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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 09 30 odj cm 07102024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 30/09/2024
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 7 octobre 2024, à 18H00, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 29 juillet 2024
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Cantine Scolaire – Tarification sociale des cantines scolaires : renouvellement de la convention
triennale avec l’Etat
5. Tarification cantine auprès des familles – choix du mois concerné pour le QF CAF
6. Tarifs activités périscolaires – année scolaire 2024/2025
7. Mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’un contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant
8. Chèques cadeaux – modalités de mise en œuvre
9. Sollicitation de l’association la petite boule rosanaise pour l’occupation et l’aménagement du stade de football
10. Adhésion : Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Buëch Dévoluy
11. Création d’une SCIC Sport Santé – Information
12. Charte des services intercommunaux pour l’eau et l’assainissement collectif sur le Sisteronais- Buëch
13. Révision du tableau de classement des voies – étude préalable
14. Décision Modificative n°01 pour le budget annexe Eau et Assainissement
15. Décision Modificative n°02 pour le budget annexe Eau et Assainissement Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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16. Assujettissement TVA sur le budget général de la commune de Rosans
17. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir
(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS