Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 7 octobre
Procès Verbal - 13 OCTOBRE 2020
Procès Verbal - 30 octobre
Procès Verbal - 12 novembre
Procès Verbal - 11 octobre
Procès Verbal - 12 janvier
Procès Verbal - 12 Janvier
Procès Verbal - 15 octobre
Procès Verbal - 11 octobre
Procès Verbal - 16 octobre
Procès Verbal - 12 octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grussenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12 octobre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
2
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
12
OCTOBRE
2021
Sous
la
présidence
de
M.
KLIPFEL
Martin,
Maire
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
Séance
à 20
heures.
Membres
présents
:
Mmes
BRAULT-PELUZZT
Estelle,
GUTH
Maïté,
HARDOUIN
Marie-Christine,
MULLER
Sandrine,
SIMLER
Agnès
MM
BAUMANN
Jean-Marie,
BLATZ
Gérard,
FRANCO
Luis,
HABERKORN
Christophe,
JAEGLER
Patrice,
IBACH
Patrice,
SCHONSTEIN
Laurent,
SCHWEIN
Laurent,
STRAUEL
Jean-Philippe
Membre
absent
excusé
et
non
représenté
: ./.
Membre
absent
non
excusé
:./.
Membre
ayant
donné
procuration :
./.
Secrétaire
de
séance
: Mr
BAUMANN
Jean-Marie
1.
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
3.
Compte-rendu
de
réunions
4.
Urbanisme
(permis
de
construire,
déclarations
préalables,
certificats
d'urbanisme,
droit
de
préemption
urbain)
5.
ATIP
- approbation
de
la convention
relative
à la mission
ADS
6.
Régie
de
recettes
7.
Inauguration
des
nouveaux
locaux
de
la
mairie,
de
l'école
et
de
la
bibliothèque
8.
Divers
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monsieur
Jean-Marie
Baumann
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
indique
qu'il
manque
des
éléments
importants
dans
le
compte-rendu
et
ce
dans
plusieurs
points.
Il y a eu
plusieurs
échanges
qui
ne sont
pas
mentionnés.
À
la
demande
de
Mr
le
Maire
pour
connaître
quels
étaient
les
éléments
qui
manquaient
il n'y
a pas
eu
de
réponse.
Tous
les
points
débattus
lors 179
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 2
(Commune
de
Grussenheiml
PV
du
CM
ordinaire
du
12
octobre
2021]
du
conseil
figurent
dans
le procès-verbal.
L'esprit
des
échanges
est
retranscrit.
Faut-il
écrire
chaque
intervention
?
Mr
le Maire
indique
que
dans
d'autres
structures
(Communauté
de
Communes
par
exemple),
tous
les
échanges
n'apparaissent
pas
dans
le compte-rendu.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
confirme
les
dires
de
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi.
Ce
dernier
avait
notamment
évoqué
la
mutualisation
des
chemins
de
l'association
foncière
et du
lotissement
pour
l'accès
au
lotissement
"Les
Noyers".
Mr
le Maire
indique
qu'il
avait
déjà
répondu
à la question
et
que
des
écrits
figurent
dans
des
délibérations. Le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
est
soumis
au
vote
: sept
voix
pour,
sept
contre
et
une
abstention.
3.
COMPTE-RENDU
DE
REUNIONS
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
informations
ci-dessous
et
des
réunions
auxquelles
il a participé :
-
14
septembre
: ramassage
des
quetsches
dans
le
verger
communal
par
des
membres
du
comité
de
pilotage
du
marché
de
Noël.
Elles
seront
utilisées
pour
la distillation
lors
du
marché
de
Noël.
-
20
septembre
: réunion
à
la
mairie
d'Elsenheim
avec
Mr
Thouvenot
de
la
DREAL
(Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement)
concernant
le projet
de
carte
de
zonage
de
protection
de
l'habitat
du
hamster
commun
-
20
septembre
: réunion
de
préparation
du
marché
de
Noël
qui
se
déroulera
les
3,
4
et
5
décembre
2021.
Deux
concerts
seront
organisés
: Les
petits
chanteurs
de
St
André
et
l'Harmonie
d'Ammerschwihr.
-
25
septembre :
organisation
de
la deuxième
journée
citoyenne.
Cette
journée
a,
à
nouveau,
rencontré
un
franc
succès.
Mme
Agnès
Simler
remercie
toutes
les
personnes
qui
ont
contribué
au
bon
fonctionnement
de
cette
journée,
notamment
Messieurs
Gérard
Blatz
et
Laurent
Schônstein.
-
28
septembre
: réunion
de
la commission
communale
des
fêtes
et
cérémonies,
affaires
culturelles
et
bulletin
communal
-
30
septembre
: réunion
du
bureau
syndicat
du
Pôle
Ried
Brun.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
n'ayant
pas
pu
participé
à
cette
réunion
fera
un
résumé
dès
réception
du
compte-rendu.
Mr
le Maire
donne
quelques
informations.
-
2
octobre
: journée
des
élus
organisée
par
le SMICTOM
(Syndicat
Mixte
de
Collecte
et
de
Traitement
des
Ordures
Ménagères
d'Alsace
Centrale)
-
Jet
10 octobre
: exposition
fruitière
organisée
par
l'association
Obstgarde
à
Elsenheim
-
7 octobre
: les
fleurs
d'automne
ont
organisé
leur
première
rencontre
depuis
la
crise
sanitaire.
Ils
Se
rencontreront,
à
nouveau,
tous
les
premiers
et
troisièmes
vendredis
du
mois.
-
11
octobre
: ramassage
des
pommes
dans
le verger
communal
par
les
enfants
de
l'école
pour
la réalisation
de
jus
de
pommes
avec
l'association
Obstgarde
le jeudi
14
octobre
180
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 (Commune
de Grussenheiml
PV
du
CM
ordinaire
du
12 octobre
202 Il
-
11
octobre
: réunion
du
conseil
des
syndics
de
l'AFUa
(Association
Foncière
Urbaine
Autorisée)
"Les
Vergers"
-
les
travaux
de
mise
en
place
de
l'antenne
d'Orange
ont
débutés.
Mr
Gérard
Blatz
a participé
à la réunion
du
parc
à grumes
le 14
septembre
2021.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
signale
qu'il
serait
urgent
de
réunir
la
commission
communale
de
l'urbanisme
pour
discuter
du
devenir
de
la
parcelle
communale
située
dans
le périmètre
de
l'AFUa
"Les
Vergers”.
La
réunion
de
la commission
d'urbanisme
est
prévue.
Mais
il n'y
a aucun
caractère
d'urgence
à ce jour.
La
réunion
du
11
octobre
2021
était
principalement
organisée
pour
acter
la
convention
avec
le géomètre.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
indique
qu'il
faudra
également
penser
aux
équipements
publics
(école
et
périscolaire).
Il
est
rappelé
que
ceci
est
une
évidence,
mais
aussi
que
la
création
de
l'AFUa
fait
suite
à
une
demande
des
propriétaires.
4.
URBANISME PERMIS
DE CONSTRUIRE
Adresse
du
terrain
Demandeur
Objets
des
travaux
Monsieur
MONDEJAR
Florian
ROUTE
DE
COLMAR
17
route
de
Colmar
Pc
modificatif
: couleurtuiles
68320
GRUSSENHEIM
la
construction
d'une
maison
individuelle
Monsieur
SCHWARTZ
Quentin
rue
des
abeilles
12
RUE
DES
ABEILLES
68320
GRUSSENHEIM
la
construction
d'une
maison
d'habitation
SARE
THOMAS
SUTTER
JUDENMEID
13RUEDELAPAX
|
68320
GRUSSENHEIM
la
construction
d'un
bâtiment
tertiaire
Madame
LONG
Emilie
grand'rue
453
grand'rue
[la construction d'une maison
à
68180
HORBOURG
WIHR
.
