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Compte-Rendu - CM 30 juin 2023 Compte rendu
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 30 juin 2023 Compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Ville de Vernon
EN NORMANDIE
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vendredi trente juin à dix-neuf heures,
Étaient présents :
M. François OUZILLEAU, Maire,
M. Jérôme GRENIER, Mme Dominique MORIN, M. Johan AUVRAY, Mme Léocadie ZINSOU, M. Hervé HERRY, Mme Nicole BALMARY, Mme Catherine DELALANDE, Adjoints
M. Christopher LENOURY, Mme Evelyne HORNAERT, Mme Patricia DAUMARIE, M. Youssef SAUKRET, Mme Paola VANEGAS, M. Antoine RICHARD, Mme Marie-Christine GINESTIERE, M. Denis AIM, Mme Zahia GASMI, M. Olivier VANBELLE, Mme Marjorie HARDY, M. Jean-Marie M BELO, Mme Lydie BRIOULT, M. Raphaël AUBERT, Mme Nathalie CHESNAIS, M. Éric FAUQUE (jusqu’à la délibération n°71/2023), Mme Blandine RIPERT, Monsieur Pierre FRANSCESCHINA, Madame Heïdi DESEAU, Monsieur Maxence DEMAINE, Mme Lorine BALIKCI, M. Pierre-Yves JOURDAIN, M. Gabriel SINO (jusqu’à la délibération n°71/2023), Mme Bérénice LIPIEC (jusqu’à la délibération n°71/2023), Conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme Sylvie GRAFFIN a donné pouvoir à Mme Paola VANEGAS
M. Yves ETIENNE a donné pouvoir à Mme Catherine DELALANDE
M. Olivier VANBELLE a donné pouvoir à M. Youssef SAUKRET
M. Éric FAUQUE a donné pouvoir à M. Jérôme GRENIER (à partir de la délibération n°72/2023) M. David HEDOIRE a donné pouvoir à M. Pierre-Yves JOURDAIN
Absents :
Secrétaire de séance : Mme Zahia GASMI
--------------------------------
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance du 31 mars 2023 est adopté à l’unanimité -------------------------------- N° des délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
048/2023 Cœur de Ville 2020/2026 - attribution de 2 subventions
au titre du Plan Façades (13 rue du Soleil et 6 rue aux
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049/2023 Aménagement forestier : prélèvements en forêt
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vêtements de travail et d'équipement de protection
individuel (EPI)
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2024 (budget principal)
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062/2023 Budget portage de repas (M4) : actualisation des durées d'amortissement
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M. SINO, Mme LIPIEC, Contre M.
HEDOIRE, M. JOURDAIN)
072/2023 |Chambre Régionale des Comptes - Rapport Prend acte
d'observations définitives
073/2023 |Vœu : Interdiction des cirques d'animaux Adoptée à l'unanimité
074/2023 |Compte rendu des décisions du Maire Prend acte
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15
Directrice services,
Sa