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Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 12.10.2026
Procès Verbal - PV CM 12.10.2026
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Déliberation - Liste des deliberations CM 01102024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU CM DU 12.10.2026
Conseil Municipal - CM 31.08.2026 PV signé
Conseil Municipal - CM 12.10.2026 Liste des délibérations
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Saint-Jean-sur-Vilaine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12.10.2026 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
SUR VILAINE
République Française
Département Ille et Vilaine
Commune de Saint-Jean-Sur-Vilaine
Liste des délibérations
Séance du 12 Octobre 2026
L'an 2026 et le 12 Octobre à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie : Salle du Conseil sous la
présidence de JEULAND Philippe, Maire.
Présents : M. JEULAND Philippe, Maire, M. DAVENEL Dominique, M. LEBRETON David, M. BOURGES Benoît,
M. LE FAOU Frédéric, M. MESTRARD Emmanuel, Mme BRÉHAULT Estelle, Mme GAUDICHE Anne-Laure, Mme PANAGET Anne-Claude, Mme RAULT Catherine, Mme VIAL Christiane, M. DELAUNAY Francis ; Mme GASTINEL Pauline ; M. RUEE Maxime
Excusé(s) ayant donné procuration : Néant
Excusé(s) : Néant
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 15
Date de la convocation : 08/10/2026
Date d'affichage : 08/10/2026
A été nommé(e) secrétaire : M. MESTRARD Emmanuel
Obiet(s) des délibérations
2026-10-72
2026-10-73
2026-10-74
2026-10-75
2026-10-76
2026-10-77
2026-10-78
2026-10-79
2026-10-80
2026-10-81
SOMMAIRE
Vitré Communauté — Avis de la commune sur l'adoption du A l'unanimité
Plan Partenarial de Gestion de la Demande et
d'Information des Demandeurs de Vitré Communauté
Réhabilitation d'une maison d'habitation en MAM et A la majorité
création d'un Pôle Santé — Maîtrise d'œuvre — Avenant
Devis pour la réalisation des travaux d'entretien de la voirie A l'unanimité
- PATA 2026
Rénovation de la Salle Polyvalente - Devis pour A l'unanimité
l'équipement de la cuisine
Devis pour l'installation d'un panneau d'affichage A la majorité
numérique
Demande de subvention au titre de la DETR pour A la majorité
l'installation d'un panneau d'affichage numérique
Association Communale de Chasse de A l'unanimité
Saint-Jean-Sur-Vilaine - Demande de subvention 2026
Modification de la composition des commissions A l'unanimité
municipales
Désignation des membres de la commission d'appel A l'unanimité
d'offres - Modification
Déclaration d'intention d'aliéner (D.1.A) A l'unanimité
Le Maire,
Philippe JEU