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Déliberation - dcm 5 dec 2018
Déliberation - DCM 2411021
Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune d'Anoux.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2411021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.08
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 / 11/2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 novembre 2021
L'an deux- mit vingt et un, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence du Maire André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme
MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Syivie
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un avenant concernant les
travaux de réhabilitation de l'école en logements.
Cet avenant concerne des travaux supplémentaires qui seront effectués par
l'entreprise ANOUX PEINTURE ( Lot N° 9 sols souples) pour un montant HT
de 1 746, 40 euros soit un montant TTC de 2 095, 68 eruos.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'accepter cet avenant et
autorise Mr le Maire à le signer
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Commandes publiques
Délégation de service public
N° 01.02.01
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 / 11/2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 novembre
L'an deux- mil vingt-et-un ,le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommée) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Sylvie
Le Maire informe le Conseil que le décret N° 2011-1474 paru le 08 novembre 2011 donne la possibilité aux employeurs publics de contribuer financièrement à la couverture santé et prévoyance de leurs agents ( fonctionnaires, non
titulaires et de droit privé)
Les articles 25 et 88-2 de la loi du 26 janvier 1984 donnent compétence aux Centres de Gestions pour conclure une convention de participation pour le compte des collectivités et établissements de leur ressort qui le demandent.
Le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle a décidé l'engagement d'une procédure pour le risque " SANTE". Cette nouvelle procédure vise à :
Permettre l'adhésion des agents à un contrat - groupe destiné à rembourser les frais de santé en complément du régime obligatoire de Sécurité Sociale ( plus couramment appelé “Mutuelle Santé"
Offrir aux collectivités adhérentes un schéma de participation financière performant et sécurisé, au bénéfice de leurs agents territoriaux
Le groupement des collectivités à l'échelon départemental permet d'optimiser les coûts d'adhésion des agents en leur garantissant un contenu contractuel de
haut niveau.
Le Maire propose à l'assemblée :
Vu le Code Général des collectivités territoriales
Vu la loi N° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des
fonctionnaires
Vu la loi N° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
Vu le décret N° 2011-1474 du 08 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.09
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 / 11/2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 novembre 2021
L'an deux- mil vingt et un, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence du Maire André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme
MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Syivie
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un avenant concernant les
travaux de réhabilitation de l'école en logements.
Cet avenant concerne des travaux supplémentaires qui seront effectués par
l'entreprise MAZZIA pour un montant HT de 3 150 euros soit un montant TTC
de 3 780 eruos.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'accepter cet avenant et autorise Mr le Maire à le signer
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.03
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30/ 11 / 2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 novembre
L'an deux- mil vingt-et-un le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Syivie
Vu le courrier en date du 02 novembre du Syndicat Interscolaire de
Tucquegnieux sollicitant une participation aux frais de fonctionnement pour une élève d'ANOUX scolarisée au collège de Tucquegnieux d'un montant de 69
euros.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une contribution de 69 euros au Syndicat Interscolaire de Tucquegnieux.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.05
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 / 11/2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 novembre
L'an deux- mil vingt-et-un ,le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Syivie
Vu la DCM en date du 17 mars 2021 autorisant Mr le Maire à adhérer à un groupement de commandes avec OLC
Vu la convention proposée en matière de fourniture, impression et livraison de
support de communication
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'autoriser le Maire à signer la- dite convention.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Modification budgétaire
N° 07.01.02
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 / 11/2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 novembre
L'an deux- mil vingt-et-un le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Syivie
Vu la délibération en date du 25 août autorisant Monsieur le Maire à demander
un prêt relais d'un montant de 50 000 euros auprès du Crédit Agricole.
Vu le versement de cette somme sur le compte de la commune.
Vu qu'il convient de répartir cette somme entre les différentes opérations
d'investissement
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de prendre une décision
modificative comme suit :
Recettes d'investissement : 1641 : + 50 000 e
Dépenses d'investissement : 2313 - 202102 : +19 500 e
2188-201501 : + 1 300 e
2313- 2021 : + 29 200 euros
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Autres domaines
de compétences
par thème
Autres domaines de
compétences des communes Séance du 24 novembre 2021
N° 09.01.06
L'an deux- mil vingt-et-un ,le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
NOMBRE DE MEMBRES | Etaïent présents : | M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme
En exercice : 10 GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Présents : 8
ion(s) : Absents : 2 Procuration(s
Nombre de suffrages
exprimés : Etai{ent) absent(s) :
Pour :8
Contre :
Abstentions : Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Sylvie
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 / 11/2021 CONSIDERANT :
Acte rendu exécutoire après - les décisions inacceptables du Gouvernement d'augmenter une nouvelle dépôt en Préfecture le : fois la contribution des Communes Forestières au financement de l'Office Nationale des Forêts à hauteur de 7,5 M euros en 2023 puis de 10 M euros par
an en 2024 - 2025
et publication du : | nn
- les impacts considérables sur les budgets des communes et des collectivités qui vont devoir rechercher des ressources nouvelles auprès de
leurs citoyens
- le risque de dégradation du service public forestier dans les territoires en raison du projet de suppression de 500 emplois prévu dans le futur contrat Etat- ONF
CONSIDERANT :
- l'engagement et la solidarité sans cesse renouvelés des Communes Forestières au service des filières économiques de la forêt et du bois, en période de crise notamment sanitaires
- l'inpact très grave de ces crises sur l'approvisionnement des entreprises de la filière bois et des emplois induits de ce secteur
- les déclarations et garanties de l'Etat reconnaissant la filière forêt- bois
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Autres domaines
de compétences
par thème
Autres domaines de
compétences des communes
N° 09.01.07
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
NOMBRE DE MEMBRES
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 7/11/2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DUR 00] \ ETES 10) Te EUR
Séance du 24 novembre 2021
L'an deux- mil vingt-et-un le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme
MACIOTTA Syivie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Syivie
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et avoir délibéré, le Conseil
Municipal fixe comme suit la destination des coupes de l'exercice 2022 :
1 / Approuve l'Etat d'Assiette des coupes de l'année 2022 présenté
2 / Demande à l'Office Nationale des Forêts de bien vouloir procéder en son
nom à la désignation des coupes inscrites à l'état d'assiette présentées ci-
après 3 / Pour les coupes inscrites, fixe comme suit la destination des coupes de l'exercice 2022
Vente de futaies de la coupe façonnées et bois de chauffage réservé aux
particuliers
Unités de gestion N° 34, 35 et 29
Fixe comme suit les diamètres de futaies à vendre
toutes
35 cms
essences
minimum à 1,30 m
Autorise la vente par l'Office National des Forêts des grumes aux ventes
groupées, toute vente amiable, y compris dans le cadre des contrats
d'approvisionnement, faisant l'objet d'un avis conforme au Maire
Pour les autres produits
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.04
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 8
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :8
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
17/11/2021
Date d'affichage
30 / 11/2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 novembre
L'an deux- mil vingt-et-un le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme
MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Sylvie
Projet de livre ere)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Approuve le principe d'une collaboration avec l'Association les Ateliers de
Jules Verne de BRIEY en vue de l'édition d'un livre sur "ANOUX au travers des
4 saisons"
Autorise l'Association à faire des reportages photographiques au sein de la
commune
Autorise le Maire à engager toutes les démarches utiles auprès des
financeurs potentiels ( souscription auprès des habitants, Conseil Départemental, DRAC...)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX