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Procès Verbal - PV SEANCE 09 11 25
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Souilhanels.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 09 11 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
1/ Approbation PV 08 octobre 2024
2/ Délibération pour convention avec la CCCLA pour mise à disposition d’un agent des
services techniques
Questions diverses (ne nécessitant pas de délibération)
- Information virements de crédits pour extension réseau SYADEN
- Information carrière agent communal.
- Réflexion vitesse et sécurité
- DPE bâtiments communaux
- Colis de fin d’année
- Matériel espaces verts
- Retours réunion école et SIRS
- Programmation vœux du maire
- Diverses infos
POINT 1 : APPROBATION A L’UNANIMITE du procès-verbal de la séance du 08 octobre 2024
POINT 2 : 2024-31 - Domaine : FONCTION PUBLIQUE - Sous-domaine : Autre catégorie de personnel –
Organisation du service technique par convention avec la CCCLA
Monsieur le Maire indique au conseil municipal : suite à la rencontre du responsable des services techniques de la Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois en octobre, la mise à disposition d’un agent de la CCCLA à raison de 3 journées complètes par semaine par semaine est nécessaire pour accompagner l’agent technique dans ses missions. Cela doit aussi favoriser un passage de relais avec l’agent actuel dans le cas où il parte de la commune.
Le tarif de ce service est de 25.50 €/heure.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES EN AVOIR DELIBERE
AUTORISE Monsieur le Maire à renouveler la convention de mise à disposition d’un agent de la CCCLA pour le service technique pour une durée de 6 mois à compter de novembre 2024.
CHARGE Monsieur le Maire de vérifier les conditions de réalisation de cette convention, de finaliser cet accord avec la CCCLA et de signer tous les documents se rapportant à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
VOTANTS : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstentions : 0
PROCES - VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
12 novembre 2024
Mairie de SOUILHANELS
1, Rue d’Autan
11400 SOUILHANELS
Tél : 04 68 60 03 92
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 10
Votants: 10
L’an deux mil vingt-quatre, le 12 du mois de novembre, à 20 H 30, le Conseil Municipal de SOUILHANELS, légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances à la Mairie de SOUILHANELS, sous la Présidence de Monsieur Didier MAERTEN, Maire
Présents : MAERTEN Didier, KOPF Fabrice, MANCIET François, LOPEZ Frédéric, AYROLLES Elisabeth, CRAVERO Pascale, Philippe PIGUILLEM, , DIAZ José, CASANOVA Blandine, SIMELE Laurence
Date de convocation du Conseil Municipal : le 05 novembre 2024
Convocation du Conseil Municipal affichée le 05 novembre 2024 à 12h30 au tableau Questions diverses :
- Virement de crédit réalisé pour pouvoir procéder au paiement de l’extension de réseau électricité de
l’Aire de jeux. Le montant avait été prévu au budget de l’année, mais pas dans la bonne rubrique
comptable, donc comme cela est possible en M57, le Maire a demandé à virer les crédits nécessaires
au bon article comptable et en informe le Conseil Municipal.
Carrière agent technique : réunion entre l’agent technique et M le Maire et le 3è adjoint ;
clarification du calendrier et perspectives d’organisation pour les mois à venir.
Circulation et sécurité dans le village : Opérations de sensibilisations à la vitesse à organiser en
début d’année 2025. M Le Maire se charge de demander l’aide de la gendarmerie pour mener cette
campagne.
Isolation foyer et école : M le Maire est toujours en attente de devis concernant les diagnostics
énergétiques demandées.
Stationnement gênant aux abords de l’école et route du Cers : des courriers et mots vont être
envoyés pour inviter au respect des règles de sécurité lors des stationnements.
Retours conseil d’école et réunion SIRS : Remerciements et points sur les entretiens et
aménagements demandés.
Matériel espace vert : Un état des lieux du parc matériel technique sera réalisé dès que possible par
le 2 et le 3ème adjoint. Il permettra d’établir le matériel à remplacer ou renouveler et de définir des
priorités.
Colis fin d’année : distribution le 14 décembre 2024
Vœux du Maire : 11 janvier 2025
Date du prochain Conseil municipal : 14 janvier 2025 à 20h30. Heure de levée de séance : 22h50.
Le Maire,
Didier MAERTEN La secrétaire de séance, Pascale CRAVERO Signature
CRAVERO Pascale
LOPEZ Frédéric
MAERTEN Didier
PIGUILLEM Philippe
AYROLLES Elisabeth
KOPF Fabrice
CASANOVA Blandine
DIAZ José
MANCIET François
SIMELE Laurence