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Arrêté - g2gmk9gzcuyo7m
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Traversères.
Lien du pdf (Arrêté - g2gmk9gzcuyo7m)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 27/05/2026
Reçu en préfecture le 27/05/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 27/05/2026 SO
Département du Gers ID : 032-213204548-20260527-AT_2026_03-AR
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES
Commune de TRAVERSÈRES
Objet
Arrêté temporaire règlementant la circulation sur le territoire communal
N° d’arrêté
AT_202603
LE MAIRE DE TRAVERSÈRES,
VU le code de la route ;
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, modifié ou complété, relatif à la signalisation des routes et
autoroutes
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière - Livre | — 1° et 8°" parties, relative à la
signalisation temporaire
VU la demande du Syndicat Mixte des Trois Vallée de règlementer la circulation pour les travaux de voirie sur
le chemin de Plavès,
Considérant qu'en raison des travaux de voirie la circulation devra être déviée pour des raisons de sécurité ;
ARRETE:
ARTICLE 1 : La circulation sera interdite sur la voie communale n°6 dite Chemin de Plavès et sera déviée sur la
RD 104 et RD 106 du lundi 8 au vendredi 12 juin 2026.
ARTICLE 2 : La signalisation de restriction aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire et de déviation sera mise en place par le Syndicat Mixte des Trois Vallées.
ARTICLE 3 : L'accès sera autorisé aux riverains et au services de secours.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur et dans la
commune de Traversères.
ARTICLE 5 : Conformément à l’article R 102 du code des tribunaux administratifs, le présent arrêté pourra faire
l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter
de sa date de notification ou de publication. Envoyé en préfecture le 27/05/2026
, Reçu en préfecture le 27/05/2026 21".
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 27052026 SL Département du Gers ID : 032-213204548-20260527-AT_2026_03-AR
ARTICLE 6 : M. le Maire de la commune de Traversères, M. le Commandant du groupement de gendarmerie
d’Auch, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A Traversères, le 27 mai 2026
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Olivier BARASZ