du 15 mai Divers
N° 07.10.02
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
NOMBRE DE MEMBRES | Etaient présents: : | M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI
En exercice : 11 BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M. SCHMITT Pierre
Présents : 7
Absents : 4 Procuration(s) :
Nombre de suffrages
exprimés : Etai(ent) absent(s) :
Pour: 7 M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M Contre : MICHEL Christian
Abstentions :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
Date d ti ° An ee DECISION MODIFICATIVE N° 1
Date d'affichage . . esse
16/05/2017 Suite à une remarque du trésor public, le Conseil Municipal décide de modifier le budget primitif comme suit: de Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le : - article 739221 au lieu de l'article 73923 dsl - article 739223 au lieu de l'article 73925 ne
et publication du :
à
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.03
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 7
Absents : 4
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 7
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
05 /05 /2017.
Date d'affichage
16 / 05 /2017
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 mai
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
Séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M.
SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M MICHEL Christian
Etai(ent) excusé(s) :
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
DECISION MODIFICATIVE N° 4
Lors de l'intégration du SEL au CRW, une erreur aété faite lors d ela reprise
des résultats .
Le solde d'éxecution de la section d'investissement reporté est de 8 052,51 e
au lieu de 8 052, 52 e.
Il convient donc d'ajouter 0,01 cents au 001 du BP 2017. ss
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. ‘*, ‘:
Ont signé au registre les membres présents. ! s…….
Pour extrait certifié conforme. ee se
Fait à ANOUX [e.
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Domaine et patrimoine
Autres actes de gestion
du domaine public
N° 03.05.04
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 7
Absents : 4
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :6
Contre :
Abstentions : 1
Date de convocation
05 /05 /2017.
Date d'affichage
16 / 05 /2017
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 mai
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M MICHEL Christian
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
__ TRAVAUX SYLVICOLES
Vu les trois devis présentés pour des travaux en forêt communale d'ANOUX
- SYLVEXPLOIT pour un montant de 9 063 e HT soit 10 875, 60 eTTC - ONF pour un montant HT de 8 650 e HTsoit 10 380 e TTC
- BOURHOVEN Loïc pour un montant de 6 102, 85 e HT soit 7 323, 42e TTC
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à 6 voix et une abstention . *-:-.: {Mr BOURHOVEN Christophe) d'approuver le devis de Mr BOURHOVEN Loïc «. “se qui se décompose comme suit: *, (2e
- entretien cloisonnement exploitation travaux parcelle 11: 2,2 kms pour 23ee. Lea HT :
- création cloisonnement sylvicoles: 1,88 kms pour 263, 20 e HT
- dégagement manuel régénération naturelle: 1,3 kms pour 975 e HT Let. "ss,
- entretien cloisonnement exploitation travaux parcelle 18: 3, 3 kms pour 466'e'- : HT
- entretien cloisonnement sylvicoles : 1, 03 kms pour 118,45 e HT
- dégagement manuel régénération naturelle : 4,71 kms pour 3 532, 50 e HT
eHT
ANOUX COMMUNE D'ANOUX DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Autre domaine de compétences Séance du 15 mai Autres domaines de compétences
des communes
N° 09.01.05
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
NOMBRE DE MEMBRES | Etaient présents : : 7 | M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI En exercice : 11
BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M.
SCHMITT Pierre
Présents : 7
Âbéents :à Procuration(s) :
Nombre de suffrages
exprimés : Etai(ent) absent(s) :
Pour : 7 M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M
Contre : MICHEL Christian Abstentions :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
Date de convocation ;
05 /05 /2017. FEU D'ARTIFICE
Date d'affichage
16/05/2017 Vu le devis de la société BREZAC d'un montant de 2 050 e TTC (inclus la prestation d'un artificier).
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'autoriser Monsieur le Maire à signer le devis avec la mention " BON POUR ACCORD". en
et publication du :
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Domaines de compétences par thème
Environnement
N° 08.08.06
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 7
Absents : 4
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 7
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
05 /05 /2017.
Date d'affichage
16 / 05/2017
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 mai
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M MICHEL Christian
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
PARTICIPATION AU CONCOURS DES VILLAGES FLEURIS
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'autoriser Monsieur le Maire à inscrire la commune d'ANOUX au concours des "Villages Fleuris" organisé par le CAUE et le Conseil Général de Meurthe et Moselle.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Domaines de compétences par thème
Environnement
N° 08.08.07
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 7
Absents : 4
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 7
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
05 /05 /2017.
Date d'affichage
16 / 05/2017
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 mai
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M.
SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M MICHEL Christian
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
CONCOURS DES MAISONS FLEURIES
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'organiser le concours des Maisons Fleuries 2017. °°
Le jury sera composé de membres du conseil municipal et des gagnants dé. ‘.
l'an dernier. :
Les prix seront remis en bons d'achat:
- 4er prix: 70e
- 2e prix : 60e ; - 3e prix : 40e
- 4e prix : 30e 5 - 5e prix : 25e ‘
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. ‘ …
Ont signé au registre les membres présents. s
Pour extrait certifié conforme. :
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Domaines de compétences par thème Séance du 15 mai Culture
N° 08.08.08
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
NOMBRE DE MEMBRES | Etaient présents : : | 7 | M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI En exercice
: 11 BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M.
SCHMITT Pierre
Présents : 7
Absents : 4 Procuration(s) :
Nombre de suffrages
exprimés : Etai(ent) absent(s) :
Pour: 7 M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M
Contre : MICHEL Christian Abstentions :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
Date de convocation
05 /05 /2017. CONCOURS PHOTOS
Date d'affichage
16/05/2017 Sur proposition du Maire,
Acte rendu exécutoire après Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de recouduire le ie dépôt en Préfecture le : concours photos pour l'année 2017. .
Le 7] Le thème et les modalités du concours seront précisés ultérieurement. et publication du :
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX 3
Le Maire, 5
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Fonction publique
Personnel contractuel
N° 04.02.09
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 7
Absents : 4
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 7
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
05 /05 /2017.
Date d'affichage
16 / 05 /2017
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 mai
L'an deux mil dix sept, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
Séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane,
BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI
SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, Mme WEBER Sylvie? M
MICHEL Christian
Etai(ent) excusé(s) :
M. BOURHOVEN Christophe, M. DI
Anne, Mme PEZZETTA Estelle, M.
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
CONTRAT AGENT D'ENTRETIEN
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de recouduire le contrat ee de l'agent d'entretien du 1er juillet au 31 décembre 2017. Se"
Les horaires seront fixés ultérieurement par arrêté.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. :
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX