Compte-Rendu - CR+du+20.02.2023

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Compte-Rendu - CR+du+20.02.2023 Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Salembre. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+20.02.2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Institutions publiques, L’an deux mille vingt-trois le vingt Février, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu or-

dinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Sandra Paillot, Maire.

PRÉSENTS : Mme Sandra Paillot, Maire

Madame Sophie Hadaji-Avril et Messieurs Fabrice Hasse, Pascal Mischieri, Pierre Peytoureau, adjoints

Mesdames et Messieurs Elodie Chauveau, Jacques Gablier, Christophe Mangé, Catherine Nioteau, Alain Shar-

nitzky, Xavier Svahn

ABSENTS EXCUSÉS : Mesdames Sabrina Héraud et Annick Lasne, et Messieurs Aurélien CénaƟempo et Frédé-

ric Robert

Secrétaire de séance : Mme Elodie Chauveau

***

En vertu de l’arƟcle L 2121-15 du code du CGCT, Mme Elodie Chauveau a été désignée secrétaire de séance.

Ordre du jour :

1. AdopƟon du compte rendu précédent

2. DélibéraƟons :

- vote du compte administraƟf et du compte de gesƟon 2022 : commune, assainissement, loƟssement - affectaƟon de résultats commune et assainissement

- modificaƟon du calcul des durées d’amorƟssement

- autorisaƟon de signature d’un bail commercial

3. réflexion sur les perspecƟves financières de la CCIVS

4. projet de rénovaƟon énergéƟque de la salle des fêtes

5. point sur les travaux

6. QuesƟons diverses :

- jardin des naissances

- compte rendu du groupe de travail sur les senƟers de randonnées

Objet : ApprobaƟon du compte de gesƟon et du compte administraƟf 2022- loƟssement

Il y a eu une seule écriture ceƩe année sur ce budget, il s’agit d’un arrondi de TVA de 1 €. Il ne reste qu’un seul

terrain, il y a une opƟon sérieuse dessus avec un primo accédant.

DélibéraƟon 01/2023

Vu le code général des collecƟvités territoriales,

Le compte administraƟf reprend l’ensemble des opéraƟons du budget primiƟf et des décisions modificaƟves

d’un même exercice. Son résultat reflète la gesƟon du budget annexe loƟssement pour l’exercice 2022.

Les opéraƟons de l’exercice 2022 font ressorƟr les résultats suivants :

INVESTISSEMENT :

1Dépenses d’invesƟssement 0

ReceƩes d’invesƟssement 0

Résultat d’invesƟssement de l’exercice 0

Résultat de clôture qui Ɵent compte du résultat d’invesƟssement N-1 - 10 251,03

FONCTIONNEMENT :

Dépenses de foncƟonnement 0

ReceƩes de foncƟonnement 1,00

Résultat de foncƟonnement de l’exercice 1,00

Résultat de clôture qui Ɵent compte du résultat d’invesƟssement N-1 - 6 012,26

Il est proposé aux membres du conseil municipal d’approuver le compte de gesƟon du receveur (similaire point

par point au compte administraƟf) et le compte administraƟf pour le loƟssement de la Tannerie,

Après en avoir délibéré, le Maire n’ayant pas pris part au vote conformément au Code Général des CollecƟvités

Territoriales, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- approuve le compte de gesƟon 2022 du receveur

- approuve le compte administraƟf 2022

- déclare toutes les écritures de 2022 définiƟvement closes

Objet : ApprobaƟon du compte de gesƟon et du compte administraƟf 2022- assainissement

Au niveau des charges salariales, nous avons facturé pour la première fois le personnel technique. Sur 2023, il

faudra également y inclure les charges du personnel administraƟf, pour être le plus réaliste possible.

Ce budget est déficitaire à hauteur d’environ 9 000 € au niveau du foncƟonnement. On a certes commencé à

augmenter les tarifs mais cela n’est pas suffisant. Il faudrait envisager une taxe de raccordement, comme le

praƟquent les autres communes. Il serait bon d’y réfléchir, car il est anormal que le budget principal et donc les

impôts de tous, servent à payer un service qui ne bénéficient qu’à certains.

Le conseil conscient du problème propose de regarder le montant des taxes praƟquées dans les autres

communes et de délibérer lors d’une prochaine réunion. Madame le Maire explique que sur les autres

communes ceƩe taxe serait d’un montant d’environ 1000 à 1500€ et qu’il serait bon peut être de proposer une

taxe aux alentours des 500€. Pascal Mischieri pencherait pour une taxe plus élevée car la compétence en 2026

doit être transférée à la CCIVS et qu’il serait bon d’anƟciper un futur lissage sur toutes les communes.

Sandra Paillot explique que les propriétaires ont 2 ans pour se raccorder au tout à l’égout.

Sophie Hadaji Avril demande ce qu’il se passe quand quelqu’un de raccordable, n’est pas raccordé. CeƩe

personne paye comme si elle est raccordée. La loi autoriserait le Maire à contraindre et verbaliser, mais c’est

très difficile à appliquer.

2Xavier Svahn demande s’il serait possible de faire une enquête sur les propriétaires raccordables. Sandra Paillot

répond qu’ils seraient au nombre de 150 environs. Pascal Mischieri rajouteque le tarif est de 250€ par contrôle.

DélibéraƟon 02/2023

Vu le code général des collecƟvités territoriales,

Le compte administraƟf reprend l’ensemble des opéraƟons du budget primiƟf et des décisions modificaƟves d’un même exercice, Son résultat reflète la gesƟon du budget annexe assainissement pour l’exercice 2022.

Les opéraƟons de l’exercice 2022 font ressorƟr les résultats suivants :

INVESTISSEMENT :

Dépenses d’invesƟssement 36 110,24

ReceƩes d’invesƟssement 42 898,98

Résultat d’invesƟssement de l’exercice 6 788,74

Résultat de clôture qui Ɵent compte du résultat d’invesƟssement N-1 29 164,58

FONCTIONNEMENT :

Dépenses de foncƟonnement 57 136,95

ReceƩes de foncƟonnement 47 237,32

Résultat de foncƟonnement de l’exercice - 9 899,63

Résultat de clôture qui Ɵent compte du résultat de foncƟonnement N-1 - 5 645,04

Il est proposé aux membres du conseil municipal d’approuver le compte de gesƟon du receveur (similaire point

par point au compte administraƟf) et le compte administraƟf assainissement

Après en avoir délibéré, le Maire n’ayant pas pris part au vote conformément au Code Général des CollecƟvités

Territoriales, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- approuve le compte de gesƟon 2022 du receveur

- approuve le compte administraƟf 2022

- déclare toutes les écritures de 2022 définiƟvement closes

Objet : ApprobaƟon du compte de gesƟon et du compte administraƟf 2022- commune

Au niveau de l’invesƟssement, beaucoup de dépenses sont engagées mais seront payées sur 2023. Les résultats

sont bons mais il faut conƟnuer à être rigoureux car les années qui viennent s’annoncent difficiles.

DélibéraƟon 03/2023

Vu le code général des collecƟvités territoriales,

Le compte administraƟf reprend l’ensemble des opéraƟons du budget primiƟf et des décisions modificaƟves d’un même exercice, Son résultat reflète la gesƟon du budget de la commune pour l’exercice 2022. Les opéraƟons de l’exercice 2022 font ressorƟr les résultats suivants :

INVESTISSEMENT :

3Dépenses d’invesƟssement 469 014,25

ReceƩes d’invesƟssement 215 990,78

Résultat d’invesƟssement de l’exercice - 253 023,47

Résultat de clôture qui Ɵent compte du résultat d’invesƟssement N-1 153 760,22

FONCTIONNEMENT :

Dépenses de foncƟonnement 465 764, 33

ReceƩes de foncƟonnement 628 424,27

Résultat de foncƟonnement de l’exercice 162 659,94

Résultat de clôture qui Ɵent compte du résultat de foncƟonnement N-1 245 312,65

Il est proposé aux membres du conseil municipal d’approuver le compte de gesƟon du receveur (similaire point

par point au compte administraƟf) et le compte administraƟf,

Après en avoir délibéré, le Maire n’ayant pas pris part au vote conformément au Code Général des CollecƟvités

Territoriales, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- approuve le compte de gesƟon 2022 du receveur

- approuve le compte administraƟf 2022

- déclare toutes les écritures de 2022 définiƟvement closes

DélibéraƟon 04/2023

Objet : AffectaƟon de résultats - assainissement :

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide l’affectaƟon du résultat de clôture 2022 de foncƟonnement

déficitaire d’un montant de 5 645,04€ comme suit :

D 002 (déficit de foncƟonnement reporté) : 5 645,04 €

DélibéraƟon 05/2023

Objet : AffectaƟon de résultats - commune :

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide l’affectaƟon du résultat de clôture 2022 de foncƟonnement

excédentaire d’un montant de 245 312,65 € comme suit :

- ArƟcle 1068 (Excédent de foncƟonnement capitalisé) : 195 503,13 €

- R 002 (excédent de foncƟonnement reporté) : 49 809,52 €

DélibéraƟon 06/2023

Objet : AmorƟssements prévus par l’instrucƟon budgétaire et comptable M57 Madame le Maire présente le rapport suivant

1 - Rappel du contexte réglementaire et insƟtuƟonnel

4Par délibéraƟon du 10 octobre 2022, la commune a décidé d’adopter la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1° janvier 2023

Sa mise en place impliquait de fixer le mode de gesƟon des amorƟssements des immobilisaƟons et subvenƟons.

La nomenclature M57 pose le principe de l’amorƟssement d’une immobilisaƟon au prorata temporis. L'amorƟssement prorata temporis est calculé pour chaque catégorie d'immobilisaƟon, au prorata du temps prévisible d'uƟlisaƟon. L'amorƟssement commence ainsi à la date de mise en service de l’immobilisaƟon.

Or, pour des quesƟons de simplificaƟon, il est possible d’amorƟr ces biens « en année pleine », quelle que soit leur date d’acquisiƟon. Il est donc proposé d’adopter ceƩe règle dérogatoire du calcul des amorƟssements sur le mode linéaire par dérogaƟon à la règle de calcul au « prorata temporis ».

Ceci étant exposé,

Vu l’arƟcle L2121-29 du Code Général des CollecƟvités Territoriales

Vu l’arƟcle 106 III de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisaƟon territoriale de la République (NOTRé)

Vu l’arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relaƟons avec les collecƟvités territoriales et du ministre délégué chargé des comptes publics en date du 9 décembre 2021 relaƟf à l’instrucƟon budgétaire et comptable M57

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- décide que la délibéraƟon du 10 octobre 2022 est modifiée en son arƟcle 4 comme suit :

« l’amorƟssement des subvenƟons d’équipement versées ou des immobilisaƟons sera calculé selon la méthode linéaire »

Objet : AutorisaƟon de signature d’un bail commercial

Il a été convenu depuis le départ de parƟr sur un loyer modeste de 300 € / mois auquel s’ajoute 50 € /mois de

locaƟon de la licence IV et de ne pas faire payer la première année à Mr RASSE pour lui permeƩre de se lancer.

Le notaire à précisé qu’il serait plus judicieux de faire au moins payer le tarif de la licence en meƩant une close

de révision du bail possible tous les ans. Nous ferions donc un bail de 3 ans.

Jacques Gablier demande si nous pouvons avoir un droit de regard sur les comptes. Sandra Paillot précise que

cela n’est pas possible mais qu’en revanche la commune à un droit de regard sur ses acƟvités.

Christophe Mangé demande si nous pouvons voir s’il y a possibilité pour le boulanger de Saint Aquilin de faire

un dépôt de pain. Sandra Paillot explique que nous ne sommes pas en mesure de lui imposer. D’après Mr

RASSE il voudrait faire un partenariat avec la boulangerie de Chantérac mais ceƩe dernière aurait refusé.

La commune peut meƩre dans le bail commercial certaines condiƟons quant à son acƟvité.

Xavier Svahn demande si l’on peut meƩre des contraintes d’ouverture ou d’horaires. Il faut voir avec le Notaire.

Tout le matériel apparƟendra au gérant.

5DélibéraƟon 07/2023 :

Madame le Maire expose au conseil municipal, que dés la fin des travaux de la scierie, il conviendra de signer un bail commercial avec M. Rasse Nicolas, qui sera gérant du bar tabac restaurant.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

- autorise Madame le Maire à signer un bail commercial avec M. Rasse Nicolas pour la gérance du bar tabac restaurant dés la fin des travaux de ces derniers

- fixe le loyer mensuel à 300 € auquel s’ajoute la locaƟon de la licence IV à 50 € / mois, étant entendu que ce loyer sera révisable tous les ans

- décide d’exonérer la première année, le gérant du loyer afin de lui permeƩre de se lancer et de s’installer. - charge Madame le Maire d’accomplir toutes les formalités administraƟves nécessaires

- Point sur les travaux :

Espace scierie :

Pascal Mischieri fait le point : les carreleurs sont à l’ouvrage, les murs intérieurs sont faits à l’agence postale

ainsi que le plafond. Le raccordement aux réseaux est en cours (électricité, Orange). Sous la halle cela va rester

en calcaire pour le moment. Il est prévue de faire une arrivée d’eau et d’électricité pour les manifestaƟons à

venir.

Xavier Svahn demande si la CageƩe devra revenir en bas ou rester au niveau de la salle des fêtes. On a encore

le temps d’en parler, on n’impose rien, mais sur le principe, ce serait bien qu’ils reviennent en bas.

City stade :

Les buts ont été livrés aujourd’hui et les travaux de terrassement devraient débuter dans la semaine.

Le club de foot a demandé à remeƩre de l’éclairage en bas car ils souhaitent pouvoir s’entraîner en bas, ce qui

devrait faire faire des économies sur l’éclairage public du terrain de foot et à cet effet, le club a signé une

convenƟon avec la commune pour l’uƟlisaƟon du city stade le jeudi soir.

