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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 2026 03 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Bois xCene Entre taire € ui
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 09 mars 2026
Convocation envoyée le 04/03/2026
Présents : Yoann GRALL (Maire), Marie ARNAUD, Dany BILLET, Emmanuel CHARRIER, Jacques CLAVIER, Benjamin FACCHINI , Anne GROSMY, Jean-Louis LABICHE, Loïc
LANGLOIS {à partir des questions diverses), Edwige ROBINE, Samuel TARIOT
Représenté : Jean-Pierre ROBIN {Marie ARNAUD)
Absents : Karine COSTA, Loïc LANGLOIS {jusqu'à la question D}, Fleur LARRICHIE, Francine LEYRIT, Benjamin ROBINEAU
Secrétaire : Dany BILLET
Liste des délibérations
Numéro Objet Vote
20260903DEL01-DEL |Gendarmerie : maîtrise d'ouvrage Accepté à l'unanimité
Personnel communal - Protection Sociale Complémentaire : conventions de participation pour la : 2 Accepté à l'unanimité
couverture du risque santé des agents P 20260903DEL02-DEL
20260903DE103-DEL |Domaine communal : régularisation de la voirie route de la Jonchère Accepté à l'unanimité
ÿ . à Bois-de-Céné, le 10 mars 2026 | Le Secrétaire,
Dany BILLET Le Maire,
Yoann GRALL
lg