ossature
bois
Monsieur
MEAL
JEAN
CLAUDE
6
RUE
DES
JUIFS
6
RUE
DES
JUIFS
68320
GRUSSENHEIM
la construction
d'un
carport
DECLARATION
PREALABLE
181
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 Commune
de
Grussenheiml
PV
du
CM
ordinaire
du
12
octobre
2021]
Adresse
du
terrain
Demandeur
Objets
des
travaux
JEHEL
AURELIEN
VILLAGE
1a RUE DES JUIFS
|
68320
GRUSSENHEIM
|
la
construction
d'un
abride jardin
Monsieur
EHRET
NORBERT
50
RTE
DE
COLMAR
50 RTE DE COLMAR
|la destruction
d'un
muret
la
68320
GRUSSENHEIM
reconstruction
d'une
clôture
sur
limite
sud
SARL
STREITMATTER
THIERRY
9
RUE
DES
ABEILLES
THORGARTENWEG |
le remplacement des toitures
en
68320
GRUSSENHEIM
bacs
aciers
pourla
pose
de
panneaux
photovoltaïques
Monsieur
MEAL
LOIC
RUE
DES
JUIFS
4 RUE
DES
JUIFS
la
réfection
d'une
clôture
et
la
construction
d'une
piscine
enterrée
68320
GRUSSENHEIM
CERTIFICAT
D'URBANISME
Adresse
du
terrain
Demandeur
Objets
des
travaux
SCP
Théodore
LEPELLETIER
et Amandine
SCARAVELLA 53
rue
de
Mulhouse
68300
SAINT-LOUIS
SCP
Théodore
LEPELLETIER
et Amandine
SCARAVELLA
|
53
rue
de
Muthouse
68300
Saint-Louis
Maître
Nadine
POIROT
VILLAGE AUF
DIE JEBSHEIMER
STRASSE
RTE
DE
COLMAR
16
rue
de
la
Gare
88430
CORCIEUX
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
Il est
décidé
de
ne
pas
faire
usage
du
droit
de
préemption
de
la commune
dans
le
cadre
de
la transaction
suivante :
-
vente
de
la parcelle
section
2 n°
137/11
d'une
surface
de
8 ares
18.
5.
ATIP
-
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
MISSION
ADS Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
municipal
:
La
commune
de
Grussenheim
a
adhéré
à
l'Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
(ATIP)
par
délibération
du
20 juillet
2021.
En
application
de
l'article
2
des
statuts,
l'ATIP
peut
exercer
les
missions
suivantes
:
1-
Le
conseil
en
matière
d'aménagement
et
d'urbanisme,
182
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 Vu
Commune
de Grussenheim|
2-
L'instruction
administrative
des
demandes,
déclarations
et
autorisations
d'urbanisme
3-
L'accompagnement
technique
en
aménagement
et
urbanisme,
4-
Lagestion
des
traitements
des
personnels
et des
indemnités
des
élus
ainsi
que
les
cotisations
auprès
des
organismes
sociaux,
5-
La
tenue
des
diverses
listes
électorales,
6-
L'assistance
à l'élaboration
de
projets
de
territoire,
7-
Le
conseil
juridique
complémentaire
à ces
missions,
8-
La
formation
dans
ses
domaines
d'intervention
9-
L'Information
Géographique
Par
délibération
du
30
novembre
2015,
le comité
syndical
de
l'ATIP
a adopté
les
modalités
d'intervention
de
l'ATIP
relatives
à
ces
missions
ainsi
que
les
contributions
correspondantes.
Concernant
l'instruction
administrative
des
demandes,
déclarations
et
autorisations
d'urbanisme
En
application
de
l'article
2
des
statuts,
et
de
l'article
R
423-15
du
Code
de
l'urbanisme,
l'ATIP
assure
pour
les
membres
qui
le
souhaitent
l'instruction
administrative
des
demandes,
déclarations
et
autorisations
d'urbanisme.
La
prise
en
charge
de
cette
mission
est
réalisée
dans
le
cadre
des
modalités
prévues
par
la convention
ci-jointe
en
annexe.
Dans
ce
cadre,
l'ATIP
apporte
son
concours
pour
la délivrance
des
autorisations
d'utilisation
du
sol
et
des
actes
assimilés
dans
les
conditions
prévues
à
la
convention
à
savoir
l'instruction
réglementaire
des
demandes,
l'examen
de
leurs
recevabilités
et
la préparation
des
décisions.
Le
concours
apporté
par
l'ATIP
pour
la mission
ADS
donne
lieu à une
contribution
fixée
par
habitant
et
par
an
dont
le montant
est
déterminé
par
délibération
du
Comité
syndical.
Le
nombre
d'habitants
pris
en
considération
pour
le montant
de
la redevance
de
l'année
n est
le nombre
du
dernier
recensement
connu
à
la date
du
ler
janvier
de
l'année
n (recensement
population
totale).
En
cas
de
service
rendu
sur
une
partie
de
l'année
uniquement,
le
montant
de
la
redevance
sera
calculé
au
prorata
de
l'année
ayant
effectivement
fait
l'objet
du
service. La
contribution
a
été
fixée
à
3.10
€
par
habitant
et
par
an
par
délibération
du
comité
syndical
de
l'ATIP
du
18
février
2021.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.5721-
1 et
suivants
;
183
PV
du
CM
ordinaire
du
12
octobre
202 fo
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 2
(Commune
de
Grussenheiml
PV
du
CM
ordinaire
du
12
octobre
2021]
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
29 juin
2015
portant
création
du
Syndicat
mixte
à la carte
«
Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
»
et
l'arrêté
modificatif
du
2 juillet
2015
Vu
les
délibérations
du
30
novembre
2015
et
du
18
février
2021
du
comité
syndical
de
l'ATIP
adoptant
les
modalités
d'intervention
de
l'ATIP
relatives
aux
missions
qui
lui sont
dévolues
et
aux
contributions
correspondantes.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
par
14
pour
et
1
contre Approuve
la
convention
relative
à
l'instruction
administrative
des
demandes,
déclarations
et
autorisations
d'urbanisme
jointe
en
annexe
de
la
présente
délibération. Prend
acte
du
montant
de
la
contribution
fixée
par
délibération
du
comité
syndical
de
l'ATIP
du
18
février
2021
afférente
à cette
mission
à savoir
3.10
€
par
habitant
et
par
an.
Dit
que
:
La
présente
délibération
fera
l'objet
d'un
affichage
à la mairie
durant
deux
mois.
La
présente
délibération
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Préfet
du
Haut-Rhin
- Monsieur
le
Président
de
la
communauté
de
communes
du
Ried
de
Marckolsheim
Elle
sera
en
outre
publiée
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la commune.
6.
REGIE
DE
RECETTES
Par
délibération
du
12
décembre
2008,
une
régie
d'avance
de
150
€
a été
créée
notamment
pour
l'achat
de
timbres-poste.
À
ce
jour,
l'achat
de
timbres
est
réalisé
à
l'aide
d'une
carte
Pro
proposée
par
les
services
postaux.
La
régie
de
recette
n'est
donc
plus
utilisée.
Aussi,
sur
proposition
de
la
trésorerie,
Mr
le
Maire
sollicite
le conseil
municipal
pour
la clôture
de
la régie.
Après
vote,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
décide
la clôture
de
la régie
de
recette
créée
en
2008
et
ce
à compter
de
la
date
de
la présente
délibération
184
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 (Commune
de
Grussenheim
PV
du
CM
ordinaire
du
12
octobre
202 Il
8.
-
décide,
de
ce
fait,
de
mettre
fin
aux
fonctions
de
régisseur,
de
Mme
Nathalie
Kleindienst.
INAUGURATION
DES
NOUVEAUX
LOCAUX
DE LA
MATRIE,
DE
L'ECOLE
ET
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
L'inauguration
des
nouveaux
locaux
se
déroulera
le samedi
16
octobre
2021
à
10
heures
comme
suit
: accueil
devant
la
cour
de
l'école
:
coupé
de
ruban
;
intervention
des
enfants
de
l'école
(poésie)
: discours
du
maire
:
parole
aux
officiels
: visite
des
locaux
et
vin
d'honneur
Elle
sera
suivie
de
portes
ouvertes
de
14
heures
à
17
heures.
Un
diaporama
sera
diffusé
dans
la
salle
du
conseil
municipal. DIVERS -
Ecole
numérique
: Mr
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
le
matériel
a
été
commandé
en
concertation
avec
le nouveau
directeur
de
l'école,
Mr
Steve
Blazek.
Le
matériel
sera
mis
en
place
durant
les vacances
de
la Toussaint.
-
Vente
des
arbres
fruitiers
: L'adjudication
des
arbres
fruitiers
s'est
déroulé
le
12
août
2021.
Trois
lots
ont
été
adjugés
pour
une
recette
totale
de
50
€uros.
-
Désignation
d'un
correspondant
local
: Dans
le but
de
faciliter
la circulation
de
l'information
concernant
le
fonctionnement
du
service
périscolaire,
la
communauté
de
communes
du
Ried
de
Marckolsheim
a annoncé
la mise
en
place
d'un
correspondant
local
dans
chaque
commune.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
sera
la correspondante
de
Grussenheim.
-
Commissions
thématiques
association
des
Maires
du
Haut-Rhin
(AMHR):
Les
conseillers
municipaux
peuvent
s'inscrire
dans
l'une
des
sept
commissions
proposées
avant
le 1°
novembre
2021.
-
Jardin
partagé
: Mr
le
Maire
indique
qu'il
a
préparé
une
convention
à
présenter
aux
différentes
personnes
concernées.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
rappelle
que
lors
de
la
dernière
réunion,
il
avait
décidé
que
la
commission
communale
"agriculture
et
forêt,
environnement,
cadre
de
vie,
fleurissement"
serait
convoquée
afin
de
définir
les
clauses
de
la
convention
d'utilisation
du
terrain.
Mr
le
Maire
répond
qu'il
a
préparé
une
proposition
de
convention
et
qu'elle
a été
discutée
avec
les adjoints.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
précise
que
la
convention
peut
également
être
adressée
par
courriel
aux
membres
de
la
commission.
Le
projet
de
convention
sera
transmis
par
courriel
à
l'ensemble
des
conseillers
membres
de
ladite
commission.
-
Propriété
23
agrand'rue
: L'acte
d'achat
entre
l'EPF
d'Alsace
(Etablissement
Public
Foncier
d'Alsace)
et
la famille
Marin
a été
signé.
Mr
le
Maire
propose
de
réaliser
une
visite
des
lieux.
Des
propositions
de
dates
seront
transmises
aux
conseillers
municipaux.
-
Repas
des
aînés
: Mr
le
Maire
évoque
le
repas
des
aînés
soit
en
présentiel,
soit un
portage
du
repas
à domicile.
Un
tour
de
table
est
réalisé
pour
connaître
la position
de
chacun.
Une
décision
sera
prise
lors
de
la prochaine
séance.
-
Prochaines
réunions :
185
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 (Commune
de
Grussenheiml
PV
du
CM
ordinaire
du
12
octobre
2021
conseil
municipal
: 9 novembre
et
14
décembre
2021
à 20
heures
commission
communale
"fêtes
et
cérémonies,
affaires
culturelles
et
bulletin
communal"
: 25
octobre
2021
à 20
heures
o
commission
communale
de
l'urbanisme
: 13
décembre
2021
à 20
heures
Cérémonie
du
_11
novembre
: elle
se
déroulera
le
11
novembre
2021
à
11 heures. Eclairage
de
Noël
: Mme
Maïté
Guth
demande
si
la date
de
mise
en
place
des
éclairages
de
Noël
est déjà
connue.
