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Acte - DIV.23.00.D2
Acte - DIV.23.00.A22
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.23.00.A22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON
t DIV.23.00.A22 Arrêté du Maire de la Ville de Besançon OBJET : Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation-extension de l'école maternelle Champagne - Constitution du jury du
concours de maîtrise d'œuvre
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 25 septembre 2023 approuvant la déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation- extension de l'école maternelle Champagne,
Vu la délibération du 25 septembre 2023 fixant la composition du jury du concours de maîtrise d'œuvre et créant la commission d'appel d'offres spécifique appelée à siéger au sein du jury,
Vu l'élection par le Conseil Municipal lors de sa réunion du 25 septembre 2023 des membres de la commission d'appel d'offres spécifique appelée à siéger au sein du jury,
Vu les dispositions des articles L. 2125-1-2° et R.2162-15 à R.2162-24 du Code de la Commande Publique,
ARRÊTE
Article 1: La composition du jury pour le concours de maitrise d'œuvre pour la déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation-extension de l'école maternelle Champagne est arrêtée comme suit et avec les désignations suivantes:
1 °) Membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique :
Titulaires:
-Claudine CAULET
- Annaick CHAUVET
- Pascale BILLEREY
- Yannick POUJET
- Myriam LEMERCIER
Suppléants :
- Damien HUGUET
- Anthony POULIN
- Juliette SORLIN
- Olivier GRIMAITRE
- Guillaume BAILLY
Madame Anne VIGNOT est présidente du jury et pourra être représentée par M. Jean-Emmanuel LAFARGE.
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Reçu en préfecture le 14/12/2023
ID : 025-212500565-20231214-DIV2300A22-AR
Publié le : 15/12/2023 Publié le : 15/12/2023 2°) Personnes ayant la même qualification ou une qualification équivalente à celle exigée des candidats :
Titulaires :
- Ahlem PARIS, Architecte
- Alain RIPOCHE, Architecte
- Sébastien SOUDIER, Economiste de la construction
- Nadir BOUZAR, Thermicien
- Clémence GALLIOT, Paysagiste
Suppléants
- Lionel LANCE, Architecte
- Benoît CONTET, Architecte
3°) Personnes dont la participation présente un intérêt particulier au regard de l'objet du projet :
-Marie ETEVENARD, Vice-Présidente Grand Besançon Métropole (GBM) en charge de la politique de la Ville, de la Rénovation urbaine et de l'accompagnement social (Contrat de Ville, NPRU)
-Valérie HERTZ, Représentante du Directeur académique des Services de l'Education Nationale (DASEN) du Doubs
- David BRANDT, Directeur du service des Affaires scolaires Ville de Montbéliard
Article 2 : Tous les membres du jury ont voix délibérative.
Article 3: Le jury sera assisté d'une commission technique.
Article 4 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de l'arrêté.
Article 5 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera :
- publié au registre des arrêtés et sur le site internet de la Ville,
- adressé en Préfecture.
Besançon, le 1 4 0E. 2023
La Maire
Anne VIGNOT
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