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Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 03.04.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023
Listes des délibérations examinées
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS Numérotation
Compte de gestion du receveur 2022 2023-04-04
Compte administratif 2022 2023-04-05
Affectation des résultats 2022 2023-04-06
Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l’année 2022 2023-04-07
Fixation des taux d’imposition de la fiscalité directe locale pour l’année 2023 2023-04-08
Budget primitif 2023 2023-04-09
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements les caméras de vidéoprotection
2023-04-10
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements pour l’achat de vélos électriques
2023-04-11
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements pour la rénovation énergétique des bâtiments
2023-04-12
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements pour la rénovation de l’éclairage public
2023-04-13
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements pour la réfection de la rue Ambroise Paré (partie sud)
2023-04-14
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements pour la rénovation Espace de la Verchère
2023-04-15
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements pour le parking de la Verchère
2023-04-16
Bilan 2022 et révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements pour la rénovation du COSEC
2023-04-17
Approbation du plan de financement pour l’opération de rénovation énergétique du COSEC
2023-04-18
Approbation du plan de financement pour l’opération de travaux d’extension du COSEC
2023-04-19
Approbation du plan de financement pour l’opération de rénovation énergétique de l’espace la Verchère
2023-04-20 Approbation du plan de financement pour l’opération de travaux d’intérieur de l’espace la Verchère
2023-04-21
Approbation du plan de financement de travaux de réfection du parking de l’espace la Verchère
2023-04-22
Approbation du plan de financement de l’opération de déploiement de la vidéoprotection
2023-04-23
Mobilisation du fond de concours de MBA pour le soutien à la
vidéoprotection des PAV
2023-04-24
Subventions aux associations pour 2023 2023-04-25
Subventions exceptionnelles pour les associations (location de salles) 2023-04-26
Modification du tableau des effectifs 2023-04-27
Adoption du plan partenarial de gestion de la demande (PPGDID) 2023-04-28
Convention avec la commune de Chevagny-les-Chevrières pour l’accueil de loisirs
2023-04-29
Convention de partenariat avec Luciol 2023-04-30
Convention de partenariat CBBS 2023-04-31
Convention de partenariat avec l’UFM 2023-04-32
Acquisition partielle de la parcelle AS 197 Route de Davayé 2023-04-33
Rétrocession voirie Clos de la Mirandole 2023-04-34
Convention servitude de passage réseaux Enedis 2023-04-35