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Déliberation - DEL09 2024 12 02 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Languidic.
Lien du pdf (Déliberation - DEL09 2024 12 02 tampon)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
19/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/02/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240215-DEL0920240212-DE
Œ
Modification
du
tableau
des
effectifs
et
des
emplois
=
permanents
de
la commune
LANGUIDIC
URLS
DELO9_2024
0212
En
exercice
: 20
Présents
: 18
Votants
: 20
Le
douze
février
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LANGUIDIC
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
DUVAL,
Maire.
Présents
: MARETTE
Nadège,
LE
GAL
Patrick,
EVANNO
Eric,
DUPUY
Typhenn,
de
KERIZOUET
Isabelle,
LE
GALLIC
Christine,
FEBRAS
José,
PROD'HOMME
Anne
Sophie,
JEGOUX
Thomas,
CHOINIERE
Katell,
HERVO
Ewen,
BOULOUARD
Eric,
TROTTIER
Stéphane,
ANN
Véronique,
PENNANEAC'H
Mélanie,
VALPERGUE
de
MASIN
Marie-Olga,
PURENNE
Myriam.
Etaient
absents
excusés
: GUÉGAN
Christian,
LE
CAPITAINE
Anne-Cécile
Pouvoirs
: GUÉGAN
Christian
donne
pouvoir
à
DUVAL
Laurent,
LE
CAPITAINE
Anne-Cécile
donne
pouvoir
à
JEGOUX
Thomas.
Le
secrétariat
a
été
assuré
par
: HERVO
Ewen
Rapporteur
: Madame
Nadège
MARETTE
D
L'adjointe
informera
l'assemblée
:
Conformément
à
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Ecole
de
musique :
Considérant
les
départs
au
1%
septembre
2023
de
deux
agents
exerçants
des
missions
de
professeur
de
musique
spécialisés
en
violon,
direction
de
chœur,
formation,
musicale
musique
ancienne
et
flûte
traversière,
deux
assistants
d'enseignement
artistique
principaux
ont
été
recrutés
ont
repris
respectivement
les
missions
d'enseignement
du
violon
d'une
part
et
de
la
flûte
traversière,
du
chœur
de
femme
et
de
la
formation
musicale
d'autre
part
;
Considérant
le
besoin
pérenne
de
l'Ecole
de
musique
d’un
professeur
de
musique
spécialisé
dans
la
harpe
celtique
et
la
musique
d'ensemble
à
hauteur
de
5.5/20èmes
: Envoyé
en
préfecture
le
19/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/02/2024
Publié
le
Considérant
le
besoin
de
l'école
de
musique,
de
manière
pérennd
1:056:215601014:20240218-0EL0920240212:0€
de
musique
spécialisé
dans
l'enseignement
de
la
cornemuse,
la
direction
du
pipe
band,
la
direction
de
l'ensemble
de
musique
traditionnelle
et
les
interventions
à
l’'EHPAD.
Services
techniques
:
Considérant
le
départ
en
retraite
au
1°
novembre
d’un
agent
de
l'équipe
«
bâtiments
»
au
sein
des
services
techniques
; d'un
agent
technique
«
bâtiment
»
au
sein
des
Services
Techniques
à
compter
du
1er
novembre
2023
et
le
recrutement
d'un
agent
pour
le
remplacer
;
Service
Hygiène
des
locaux
et
service
à
table :
Considérant
les
heures
complémentaires
réalisées
de
façon
régulière
par
un
agent
du
service
Hygiène
des
locaux
et
service
à
table,
ainsi
que
le
besoin
pérenne
du
service
:
Service
Enfance-Jeunesse
et
Sports
:
Considérant
la
réussite
au
concours
au
grade
d'Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelle
principal
de
2ème
classe,
d’un
agent
exerçant
ses
missions
à
l'école
Jules
Verne
depuis
7
ans.
Considérant
les
heures
complémentaires
réalisées
de
façon
régulière
par
un
agent
du
service
Enfance-jeunesse
sur
le
temps
méridien,
ainsi
que
le
besoin
pérenne
du
service
;
Considérant
les
heures
complémentaires
réalisées
de
façon
régulière
par
un
agent
du
service
Enfance-Jeunesse
et
Sports
sur
le
temps
périscolaire,
ainsi
que
le
besoin
pérenne
du
service
;
Considérant
les
missions
réalisées
de
manière
régulière
par
deux
agents
du
service
Enfance-
Jeunesse
pour
l'accueil
de
loisir
sans
hébergement
les
mercredis
et
durant
les
vacances
scolaires,
ainsi
que
les
besoins
pérennes
du
service
:
Service
population
:
Considérant
le
souhait
de
pouvoir
étendre
l'amplitude
horaire
d'ouverture
de
l'Espace
France
service
/ Agence
postale
communale
et
le
souhait
d’un
des
agents
exerçant
les
missions
d'accueil
à
l'espace
France
Service
/ Agence
postale
communale
de
passer
à
temps
complet
;
D
L'adjointe
proposera
à
l'assemblée
:
De
procéder
aux
modifications
suivantes
du
tableau
des
effectifs.
COMMUNE
Ancienne
situation
Nouvelle
situation
ECOLE
DE
MUSIQUE
Supprimer
un
poste
d'assistant
Créer
un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal |
d'enseignement
artistique
principal
1ère
classe
à
10/20ème
au
1er
mars|
2ème
classe
à
5.5/20ème
au
1er
2024
mars
2024
Un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
1ère
classe
à
10/20ème Envoyé
en
préfecture
le
19/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/02/2024
Publié
le
Un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
à
3/20ème
non
titulaire
Supprimer
un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
à
3/20ème
au
1er
mars
2024
ID
: 056-215601014-20240215-DEL0920240212-DE
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
à
5.75/20ème
au
1er
mars
2024
Un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
à
6.5/20ème
Un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
à
5.5/20ème
à compter
du
1er
mars
2024
Missions
à
hauteur
de
7h
hebdomadaires
exercées
par
un
assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
non
titulaire
sur
la
base
d'un
accroissement
d'activité
Créer
un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
à temps
non
complet
(7/20ème)
à compter
du
1er
mars
2024
SERVICES
TECHNIQUE
Un
poste
d'adjoint
technique
principal
1ère
classe
à temps
complet
Supprimer
poste
d'adjoint
technique
principal
1ère
classe
à
temps
complet
au
1er janvier
2024
Créer
un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet
au
1er
mars
2024
SERVICE
HYGIENE
DES
LOCAUX
ET
SERVICE
A TABLE
Un
poste
d'adjoint
technique
à temps
non
complet
(21/35ème)
titulaire
Un
poste
d'adjoint
technique
à temps
non
complet
(25/35ème)
titulaire
SERVICE
ENFANCE
JEUNESSE
ET
SPORT
Un
poste
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
à temps
non
complet
(30.70/35ème)
Un
poste
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
à temps
non
complet
(33.85/35ème)
au
ler
mars
2024
Un
poste
d'adjoint
technique
principal
2ème
classe
à
temps
non
complet
(28/35ème)
Un
poste
d’adjoint
technique
principal
2ème
classe
à
temps
non
complet
(28.67/35ème)
au
1er
mars
2024
Création
d'un
poste
d'adjoint
d'animation
territorial
à
temps
non
complet
(18.02/35ème)
à
compter
du
1er
mars
2024
Création
d'un
poste
d'adjoint
d'animation
territorial
à
temps
non
complet
(5.40/35ème)
à
compter
du
1er
mars
2024
Un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
2ème
classe
à temps
non
complet
(à
28.67/35ème)
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
d'animation
principal
2ème
classe
à
temps
non
complet
(à
28.67/35ème)
Création
d’un
poste
d'ATSEM
principal
2ème
classe
à temps
non
complet
(à
28.67/35èm)
au
ier
mars
2024
SERVICE
POPULATION
Un
poste
d'adjoint
administratif
à
temps
non
complet
(à
28/35ème)
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
administratif
à temps
non
complet
(à
28/35ème)
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
à temps
complet
(35/35ème)
D
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
et
notamment
ses
articles
L313-1
et
L332-8
:
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
du
5
Février
2024
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
2
APPROUVE -
Les
modifications
du
tableau
des
effectifs
tel
que
présenté
ci-dessus : Envoyé
en
préfecture
le
19/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/02/2024
Publié
le
-
L'application
des
régimes
indemnitaires
correspondants
;
|
10:056-215601014-20240215-DEL0920240212-E
ADOPTÉ:
à 20 voix
PJ
: Tableau
des
effectifs
et des
emplois
permanents.
Fait
à
LANGUIDIC,
le
15
février
2024
Laurent DUVAL
2