Pas
de date
connue,
une
demande
doit être
transmise
à la Communauté
de
Communes
du
Ried
de
Marckolsheim.
Chasse
: Mr
Jean-Marie
Baumann
souhaite
savoir
les
suites
données
à
la
demande
de
remboursement
du
loyer
d'adjudication
pour
2020
ou
un avoir
sur
le
loyer
de
2021
formulé
par
Mr
Jean-Charles
Lung,
représentant
la société
cynégétique
du
Ried,
ad judicataire
du
lot de
chasse
n°2.
Il rappelle
que
la Covid
19
n'est
pas
une
pandémie
animale
et
qu'il
a
été
possible
de
chasser
durant
les
confinements :
il n'y a donc
pas
lieu
de
rembourser
le loyer.
Mr
le
Maire
indique
qu'un
courrier
mutualisé
avec
la
commune
de
Jebsheim
(qui
a fait
l'objet
de
la
même
demande)
a été
adressé
en
ce
sens
à Mr
Lung.
Afin
de
trouver
un
compromis,
une
rencontre
avec
Mr
Lung
se
déroulera
le
5 novembre
2021.
Location
de
la
pêche
: Mr
Jean-Philippe
Strauel
rappelle
que
les
lots de
pêche
sont
vacants
et
qu il y aurait
lieu
de
fixer
à nouveau
une
date
d'adjudication.
Abri
de
bus
: Mr
Patrice
Jaegler
propose
qu'une
banquette
soit
mise
en
place
dans
les abris
de
bus.
Piste
cyclable
: Mr
Patrice
Ibach
indique
que,
selon
ses
informations,
le
département
attend
que
la
commune
achète
les
terrains
nécessaires
pour
la
réalisation
de
la piste
cyclable
entre
Grussenheim
et
Jebsheim.
Mr
le Maire
précise
que
la CCRM
a adressé
un
courrier
à la Communauté
d'Agglomération
de
Colmar
qui
est
resté
sans
réponse
à
ce
jour.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
propose
de
faire
signer
une
promesse
de
vente
dès
à
présent
par
les
propriétaires
concernés.
CCAS
: Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
rappelle
qu'elle
avait
émis,
lors
de
la
réunion
du
9
septembre
2021,
le
souhait
que
le
point
relatif
au
CCAS
soit
rediscuté
lors
d'une
prochaine
réunion
eu
égard
aux
nombreuses
personnes
absentes.
Mr
le
Maire
indique
qu'il
avait
été
convenu
que
la
commission
communale
“aide
sociale
- séniors"
se
réunisse,
dans
un
premier
temps,
avant
la fin de
l'année.
Problème
de
vitesse
: Mr
Jean-Marie
Baumann
soulève
le problème
de
vitesse
des
voitures
et
motos
dans
la grand'rue.
Budget
2022
: Mr
Patrice
Ibach
propose
de
réunir
la commission
communale
des
finances
pour
discuter
des
orientations
budgétaires
pour
2022.
Une
réunion
sera
prévue
au
mois
de
janvier
2022.
Remerciements
: Mr
Gérard
Blatz
remercie
au
nom
du
conseil
de
fabrique
toutes
les
personnes
qui
ont
commandé
des
repas
proposés
en
drive.
Mme
Agnès
Simler
remercie
les
conseillers
qui
ont
répondu
favorablement
pour
la
distribution
des
tracts
annonçant
les
portes
ouvertes
des
nouveaux
locaux
de
la mairie,
de
l'école
et
de
la
bibliothèque.
186
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021 (Commune
de
Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
12
octobre
2021]
La
Séance
est
levée
à
23
heures
20.
La présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un délai de deux
mois
à compter
de
sa date
de
notification
ou de
publication.
187
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20211012-DEB-12-10-2021-DE Date de télétransmission : 28/10/2021 Date de réception préfecture : 28/10/2021