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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 12 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 novembre 2023
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
2 Modalités de cession 3CI Investissement A.SUGUENOT
3 Rapport annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) P.BOLZE
4 Relations contractuelles Ville de Beaune – CCAS - ABITER P.BOLZE
5 Gestion des affaires culturelles C.FOUGERE
6 Convention Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE) A.CAILLAUD
7 Participation financière Place Madeleine JL.BECQUET
8 Travaux d’extension des réseaux de l’aérodrome JL.BECQUET X.COSTE
9 Renouvellement du fermage EARL DROT BOURDIER NORMAND X.COSTE
10 Gestion des ressources Humaines S.LEFAIX
11 Ouvertures dominicales 2024 A.DIERICKX
12 Rapport annuel sur l’accessibilité des personnes en situation de handicap 2023 J.VION N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
13 Archives : Fonds Latour C.CHATEAU
14 Gestion active de la dette JF.CHAMPION
15 Politique tarifaire 2024 de la Ville JF.CHAMPION
16 Abandon de créances JF.CHAMPION
17 Décision modificative n°5 JF.CHAMPION
18 Budget primitif 2024 JF.CHAMPION