Projet de rénovaƟon énergéƟque de la salle des fêtes

Plusieurs subvenƟons sont accessibles : fonds verts, DETR, DSIL, Feader, CEE. Il serait peut-être bon d’en

profiter. L’idée serait d’abaisser le plafond, d’enlever les vélux, de passer à un éclairage LED et surtout de

changer de mode de chauffage en passant du fioul à une pompe à chaleur.

Il faudrait faire faire un audit au SDE 24 ou à l’ATD 24 pour un chiffrage du coût des travaux.

Pierre Peytoureau dit qu’un jour ou l’autre, il faudra le faire donc autant se lancer maintenant. Jacques Gablier

craint que le plafond devienne trop bas et que cela enlève le charme des poutres.

Il restera tout de même haut car la hauteur doit être aux alentours de 3- 3.5 mètres.

Sophie Hadaji-Avril émet l’idée d’un plafond en plexiglass pour ne pas perdre ce charme.

Réflexion sur les perspecƟves financières de la CCIVS

La communauté de communes a de gros projets et de nombreuses obligaƟons : centre de santé, école de

Sourzac, piscines, bâƟments scolaires très énergivores,… ce qui représente un coût de 25 millions d’euros.

La CCIVS nous a donc proposé différents leviers pour avoir plus d’argent.

6Sur ceƩe liste, certains sont exclus d’office tels que la révision des AC (impossible car il faut l’unanimité des

conseils municipaux) ou la reprise de compétences.

Il restait donc 3 leviers envisageables :

- un transfert de fiscalité : hausse de 3 points de la fiscalité intercommunale et baisse de 3 points de la fiscalité

communale

- abandon de la DSC (DotaƟon de Solidarité Communautaire) et des MAD pour les services généraux sur 2

années, soit pour nous environ 27 000 €

- abandon de la DSC et des MAD en foncƟon des projets

Madame le Maire explique que son choix, ainsi que celui de Pascal Mischieri, se porterait plutôt sur la 3ème

opƟon, ce qui nous donnerait un droit de regard accru sur les invesƟssements choisis et de réellement laisser sa

DSC sur des projets d’intérêt communautaire.

Tous les conseils municipaux sont consultés.

Xavier Svahn dit que l’enjeu est quand même de faire perdurer la CCIVS, alors que certains voudraient parƟr sur

le Grand Périgueux. Il rajoute que quand on intègre des grosses structures, on n’existe plus.

Le conseil municipal opte pour la DSC au cas par cas mais autorise Pascal Mischieri, notre conseiller

communautaire à suivre le choix du groupe majoritaire, s’il est différent, pour faire bloc.

QuesƟons diverses :

Jardin des naissances :

Dans notre programme, nous avions prévu de planter un arbre à chaque naissance. Cela pourrait se faire dans

l’espace vert en bas du loƟssement de la Tannerie (lot 495) courant avril. Cela concernerait les naissances à

parƟr de fin avril 2019, les arbres seraient des fruiƟers et on meƩrait une peƟte plaque avec le nom de l’enfant.

Idées de réflexion :

Madame le Maire propose au conseil de réfléchir sur 2 idées qui pourraient nous permeƩre d’être acteur du

développement immobilier sur notre commune :

- réalisaƟon d’habitat inclusif (pour personnes âgées ou handicapées) sur la parcelle communale

actuellement construcƟble aux Jarrissades. Le conseil municipal autorise Madame le Maire à contacter

Périgord Habitat afin de savoir s’ils peuvent porter le projet.

- réalisaƟon d’un loƟssement communal sur la grande parcelle communale en face du loƟssement de la

Tannerie. C’est une idée qui remonte à très longtemps, il y a environ 7 000m². D’autant plus que ce secteur est

bien placé, il y a l’assainissement collecƟf et c’est aux portes du bourg.

Compte rendu du groupe de travail sur les senƟers de randonnées :

Pierre Peytoureau prend la parole, une première réunion a eu lieu. L’idée est de faire 3 senƟers :

- un peƟt de 3 kms avec départ et arrivée à la scierie, pour les familles

- un parcours pédestre plus long

- un parcours de VTT

L’idée est de lier ces parcours à notre patrimoine. On peut aussi envisager une labellisaƟon Terra Aventura.

Pierre Peytoureau souhaiterait que les parcours soient prêts pour la fête du village. Il faudra convenƟonner si

comme Xavier Svahn le précise, cela passe sur des terrains privés mais il faudrait essayer de rester au maximum

sur des chemins publics.

7Le panneautage pourrait être subvenƟonné.

Repas des aînés :

Il aura lieu le samedi 11 mars à 12h00.

Rue du moulin :

Christophe Mangé évoque les problèmes de circulaƟon rue du moulin : vitesse excessive et surtout circulaƟon

en sens interdit qui se sont accentués depuis l’installaƟon du dos d’âne à la scierie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h.

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