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Document publié le Lundi 18 juillet 2011 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1107020)
Thèmes du document : Sociétal, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
20 - Subvention au projet de la Brasserie de l’Espace à Planoise
Mme TISSIER, Conseillère Municipale Déléguée, Rapporteur : La Brasserie de l’Espace de Planoise est dans sa troisième année d’exploitation. Néanmoins, ce type de projet suppose au moins trois années pour véritablement atteindre les objectifs initialement prévus. Il nécessite aujourd’hui encore une aide au démarrage. En 2010, le soutien de la Ville de Besançon et de son CCAS s’est élevé à 12 000 €.
La Ville de Besançon en 2011 a déjà versé dans le cadre de sa politique de soutien aux Structures d’Insertion par l’Activité Economique et au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, une subvention annuelle de 2 500 €. Le montant prévisionnel total de la subvention versée par le CCAS pour l’année 2011 s’élèverait à la somme de 5 500 €.
L’aide supplémentaire au démarrage de la Ville envisagée pour l’année 2011 est de 4 000 €.
En cas d’accord, la dépense totale de 4 000 € sera prélevée au chapitre 65.90/6574 CS 10067.
Proposition
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l’attribution de cette subvention à la Brasserie de l’Espace Planoise.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 3, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 18 juillet 2011.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2011-1314
7 juillet 2011