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Compte-Rendu - CR CM 23 septembre 2015
Compte-Rendu - cr 23 septembre
Compte-Rendu - cr 23 septembre 2015 ec87
Document publié le Mercredi 23 septembre 2015 par la commune de Pusy-et-Épenoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 23 septembre 2015 ec87)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Conseil
Municipal
du
23
septembre
2015
Procès-Verbal
Présents
: BARJOU
C.
-
BOMONT
Y.
- CÊTRE
D.
- CHALMEY
A.
-
FAIVRE
JP. -
GARCIA
JF. -
KALANQUIN
JP.
-
LUAS
A.
- ROBIN
MP.
- VIEILLE
I.
- FALLOT
JP.
- LUAS
€.
Absent(s)
excusés
: CLERC
C. - MASSON
5.
- DORMOY
L.
Secrétaire
de
séance
: ROBIN
Marie-Pierre
Approbation
du procès-verbal
de
la réunion précédente
Lotissement
Fontaine
des
Bois
*
Au
préalable,
cession
de
terrains
communaux
(compte
024:
produit
de
cession),
décision
modificative
budgétaire
à hauteur
de
270
€.
*Création
budget
spécifique
Voir
feuille
jointe
DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
* Suite
à votre
accord,
paiement
des
factures
en
cours :
Est
Républicain
: 375,72
€ TTC
Bureautique
service
: 144€
TTC
Le
prêt
relais
de
125
000
€
ne
sera
débloqué
qu'après
la vente
des
terrains.
O.N.F
*Etat
d'assiette
2016
Parcelles
8-16-17
DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
*Pour
information:
vente
de
bois
sur
pied:
parcelles
27-40:
285m3:
estimation
ONF:
41300
€. *Pour
information:
affouage;
parcelles
27-40
: estimation
ONF
: 1613
€.
Parcelle
40,
estimation
O.N.F:
483€.
*Pour
information
: aménagement
forestier
2016-2035
remis
par
ONF.
*Evolution
des
modes
de
marquage.
* PEFC
: mise
en
place
de
deux
panneaux.
* Visite
sur
site
programmée
après
15/10.
Salle
des
fêtes
*cours
de
Zumba
; convention DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
*désignation
d'un
remplaçant
à Mr
Anziani
en
la personne
de
Mr
Jean-François
GARCIA
Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
Association
foncière
3 candidats
proposés
par
la commune
:
Mr
Bernard
Courtois
Mr
Maurice
Petit
Mr
Jean-Claude
Robert
DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
3 candidats
proposés
par
l'AF
à la Chambre
d'agriculture :
Mr
Pierre
Robin
Mr
Patrick
Petit
Mr
Yves
Bomont Jeux
pour
enfants
*10
630€
HT
Reste
autorisation
de
l'ABF
(réunion
le
1°"
octobre
2015)
pour
mise
en
place
de
ces
jeux
dans
le parc
du
château.
Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
SITA
FD
Demande
de
renouvellement
et
d'extension
de
l'autorisation
d'exploiter
une
installation
de
stockage
de
déchets
dangereux
par
la
société
SITA
FD
sur
les
territoires
des
communes
de
Vaivre
et
Montoille
et
de
Pusey . DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à la majorité
Pour
: 10
Contre
: 1
Abstention
: 1
Décisions
modificatives
Taxe
pylônes
:
A
la
suite
d'une
erreur
de
la
société
exploitant
les
pylônes
EDF,
la
commune
de
Pusy-
Epenoux
a
perçu
à
tort
en
2014
une
somme
de
1073
€
(2146
€
x
0,5)
au
titre
de
la taxe
sur
les
pylônes.
Il
nous
appartient
d'annuler
la
recette
constatée
sur
le
budget
2014
par
l'émission
d'un
mandat
de
paiement
au
débit
du
compte
673
pour
un
montant
de
1 073
€.
Les
crédits
budgétaires
étant
insuffisants
sur
le chapitre
67
(charges
exceptionnelles)
Torop.net :
Pour
payer
la
facture
de
Torop.net,
(l'entreprise
qui
a
réalisé
la
création
du
site),
la
facture
s'élevant
à
2 028
€TTC,
nous
devons
passer
cette
facture
au
compte
2051.
À
la
création
du
budget,
nous
n'avons
pas
assez
budgétisé.
Nous
devons
prendre
une
délibération
pour
une
décision
modificative,
à savoir
:
Compte
2051
: + 1 350
€
Compte
020
: - 1350
€
DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
Ecole
*
Logiciels
Edition
JOCATOP
(Chef
d'œuvre
du
Patrimoine,
Resolumath):
386
€
TTC
Reste
à commander
2 écrans
d'ordinateurs
;
Peinture
des
jeux
au
sol
de
la cour
; remplacement
panneaux
basket.
Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
Demande
de
subventions
ADAPET :
Refus
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
Syndicat
des
eaux
de
Pusey
et
CAV
Pour
information,
rapport
annuel
d'activité
2014
Presbytère
Travaux
supplémentaires,
solivage
montant
3
220
€
HT.
Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité Pour
information
:
Suite
au
courrier
de
Mr
CAZENEUVE,
Ministre
de
l'Intérieur;
Échange
avec
le
Conseil
Municipal
à propos
de
l'accueil
des
réfugiés
et
des
demandeurs
d'asile.
Reméandrement
du
Bâtard
(1°
coup
de
pelle,
le 06/09/2015)
Mise
en
conformité
du
système
d'assainissement
réseaux
et
station
de
traitement
de
Pusy-Épenoux,
étude
préalable.
Nouvelle
canalisation
d'eau
entre
Coulevon
et
Charmoille.
Banque
alimentaire
: recherche
de
bénévoles
SIED.
Eclairage
public
+ CR
du
12/09/2015
Gressoux
: avis
favorable
du
Conseil
Municipal
pour
la
gestion
2016-2035
de
la
forêt
du
syndicat
intercommunal.
Commission
animation
: préparation
de
la marche
du
4 octobre
2015.
Candélabre
Épenoux
encaissement
chèque
de
1 544,17
€
Condoléances AMF
: Journée
de
mobilisation
du
19
septembre
contre
la baisse
des
dotations
de
l'État.
La
secrétaire,
Le
Maire,
MP.
ROBIN
1
AA
[, fe 74 f y
f
/ f